MAIRIE
de
OVhAS
Vaucluse
+
Provence
a
Délibération 2025-024
Où
Date
de
convocation
: 21/05/2025
Date
du
conseil
: 26/05/2025
Membres
afférents
au
Conseil
municipal
: 19
Membres
en
exercice
: 18
Votants
: 17
POUR
: 17
CONTRE :
00
ABSTENTION
: 00
Le
Maire
certifie
le
caractère
exécutoire
Acte
publié
le:
2+/Cc\
/2S
de
la
présente
décision.
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DE
VAUCLUSE
—
CANTON
DE
BOLLÈNE
COMMUNE
DE
MORNAS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
26
mai
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq
et
le
vingt-six
mai
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
Présidence
: Katy
RICARD,
Maire
Secrétariat
de
séance
: François
LUCAS
Présents
: Katy
RICARD,
François
LUCAS,
Marie-Claire
GROUSSET,
Georges
BARNOUIN,
Sabrina
TEYSSIER,
Patrick
CONCHA,
Karine
LE
PARLOUER,
Karine
MEDELEFF,
Yvon
PERHERIN,
Pascal
YVON,
Pierre
AVON,
Nicolas
PARIS,
Sylvie
VANSTEELANDT.
Absents
ayant
donné
procuration:
Joëlle
DHOOGE
(à
Sabrina
TEYSSIER),
Stéphanie
LANGLASSE
(à
Marie-Claire
GROUSSET),
Marilyne
LESSCHAEVE
(à Yvon
PERHERIN),
Valéry
TRIAT
(à
Nicolas
PARIS). Absents
: Julie
VALLA.
OBJET
DE
LA
DÉLIBÉRATION :
Crèche
- Modification
du
règlement
intérieur.
EXPOSÉ
DES
MOTIFS
:
À
la demande
de
la
Directrice
de
la
crèche,
il est
proposé
au
Conseil
municipal
de
mettre
à jour
le règlement
intérieur
de
la crèche
afin
de
cadrer
les
heures
d'arrivée
et de
départ
de
la manière
suivante
: e
Heure
maximale
d’arrivée
le
matin
: 9h30
e
Heure
minimum
de
départ
l’après-midi
: 16h30
Vu
le
Code
général
des Collectivités
Territoriales,
Vu
le dernier
règlement
intérieur
de
la crèche
délibéré
le
11/12/2023
(délibération
2023-063).
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
;
-
APPROUVE
la
mise
à jour
du
règ
motifs.
Le
secrétaire
de
séa
François
LUCAS
NÎMES
cedex
09,
pendant
2
mois.
Ce
de
DÉCISION
intérieur
mise
en
évidence
dans
l’exposé
des
son
premier
Adjoint,
à
signer
toutes
les
Le
Président
de
séance
Katy
RICARD
aiCourt
à compter
de
la date
de
sa
publication
en
Mairie
pour
les
administrés
et de
la réception
à
la
Préfecture
d’Avignon
pour
le représentant
de
l'État
Accusé
de
réception
en
préfecture
084-218400836-20250526-DEL2025-024-DE Date
de
télétransmission
: 27/05/2025
Date
de
réception
préfecture
: 27/05/2025
Délibération
2025-024
Page
1 sur
10 ANNEXE À
LA
Délibération
2025-024
- CONSEIL
MUNICIPAL
du
26/05/2025
Da
Mure
de
Muiti-ac
Vaucluse
Provence
Règlement
de
fonctionnement
TABLE
DES
MATIERES
ia
structure . . . + + +
ni
É:
À
eo
Les
diféerts
modes d'accueil
proposes
per ls
structurs
+
hscnpiiun
sur
bste d'attente
e
L'acmmson
e
hscnpuer
"
Trousseau
°
Changement
ce siluation
famille
ou
protessianrelle
Facturation
LA
di
Six
naraire
pour taus
an
du
tant
horara
°
Ré
+
Cantrat
d'a
+
La
nadgee
+
Gabal
des heures
supplémentares
+
Déductions
apphqudes
au
fortait
mensuel
+
Paemel
des
factures
Ê
ns
+
Entrées
el sores
de le strucure
°
Lestronsmissions
+
Horaires
d'arrivée
et ce depar
de
la crèche
°
Les
absences
cel'enfars
«Arrêt de
laccuel
dur
entant
er cours
de
contrat
+
Droit a
Mirage
: lez pratcs
die la crècte
+
Rülérente
sanlé
et
noce
indugit s
Mate
da
lertant
etant
. + + +
L'acantation
°
Lisa
avec
k
.
