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Procès Verbal - 2023 09 20 pv reunion cm du 20.09.2023 valide
Compte-Rendu - 2020 10 14
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chavanne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2020 10 14)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Jeunesse,
MAIRIE
de
LA
CHAVANNE
306
Route
de
la
Combe
de
Savoie
73800
LA
CHAVANNE
LA
CHAVANNE
lachavanne.mairie@wanadoo.fr
SAVOIE
1n—
Tel
04
79
84
09
03
-
Fax
04
79
84
09
50
LT
1
—
—
http://lachavanne.fr
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
-
COMMUNE
de
LA
CHAVANNE
COMPTE-RENDU
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
mercredi
14
octobre
2020
à
19h00mn
Étaient
présents:
Michel
DURET,
PETIT
Gilles,
BENOIT
Véronique,
DUVAL
Olivier,
MOUCHOT
Jean,
BONI
Emilie,
BATTIN
Marie
Christine,
DALBAND-PATASSE
Claire,
SCOLARI
Sarah,
FONTAINE
Didier,
LAPERRIERE
Nicolas,
MICHEL
Jean-Pierre.
Absents
excusés
: FEIGE
Sylvie,
FLAVIN
Bastien.
Secrétaire
de
séance
: BENOIT
Véronique
M.
le
Maire
propose
d'approuver
le compte-rendu
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du 29 juillet
2020.
Ne
soulevant
aucune
observation,
le compte-rendu
est
adopté
à
l’unanimité
des
présents.
Avant
d'ouvrir
l’ordre
du
jour,
M.
le Maire
propose
de
rajouter
le
point
suivant :
-
Aides
sociales
: nouvelles
propositions.
Proposition
adoptée
à
l’unanimité
des
présents.
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
de
la
Savoie :
-
Convention
pour
l'intervention
du
Centre
de
Gestion
sur
les
dossiers
de
retraite
CNRACL
-
2020/2022
M.
le
Maire
rappelle
que
le
Centre
de
gestion
propose
de
longue
date
aux
collectivités
et
établissements
publics
qui
le souhaitent,
de
lui confier,
par
convention,
une
mission
facultative
de
suivi
et d'instruction
des
dossiers
CNRACL
dans
le
cadre
de
prestations
soumises
à
participation
financière.
La
nouvelle
convention
de
partenariat,
signée
entre
le
Cdg73
et
la
Caisse
des
dépôts
couvre
la
période
2020/2022. Cette
convention
instaure
une
mission
supplémentaire
pour
les
centres
de
gestion,
qui
conduit
à
organiser
des
rendez-vous
individuels
au
profit
des
agents
à
5
ans
des
droits
à
retraite,
afin
de
réaliser
des
accompagnements
personnalisés
retraite
(APR).
La
mise
en
œuvre
de
ces
entretiens
nécessitera
la
fiabilisation,
en
amont,
du
Compte
individuel
retraite
(CIR)
de
chaque
agent
concerné
afin
d'apporter,
lors
de
ces
APR,
une
information
la
plus
précise
et
la
plus
complète
possible.
L'exercice
de
cette
mission
facultative
génère
des
coûts
significatifs
pour
le
Centre
de
gestion,
qui
ne
sont
pas
entièrement
couverts
par
la
contribution
financière
versée
par
la Caisse
des
Dépôts
et
qui
nécessitent
par
conséquent
une
contribution
financière
des
collectivités.
l'est
rappelé
que
la signature
de
la convention
ne
contraint
nullement
la
collectivité
à confier
l'instruction
de
tous
les
dossiers
de
retraite
des
agents
au
Centre
de
gestion
mais
il permet
de
pouvoir
bénéficier
de
son
appui
en
cas
de
besoin.
Ainsi,
dans
l'hypothèse
où
les
services
n’adressent
pas
de
dossiers
individuels
au
Centre
de
gestion,
la signature
de
la convention
n’entraînera
aucune
facturation.
En
conséquence,
M.
le
Maire
propose
à
l’assemblée
délibérante
de
l’autoriser
à signer
la convention
avec
le Centre
de
gestion
pour
la
période
2020-2022.
