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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chavanne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2016 05 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Jeunesse,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
—
COMMUNE
de
LA
CHAVANNE
COMPTE-RENDU
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
23
mai
2016
à
18h30
mn
Étaient
présents
:DESCHAMPS-BERGER
Richard,
RENARD
Jean-Pierre
(Pouvoir
reçu
de
Bernard
PELLET),
DURET
Mandy,
PETIT
Gilles,
MILESI
Alain,
NOVEL
Stéphanie,
BENOIT
Véronique,
BERTHET
Jean-Philippe,
DOUCHEMENT
Clotilde,
VALLET
Philippe,
MICHEL
Jean-Pierre.
Excusés
:PELLET
Bernard
{Pouvoir
donné
à
Jean-Pierre
RENARD),
MAZZINI
Jean-Charles.
Absent
: /
M.
le
Maire
propose
d'approuver
le
compte-rendu
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
21
mars
2016.
+
Ne
soulevant
aucune
observation,
le
compte-rendu
est
adopté
à
l'unanimité
des
présents.
Démission
du
1%
adjoint
M.
le
Maire
fait
part
aux
conseillers
municipaux
de
la
démission
de
Mme
Isabelle
SKOWRONSKA
de
ses
fonctions
d’adjointe
au
maire
et
de
son
mandat
de
conseillère
municipale
pour
des
raisons
personnelles.
Vu
le
courrier
de
M.
le
Préfet
de
la
Savoie
en
date
du
17
mai
2016
acceptant
la
démission,
vu
la
délibération
en
date
du
28
mars
2014
fixant
à
3
le
nombre
d’adjoints,
le
Conseil
Municipal
décide
de
remplacer
l'adjoint
démissionnaire. Mme
Véronique
BENOIT
propose
sa
candidature,
aucune
autre
candidature
n’est
déclarée,
il est
procédé
au
vote
à
scrutin
secret
à
la
majorité
absolue.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
-
procède
à
l'élection
du
3ème
adjoint
au
maire,
au
scrutin
secret,
à
la
majorité
absolue,
Nombre
de
votants
:
12
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
:12
Nombre
de
bulletins
blancs
et
nuis
:0
Nombre
de
suffrages
exprimés:
12
Majorité
absolue
:7
Mme
BENOIT
Véronique
obtient
42
voix
-
désigne
Mme
Véronique
BENOIT
en
qualité
de
3ème
adjoint
au
maire.
-
décide
que
le
nouvel
adjoint
prend
rang
à
la
suite
des
adjoints
en
fonction,
chacun
des
adjoints
restants
passant
au
rang
supérieur.
L'arrêté
portant
délégation
de
fonctions
et
délégation
de
signature
aux
adjoints
suivra.
Subventions
aux
Associations
Le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
les
propositions
de
subventions
aux
associations
qui
entrent
dans
les
critères
du
règlement
adopté
en
Conseil
Municipal
en
date
du
19
décembre
2014.
Associations
communales
:
o
Du
fil
des
Croix
:200
€
Associations
intercommunales
:
o
AICA
Sainte-Hélène-du-Lac
/
La
Chavanne
:120
€
o
Amicale
des
Donneurs
de
sang
:120
€
o
Le
Souvenir
Français
:120
€
°
Après
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal
:
-
accepte
à
l'unanimité
les
montants
proposés
et
autorise
le
Maire
à
les
verser
aux
Associations.
Diagnostic
Ad'Ap-
Règlement
de
la facture
M.
le
Maire
rappelle
les
retards
intervenus
dans
la
réalisation
de
diagnostics
d'accessibilité
et
d'Agendas
d'Accessibilité
Programmée
pour
les
Etablissements
Recevant
du
Public
par
ACE-BTP.
Il
propose
de
faire
appliquer
sur
la
facture
totale
une
réduction
de
25
%.
+
Après
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal
:
-
approuve
la
proposition
du
Maire
d'appliquer
une
réduction
de
25
%
sur
la
facture
totale,
-
autorise
M.
le
Maire
à
mandater
la
facture
d'ACE-BTP
pour
un
montant
T.T.C.
de
1 057,50
€.