Faniipalinn
de
2 d'autres
intareenants
aux
ac
wiéR
d'éecsf
JiAceus
des
enfants
à fa
crèche
de flontas
+
Acquigtien
cata propreté
& la
cro
+
Lesropas
. + +
Annexe]
: taux d'efloit ct montart
ressources
plancher'alsand
Annee
7
le
siaatian
d'urgence
Annexe
4
ares
d'hygine
perérale ct renforcée
Annexe
À.
Sore
spécitqu
canons
au
ré
Snnexr
5
À
Annexe
6
Annexe
7
Prolccoe
de
mar
nn aura
face
a
disque
d'attortat
Accusé
de
réception
en
préfecture
084-218400836-20250526-DEL2025-024-DE Date
de
télétransmission
: 27/05/2025
Date
de
réception
préfecture
: 27/05/2025
LA
STRUCTURE
+
Qu'untse
qu'un
Muftisäceuni]
?
Le
mullkacosnt
ag
in
ou
de
s0calisce
st
d'pancuissamant
pour
l'antant
de 2 mois
et derre
à 3 ans
résdlus.
Une
eçupe
durdscplinaie
le a
sa
sécurité
el
sen
éneloppemant
payhoattectit,
Le mudliiunilsat
un series
oct
aa
la moricpdité
aux
lumiles
qui tavailent
an
qu'elles
pussent
conclier leur ve
professionnelle
et tamilale.
Häanne
la
poañtré
aux
famlles
sans
activité
da
ccates
fours
antares
[a
temps
q'une
dérmaretre
cu outsmokenent
lui gernelite,
de
rencontrer
d'autres enfants.
L'auder
à
se
séparer
de
son
parent
et
laccompogner
dans
sen
ocçushen
à
Faatongrio,
et
tacfrée
Firtégation
8 lacs,
*
Sanidontité
:
Le
ocennrmara
Minicpallé
da
Momas
tous
de
lu Mare
Mal
accuail
x La
Galp
Groups
claire
Fixe
di
Clos
ASE
MOHNAS
TA
O4,00,3705,60
ceche@imainesnamas
fr
e
Sa
capacité
d'accuel]
: 20
pacas
+
Taux
d'encadramant
Un
proless cons] pour
cinq
enfants
quine
marchent
pas
Un
pralassconel
pour
but
enfants
qui
marchent
Délibération
2025-024
Page
2 sur
10 °
Quveodure
ot fermeture
de fa structur
Jours
et Maures
d'au
- culuré au
vendred
de
7 h 30
à 48 h 10
Fermetures
(les dates
son
données
en debut
d'armée
aux
farales)
= Vieek-and
etjours
fiés,
- 45 jours dans
larnèe
répartis
ainsi
:
ce
luins
Donts,
- era
una
semane
sur
les
cangès
scelars
d'Avrl
(ecacémie
Aie
Marselles. sanvran
bre
semaine
au
las
oongis
Scfaire
da
Noël,
“environ
Guere
semanes
sur le mas
d'acèt.
ILas arr
sent
cour
quies
dans
fa onatart
du
mois
da
soptenére).