>
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
vote
(pour
=
12,
abstention
= 0,
contre
= 0):
-
Vu
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale,
-
Vule
projet
de
convention relatif
aux
interventions
du
Cdg73
sur
les dossiers
de
retraite
CNRACL
pour
la
période
du
1° janvier
2020
au
31
décembre
2022,
©
APPROUVE
la convention
susvisée
et annexée
à la présente
délibération,
Ouverture
du
secrétariat
au
public :
Lundi
de
9
h
à
12
h
-
Mardi
de
16
h
à
19h
-Vendredide
14hà17h ©
AUTORISE
le
Maire
à signer
la
convention
relative
à
l'intervention
du
Centre
de
gestion
sur
les
dossiers
de
retraite
CNRACL,
à compter
du 1°
janvier
2020
pour
une
durée
de
trois
ans.
Communauté
de
Communes
Cœur
de
Savoie :
-
Désignation
d’un
délégué
pour
siéger
à la commission
locale
chargée
d’évaluer
les transferts
de
charges
(CLECT)
M.
le
Maire
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
qu’ils
doivent
élire
ou
désigner
leur
représentant
à
la commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées
et
d’en
informer
la Communauté
de
Communes
Cœur
de
Savoie.
Il rappelle
le
rôle
de
la CLECT.
>
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
vote
(pour
=
12,
abstention
=
0,
contre
=
0)
:
©
DESIGNE
M.
Olivier
DUVAL
pour
siéger
à
la CLECT.
-
Election
des
représentants
à
la
commission
intercommunale
des
impôts
directs
(CIID)
La
CID
intervient
en
matière
de
fiscalité
directe
locale
concernant
les
locaux
professionnels
et
biens
divers
en
donnant
son
avis
sur
la
mise
à jour
éventuelle
des
coefficients
de
localisation
qui
visent
à tenir
compte
de
la situation
particulière.
Son
rôle
est
consultatif.
>
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
vote
(pour
=
12,
abstention
= 0,
contre
= O)
:
©
DESIGNE
M.
Gilles
PETIT,
titulaire
et
M.
Didier
FONTAINE,
suppléant
pour
représenter
la
commune
à
la CIID.
-
Proposition
de
noms
d’élus
pour
participer
aux
différentes
commissions
thématiques
intercommunales
et
référent
sentiers
de
randonnée
pédestre
M.
le Maire
énumère
les différentes
commissions
thématiques
intercommunales.
Les
élus
intéressés
se font
connaître
pour
participer
à
ces
commissions.
>
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
vote
(pour
=
12,
abstention
= O,
contre
= 0) :
o
PROPOSE: -_
Tourisme
: Sarah
SCOLARI
-
Transition
énergétique
— plan
climat
: Gilles
PETIT
-
Petite
enfance
— enfance -— jeunesse
: Claire
DALBAND-PATASSE
-
Développement
économique
— emploi
: Emilie
BONI
-
Déchets
: Marie-Christine
BATTIN
-
Milieu
naturel
: Jean
MOUCHOT
©
DESIGNE :
-
Véronique
BENOIT,
Référent
sentiers
de
randonnée
pédestre.
-
Accompagnement
des
communes
par
la
Communauté
de
Communes
Cœur
de
Savoie
à
la
prise
en
compte
de
la trame
verte
et
bleue
Dans
le
cadre
du
Contrat
Vert
et
Bleu,
la
Communauté
de
Communes
Cœur
de
Savoie
est
maître
d'ouvrage
d’une
action
ayant
pour
objectif
l'accompagnement
des
communes
à la
prise
en
compte
de
la Trame
Verte
et
Bleue.
Cet
accompagnement
peut
notamment
se
faire
par
une
amélioration
des
connaissances
de
la
Trame
Verte
et
Bleue
communale,
ou
par
des
préconisations
d'actions.
Les
communes
volontaires
du
territoire
pourront
bénéficier
de
cette
opération,
qui
sera
réalisée
par
un
prestataire.
Cette
action
étant
menée
dans
le cadre
du
Contrat
Vert
et
Bleu,
une
subvention
sera
apportée
à
hauteur
de
50%
par
la
Région
Auvergne-Rhône-Alpes.
La
Communauté
de
Communes
Cœur
de
Savoie
prendra
à sa
charge
25%
des
coûts,
et
les
25%
restants
seront
à la charge
de
la commune.
Afin
de
dimensionner
au
mieux
la
prestation
et
les
coûts
associés,
nous
avons
besoin
d’évaluer
le
nombre
de
communes
intéressées
par
l’action,
qui
se
déroulera
à
partir
du
début
d'année
2021.
Chaque
commune
peut
choisir
différents
«
packs
» selon
ses
besoins,
ainsi
que
2 options.