Tarifs
des
concessions
dans
le
cimetière
Suite
au
nouveau
règlement
du
cimetière,
il
est
proposé
les
tarifs
suivants
pour
les
concessions
dans
le
cimetière
:
- _
Concession
de
terrain
:10
ans
de
2m
x 2,50m
=
26
€
10
ans
de
1,20m
x
2,50m
=
13
€
30
ans
de
2m
x
2,50m
=
77
€
30
ans
de
1,20m
x
2,50m
=
39
€ -__
Concession
au
columbarium
:
10
ans
=
260
€
80
ans
=
750
€
°
Après
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal :
-
fixe
les
tarifs
des
concessions
comme
indiqué
ci-dessus.
Modification
du
tableau
des
emplois
communaux
:
suppression
d’un
emploi
d’Adjoint
Technique
Territorial
de
1°"
classe
à temps
complet
et création
d’un
emploi
d’Adjoint
Technique
Territorial
Principal
de
2°"
classe
à
temps
complet
Vu
l'avis
favorable
en
date
du
12
avril
2016
de
la Commission
Administrative
Paritaire
du
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
de
la
Savoie,
Monsieur
le
Maire
annonce
au
Conseil
Municipal
la
nomination
au
tableau
d'avancement
de
grade
de
M.
REVY
Bernard
à compter
du
1° juin
2016.
H convient
donc
de
supprimer
l'emploi
d’Adjoint
Technique
Territorial
de
1°
classe
à temps
complet
et de
créer
l'emptoi
d'Adjoint
Technique
Territorial
Principal
de
28"
classe
à temps
complet
à compter
du
1°" juin
2016.
«Après
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal
décide
:
-
la
suppression
de
l'emploi
d'Adjoint
Technique
Territorial
de
1°
classe
à
temps
complet
à
compter
du
1%
juin
2016,
-
la création
de
d’Adjoint
Technique
Territorial
Principal
de
2è"e
classe
à
temps
complet
à
compter
du
1e juin
2016.
I
est
nécessaire
de
modifier
la
délibération
du
21
novembre
2003
concernant
le
régime
indemnitaire
des
personnels
communaux,
pour
la détermination
du
crédit global
accordé
par
le conseil
municipal
concernant
FIAT
{Indemnité
Administration
et
Technicité)
:
+
Après
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal :
-
fixe
le
coefficient
permettant
le
calcul
du
crédit
global
pour
les
grades
d'Adjoint
Technique
Territorial
de
2ème
et de
1ère
classe
et d’Adjoint
Technique
Territorial
Principal
de
2ème
et de
1ère
classe
à
8
-
fixe
le
coefficient
permettant
le
calcul
du
crédit
global
pour
les
grades
d’Adjoint
Administratif
Territorial
de
2ème
et de
1ère
classe
et de
d’Adjoint
Administratif
Territorial
Principal
de
2è6
et
1ère classe
à 8
-_
dit
que
cette
indemnité
s’appliquera
aux
personnels
titulaires,
stagiaires
et
non
titulaires,
qui
travaillent
à
temps
complet,
non
complet
où
partiel.
Renaturation
de
la
zone
humide
: définition
du
niveau
d'engagement
de
la
Commune
sur
les
prochaines
années M.
le
Maire
rappelle
l'exposé
présenté
par
M.
Philippe
VALLET
lors
de
la
réunion
du
10
février
2016,
et
les
objectifs
à
atteindre
pour
que
la zone
humide
du
Marais
retrouve
son
caractère
d'espace
privilégié
pour
la
vie
animale
et
végétale.
1 propose
au
conseil
de
délibérer
afin
d'organiser
les
premières
étapes
opérationnelles
de
ce
projet.
+ __ Après
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal :
-_
décide
de
faire
réaliser
une
étude
préalable
qui
listera
les
actions
à
réaliser
pour
atteindre
les
objectifs,
établira
un
estimatif
précis
pour
chacune
de
ces
actions,
recherchera
les
possibilités
d'aides
financières
qui
pourront
venir
en
déduction
des
investissements
communaux,
et
proposera
au
conseil
un
phasage
des
travaux
qui
sera
fonction
des
objectifs
à
atteindre
et des
différentes
contraintes
techniques
où
financières
;
-
autorise
M.
le
Maire
à effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
au
lancement
de
la
procédure.