- Zjours
par
éer,
éventuelhksement,
pour
permettre
le
fcenalion
du
parsenrel
ILes
parents
sert
infcrmes
au
préalatle;
+
Présentation
du
persannal
last conmost d'un parsannel quat
enplag
à tamps plain ot térnis
partiel,
La Giréctrios Educairies
dr
jeunes
enfants
(EJLE)
dtulaie
dur
dplôee
d'état
:
- en
responsable
de l'argantsañcr
atminatratre
7
nédagogoue
de la structure,
- sure
encadrement
de
l'équios
et l'axueil des
fairiles,
fa gestion
des
Inscrprors
et
des contrats
etabbs
ave
=
en
garanta
de
la
scan
des
créants
les ferrelles.
a l'hygiéena
at
nan
dével
appemant
péyaattaeté
Les
Auxâlaires
de
Puériculiure
1nbires
d'un
d'plüens d'étul
:
vailert en
calabceation
avcc
lerscrile
du
porsconel
surentle
Liurètre
de
Leréont
el sa
sécurité
tout au
long
dels
jeurnée,
- comibuent
au
Hévelippe
do
Fanfan,
-
om
il
- son
garantes
du
bon
tancicenament
de
étaiesement,
urent la cantinute
du
serace
brs de
l'absence
de
la directnce,
selan
le
tucok
établi
rés Ululuies
du
CAP.
petite
enfance
:
- Sacocdent
au quatidon
ke
sent
un
repère
sécurisark
pour
l'enfer,
- malléné
en
place,
comme
las
auxliares,
développement
de
leréant,
4 actitia
qui
favorisant
[a
ins
- aoécenpagnent
enfant
tout au
fc
da
la joumete
at répondent
4 Hess
bas
charges-
rapas
- sieste
elec...
L'agent
d'entretien
-
venant
ce
fantraprse
extineure
ral
raspanaants
di
|
de
lentretian
des
baux
La
cuisinière
:
“est
re
An
de
Be cetecson
des ropes
de ous
Ke
etats
Les
mans
étaols
par l'eterccmmmnalté,
sent
réaustes
par la drecince
et la cuisinière de
la
crèches,
Pour
lrtonmeton
des
fmiles,
ib sontefichés
à la semaine,
L'erserble
du
persconel
es
tenu
qu
sucre
professionnel,
+ Formation
du
parsonnal
Tous
ks
agents
muniopenre
pouvent
beréñcrs
tout au
lang
de
l'annee
de
formations,
8
permettent
d'acnaabser
fours
connaissances
at
de
core
expernences
svcc
d'autres
cdleques
et coraz de
meter.
tee Jaures
Tous
Es mas,
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d'analyse
ces
pratiques
est
pronasé
à léqupa
de
la
stuclure
avec
un
poofesscenalentéeieur
1psychdcque.
1,
« Accueil des
stngiaires
Rous
pouvons
acer
des
futures
arfessionnol(ihys
Ge
pate
enfarcn
pére
dec
stages
de
formasen.
Les
slogires
20m
tenus
au
secret
professionnel
et
sont
toujours encadrées
par une
prétessionnells
de
a
structure,
+ Absence
inopinée
d'une
professionnelle
à 7h20
Une
prodeszionnelle
ne peut
paë
rester
seuls
adulte
avec
es entants
acouells
dans
la
stacture
pour
das
raisons
de
sécurité
(malaise
da
la
poassionrella,
accictent,
1,
Gila
procédures
uclure
alin qu'eles
En
cos
d'absence
nue
prévue
d'une professionnels&
7130:
- Prévenir
au
plus ile
C'autres
protessiannelles
de
la
étivent
plus
Et
ques ker
Poevire initial
-
Bemandar
à
leur
de
rôle
aux
paronts
de
rester
avas
Re
prefessionnalls
pour
quil
aitleujours
2 adultes
ausc
kes
néons
Nous
vous
ramarc
Mpréhanton
5
nous
vanians
À
vous
Hal
cas de
Lescin,
MODALITES
D'ADMISSION
ET
D'ACCUEIL
+
Las
différents
modus
d'accuui]
rap:
par
Ja strocture
Aéguuil régulier
:
un
contrat
d'oxueil
révidualse
e signé
uoture.