>
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
vote
(pour
=
12,
abstention
= O0, contre
= 0) :
o
DECIDE
de
ne
pas
prendre
de
décision
pour
l'instant. Commission
d'Appel
d'Offres
— Désignation
d’un
nouveau
membre
M.
le
Maire
explique
qu'il
y
a
lieu
de
désigner
un
nouveau
membre
à
la
CAO
suite
au
décès
de
M.
Jean-
Charles
MAZZINI,
membre
titulaire.
>
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
vote
(pour
=
12,
abstention
=
0,
contre
= 0) :
©
DESIGNE
les
membres
de
la CAO :
Président
titulaire
: DURET
Michel,
Maire/
Membres
titulaires
: Nicolas
LAPERRIERE,
Olivier
DUVAL,
Jean-
Pierre
MICHEL/
Membres
suppléants
: Bastien
FLAVIN,
Marie-Christine
BATTIN,
Didier
FONTAINE.
Contrat
de
maintenance
de
la
chaudière
(et
choix
du prestataire)
:
La
mise
en
route
de
la
chaudière
de
la
nouvelle
salle
annexe
au
bâtiment
de
la
mairie
est
prévue
le
29
octobre
2020.
L’installateur
nous
a
demandé
d’approvisionner
en
granulés
en
vrac
la
chaudière
afin
de
pouvoir
effectuer
cette
mise
en
route.
Des
devis
ont
été
demandés
auprès
de
fournisseurs
de
granulés
en
vrac
et des
prospections
vont
être
faites
pour
le
contrat
de
maintenance.
>
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
vote
(pour
=
12,
abstention
=
0,
contre
=
O0):
©
DECIDE
de
retenir
le devis
de
TOUVET
COMBUSTIBLES
pour
les granulés
en
vrac
o
CHARGE
l’adjoint
aux
travaux
de
demander
des
devis
auprès
de
professionnels
pour
le
contrat
de
maintenance
de
la
chaudière.
Intégration
de
la
Rue
de
l’Arclusaz
dans
le domaine
public
communal
:
La
Rue
de
l’Arclusaz
doit
être
intégré
dans
le domaine
public
communal.
Dans
le tableau
de
classement
des
voies
communales,
cette
rue
portera
le
n°
29
et
deviendra
VC
n°
29
«
Rue
de
l’Arclusaz
»
pour
une
longueur
de
voirie
de
202
m.
>
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
vote
(pour
=
12,
abstention
= 0,
contre
= 0) :
©
AUTORISE
l'intégration
de
la
Rue
de
l’Arclusaz
dans
le domaine
public
communal,
o
AUTORISE
la
mise
à jour
du
tableau
des
voies
communales
et du
plan
annexé
à ce tableau.
Recensement
de
la
population
2021
—
Recrutement
des
agents
recenseurs
Mme
Marie-Christine
BATTIN,
qui,
à
la
demande
de
M.
le
Maire,
est
allée
à
la
réunion
en
Préfecture
de
la
Savoie
sur
le
recensement
de
la
population,
présente
le dossier
aux
membres
du
Conseil
Municipal.
Il
y
a
lieu
de
recruter
1
ou
plusieurs
agents
recenseurs.
Compte-tenu
du
nombre
de
logements,
nous
pouvons
recruter
1
seul
agent.
Etant
donné
la
période
liée
à
la
COVID-19,
une
proposition
est
faite
pour
avoir
un
agent
recenseur
« en
réserve
».
>
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
vote
(pour
=
12,
abstention
=
O,
contre
=
0) :
©o
SE
PRONONCE
pour
le recrutement
d’un
agent
recenseur
et d’un
agent
« en
réserve
».
Décisions
du
Maire
prises
par
délégation
M.
le
Maire
donne
lecture
de
la décision
prise
par
délégation
du
Conseil
Municipal
et
rendue
exécutoire
le
09
octobre
2020 :
-
Décision
n°
01-2019
du
07/10/2020
relative
à
la
signature
de
l’avenant
n°
01
au
Marché
de
travaux
«
Réhabilitation
de
la
Mairie
et
Création
d’une
salle
annexe
» - LOT
12
Entreprise
SOUDEM
-—
pour
la
pose
d’une
porte
supplémentaire
due
à
la
modification
de
la
chaufferie
et
la
non-réalisation
de
l’art
04
barre
d’accroche. Point
rajouté
à l’ordre
du
jour
: Aides
sociales
- Nouvelles
propositions
Mme
Véronique
BENOIT
rappelle
les
actions
menées
auprès
des
aînés
en
fin
d'année,
à
savoir,
le
goûter
avec
une
animation,
le
choix
entre
un
colis
gastronomique,
1
repas
au
restaurant
ou
une
aide
financière.