Projet
d'extension
du
réseau
d’assainissement
dans
le
Chef-lieu
L'objectif
est
de
raccorder
toutes
les
maisons
situées
Impasse
de
St-Méen
et
le
long
de
la
Route
de
la
Combe
de
Savoie
côté
gauche
en
arrivant
de
Montmélian,
non
encore
reliées
au
réseau
d'assainissement.
M.
le Maire
présente
le projet
et
l’estimatif
établis
par
Profils
Etudes
(M.
UCAR
David),
bureau
d’études
qui
a été
retenu
pour
assurer
la maîtrise
d'œuvre
de
ce
projet.
I] propose
de
confier
à la Commission
des
marchés
publics
et la Commission
des
travaux
le soin
de
choisir
les
entreprises
pour
les
travaux.
* __
Après
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal
:
-__
approuve
les
propositions
techniques
et
l’estimatif
contenus
dans
l'étude
;
-
autorise
M.
le
Maire
à
organiser
la
consultation
des
entreprises,
effectuer
les
demandes
de
subventions
et
toutes
autres
démarches
nécessaires
à
l'avancement
de
ce
dossier
;
-__
charge
M.
le
Maire
assisté
du
Maître
d'œuvre
et des
Commissions
des
Marchés
publics
et
des
Travaux
de
désigner
l'entreprise
qui
répondra
au
mieux
aux
besoins
de
la
commune ;
-__
autorise
M
le
Maire
à
faire
toutes
les
démarches
nécessaires
à
la
mise
en
œuvre
des
travaux. Questions
diverses
Dans
le
cadre
des
travaux
annuels
des
voiries,
la
commune
projette
cette
année
(en
plus
de
la
réfection
de
la
Route
de
Verrens
dont
les
travaux
sont
programmés
dans
quelques
jours)
la
réfection
des
enrobés
de:
“
La
Ruelle
de
Mont
Raillan
;
"
L'Impasse
de
La
Bassée
desservant
deux
maisons
d'habitation.
Des
devis
sont
à
l'étude.
Plan
Numérique
Départemental
“"
Le
maire
présente
le
programme
départemental
d'équipement
numérique,
qui
sera
cofinancé
par
le
département
et
les
communautés
de
communes
et
qui
permettra
à
83
%
des
foyers
de
la
commune
de
La
Chavanne
de
disposer
d'une
connexion
à
très
haut
débit
en
fibre
optique
à
l'échéance
de
2025.
+
SDIS
(Service
d'Incendie
et
de
Secours)
de
la
Savoie
"
Le
maire
informe
le
conseil
d'une
modification
de
la
couverture
opérationnelle
de
notre
commune
mise
en
place
par
les
services
départementaux
du
SDIS :
Ordre
d'appel
Liste
de
défense
actuelle
Modification
proposée
1er appel
CS
Montmélian
CS
Montmélian
2ème
appel
CS
Pontcharra
(SDIS
38)
CS
Saint-Pierre
d'Albigny
3ème
appel
CS
La
Rochette
CSP
Chambéry
4ème
appel
CSP
Chambéry
CS
Pontcharra
(SDIS
38)
#
École
Intercommunale
La
Chavanne
Planaise
"
Le
maire
informe
le
conseil
que
le
permis
de
construire
pour
l'extension
des
locaux
a
été
accordé
ainsi
que
les
demandes
de
subventions
auprès
du
Département
et de
l'Etat
pour
environ
50
%
du
montant
total
du
projet.
+
Fête
de
la
musique
"
Vendredi
1°
juillet
2016
à
l'Espace
du
Marais:
un
appel
aux
musiciens
et
chanteurs
amateurs
chavannots
a été
lancé
pour
se
produire
en
première
partie
du
concert
gratuit
avec
le Groupe
Ainsi Fonk
(Jazz
Funk).
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée.
Vu
par
nous,
Maire
de
la
commune
de
LA
CHAVANNE
pour
être
affiché
le
25
mai
2016
à
la
porte
de
la
mairie,
conformément
aux
prescriptions
de
l'Article
56
de
la
loi
du
5
août
1884.
A
LA
CHAVANNE,
le 25
mai
2016
Le
Maire,
Richard
DESCHAMPS-BERGER