fast
ronauvelké
chaque
artée
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L'enfurtest
scene
selon
les
terres
entra
les pareres
et ls dractriss d
[a &+
Janver
et en
Seotembes,
Les
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dé
prisanc
atles
plages
hocaras
nservéas
pour
ot
enfant
cet
inriqués
sarle
cantrat,
Ce cocrral
prhvor
uno
merislisnton
des
paiamonts
æèche
sort ñamatiquenrent
déduits.
urs
do
henétura
do
la
Toute
présence
de
lértant,
hors du
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é'acouel
prévu
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la entra,
facturés
en
heu
supdlèmentsre
au
tail
horse
du
ccoval,
Siles
conditions d'admission
ne
sort
pas
respeclées,
ls directree peut
mocifier le
anti
d'accuril.
Aceuif
accasiantiel
:
L'enfant
est acnis
selon
lus
aloges
norsres
daporibles,
Un
merrat
eat signé,
pour la
péncde
de
présence
de
l'entant.
Ure
résereslion
une
denourée
mien
ou
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peut
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année,
Si a
larile
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de
tamps
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places
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du
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ds structure
£a
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doit
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4 tout mamant,
Aceunil
d'urgence
Isst
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aux
familes
en
situation
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SAMANCOUrS.
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an
situation
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handicap
au
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dure
maladie
chrontque
scellé
lors
que
Is ve
an cake
1 passible,
La recrios
pont
demander
lavis
du
médecin
ce
la crèche,
Un
Progs
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Irémiqualse
(Pal)
est
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L
cms
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cus
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entre
les
parents,
l'équipe pécagagique
de fa crècne,
Féqupe
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qui
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elle
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cols
structire,
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Lentant,
dns
interenants
Reno
(Kirk,
lof
directree,
San
L'enfant
aciptar
Var
1 peurront
intenvenr
si
besoin
en
cellborcton
à
rannnion
rasiara
au
fras
des
parants
Accusé
de
réception
en
préfecture
084-218400836-20250526-DEL2025-024-DE Date
de télétransmission
: 27/05/2025
Date
de
réception
préfecture
: 27/05/2025
«
L'inscription
sur
liste d'attente
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sur
bia
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au long da
Fanrata
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de
Mornas.
Après
réception du
document
par miilos
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Elk
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les
placez dsperitles
et selon
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- Présence
de
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Les
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Délibération
2025-024
Page
3 sur
10 tante
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visite
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1. Dés
vélements
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ol
supportant
des
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Sans
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Ron
virement
cansallés,
Pour
des
resons
de sécurité
les
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(ccllers d'éritires
campes).
boucles
d'erelles,
bracelets,
les
foulard
et tements
compertant
ces
cardons
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que les petits jouets
tels que
les iles
pattes
leche
ou
dans
les
sacs
des
anfacss
Qus
palits
objets
prisantent
das
d5quas
pour
vas
enfants
ou pour les
autres
(essures,
étoulement
Less
pores
ve frites
porteur sresomt
Vavrréss
dune
frétninf
Four
laute déténcraton,
val ou
pere
de bers
appartenant
à [a lamiile dans
2
smant,
la
sine
ne
saurait
dtre
tonus
pour
responsable,
+
Changement
de
sAuatlon
famillide ou
protessionnelh
Les
contrats
peuvent
étre réisés
4 la demande
dé la farrilla ou
de le directrice,
- lusieurs
recnanges
marques
au nom
de l'enfant
{véntier régulérement
qu'il
sat
corn
A adapté
À
la
sxson,
jupe
où
pantalce
cufotte,
nady
au
tec-shit,
svt,
CURE
ES
Tobteou
das ressources
poses
en corpue
Ressources
pries
en
comple
Restources
exducs
FACTURATION
+ Cakul
du
taux
horaire pour tous
La structure
cat
étre
parle
Cat.