Compte-tenu
du
contexte
sanitaire
lié à
la COVIS-19,
il ne
sera
pas
possible
de
proposer
le goûter
ni
le
repas
au
restaurant.
Elle
propose
de
conserver
le
colis
gastronomique
et
de
débattre
sur
l’aide
financière
ou
éventuellement
un
bon
d’achat
dans
un
magasin
local.
>
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
vote
(pour
=
12,
abstention
= 0,
contre
= 0) :
o
DECIDE
de
proposer
pour
cette
année
le
colis
gastronomique
ou
le
bon
d’achat
dans
un
magasin
local.
Page
3 Questions
diverses
#
Cérémonie
du
11
novembre:
Une
information
concernant
le
déroulement
de
la
cérémonie
du
11
novembre
devant
le
monument
aux
morts
sera
distribuée
prochainement;
*%
Mme
Emilie
BONI
fait
retour
de
doléances
de
la
part
des
gens
de
son
quartier
sur
le
manque
d’une
plateforme
de
retournement
au
sommet
du
Chemin
de
Coudroit
pour
les
livreurs
et
les
services
de
secours,
la
mise
en
place
d’une
plateforme
pour
le
conteneur
à
poubelles,
la
vitesse
élevée
des
véhicules
circulant
sur
la
Route
du
Marais
et
la sécurisation
des
piétons
et
de
l’arrêt
bus
situé
au
bord
de
la
Route
du
Marais
(manque
d'éclairage
la
nuit).
Compost
livré
par
le SIBRECSA
: voir
la
prochaine
lettre
d’information
qui
donnera
les
informations.
Point
sur
les
travaux
en
cours :
e
Salle
annexe
au
bâtiment
de
la
Mairie:
le
choix
des
couleurs
des
matériaux
a
été
fait.
Un
règlement
sur
l’utilisation
de
cette
salle
est
à l'étude.
M.
le
Maire
précise
qu’il
a
reçu
toutes
les
Associations
pour
répondre
aux
questions
de
disponibilités
des
salles.
e
Aménagement
du
Centre
Bourg :
il reste
la
partie
du
fond
du
parking
à finir
(pose
de
clous
de
voirie
au
sol
pour
délimiter
les
places
de
stationnement).
Enedis
et Serpollet
doivent
mettre
sous
tension
les
candélabres
prochainement.
Concernant
l'installation
des
illuminations
sur
les
candélabres
(supports
non
prévus)
une
solution
va
être
proposée.
*
M.
Gilles
PETIT
propose,
par
solidarité,
si
c’est
possible,
d'envoyer
une
aide
financière
pour
aider
les
communes
sinistrées
des
3 vallées
des
Alpes-Maritimes
(La
Roya,
La Vésubie
et
la Tinée)
en
ciblant
des
communes
de
notre
taille.
Se
rapprocher
de
l’Association
des
Maires.
Informations
sur
les
dons
du
Téléthon
: M.
le
Maire
donne
les
chiffres
de
notre
commune
et
informe
que
l’interlocuteur
au
niveau
de
la
commune
est
M.
PETIT
Gilles.
Il
informe
d’une
demande
de
subvention
des
Restos
du
Cœur
et
de
la
demande
de
rencontre
de
l’Archevêque
Philippe
BALLOT.
*
L'Association
«
La
Chav’anaise
»
lors
de
son
Assemblée
Générale
demande
pourquoi
l’aide
aux
inscriptions
des
jeunes
enfants
à des
activités
sportives,
culturelles
ou
artistiques
ne
concerne
pas
les
moins
de
6 ans.
*
M.Jean
MOUCHOT
souhaite
demander
au
gendarme
référent
sur
la commune
de
venir
expliquer
aux
membres
du
Conseil
Municipal
ce
que
les
élus
ont
le
droit
ou
pas
de
faire
pour
lutter
contre
les
incivilités
et
répondre
aux
attentes
des
élus.
+, * QG +,
*
La
séance
est
close
à
22h40.
Vu
par
nous,
Maire
de
la
commune
de
LA
CHAVANNE
pour
être
affiché
le
16
octobre
2020
à
la
porte
de
la
mairie,
conformément
aux
prescriptions
de
l'Article
56
de
la
loi
du
5
août
1884.
A
LA
CHAVANNE,
le
16
octobre
2020.
Le
Maire,
Michel
DURET