La participation
financée
ces
ferlls
Jée selon
be sarèe
CR#F
en
fcrction
dis
res
ee
armes
des
parents
6 di
nomben
d'anfarts
à d'a
Ces
tarifs
s'aoplousnt
dans
la limie
eur
revenu
.olsncher
et
dun revenu
later
fée
et remuniqués
craque
aride
per
la CAF,
Elle
est rescleulée
à craque
rencuvellenent
de certrat
cteu
changement
ce situation
fairibale
cu
grofesaionnelhs.
Vous
Houveez
en
arrsxe
be tablsiu
des
taux
d'efforts
et les muntarts
glancar
!'abtand.
2
RSS OUTCRS
La
CAF
al
a
MSA
mectant
à
dlisg
enfance
un
partal
cu
leur
pe
déection
al
tee
à
Va
ci
lausorisent
à cansuliar e2 garder
une
ci
Ne
set
pus oris en
compleles
fran
jan
des
déactaurs
de
sieurs
d'Acoual
petite
ce
cansuker
&
revenus
imposable
des
faralles.
La
fdentelié
concernent
ces
rlonmatens,
les
pérents
<
d'écran
des
décorées
les
stegements
el cédumions
dimpéts
#1 taire
CAE
qu
MSA,
fa caloul
du
tardif
met
far
par
*ccocermantles
resscurpes
de
farrées
He,
Pauclés
lamifus
qui 6
sont
aa
Al
lhdrecince
à port
del'ave
d'impust
En
cas
de
déstéemant
agrés sans
atout
y
Asso
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Sigrature
de
contrat
es
parots
sera
durs
l'ogaban
der:
ENS
a Teatenents
el salaires
5
poasiabons
fenliake
versées
per
Va
als
ndemoiés
jcounalércs
de
langue
CAE,
dars leur ensemble
maladie
=
Les pers
meurtres
rés
mes
rentes
actidere
de
traval
sis
capitaux
metiers,
A
CRMEIR
FAN GER
ste
persions
almentaies
reçues
Accusé
de
réception
en
préfecture
084-218400836-20250526-DEL2025-024-DE Date
de télétransmission
: 27/05/2025
Date
de
réception
préfecture
: 27/05/2025
m We
La
présenceCE
ha
famille
dun
crfant
cn
station
de
handicap,
Dénétigaire
de
lésion
dEducmon
de
Enfer
Hardcupé,
à
charge
de
ls
fomile
permet
d'applauerte
taux
de
parciogalian
tamibale
emimédialen
inférieur,
mena
51
Da
nçst
pes ce dernier
qu'est
scouell
au sein del'étutlissement,
La mesure
s'applque
autant
de
tors
qu'y
à dérfants
à ange
at an
ation
de
handizzo
dans
fa
tayar
- Cabcul
du
taux
horaire
pour les
entants
places
en
famille
d'accue
au
titre
du Faite Saciape àf'Entunce
Le
tarif
pour
les
ertarts
places par
lAse
ect le
toré
insanatle
cu
flancher
au
tou
d'effort dur
enfant
.
x
e
ft
Un
tait Fraraire
moyen
sera
cakult
an
fancton
da
la
partiipation
dés
parents
peur
l'année
écoulés
et du
nombre
d'heures délunées
au ütre de cette mbire
arabe
et 2er
eeminé
chaque
année
« Cakcul du
taux
horaire
pour les
ramilles
qui
ne
souhaitent
ons
em
que fours ressmuenes
ce
La
patisperen
frandière
era
cafeuhée
sur
fa
base
eu
prix
afstand
CNE
|u
Scepton
des
Jocuments,
sans
effet
relroucté
En
cas
de désistament
arès
constitution
du
desgie
et signaluee
du ccereol
leg
évrents
seront
dans lctligation
de
s'ucquitier
du
montant
du
mois.
+
Rüvision
du tarif
harairn
Taul
changement
de
situstion
femlisks etou
prrfessomnele
en
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d'année
dat
être
sonals
à ls CAF
et à la drectnee.
Î sers pris en
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du mas
suiart
ks
modfcations
appodées
par
CAE
où
fn
MSA
sur
four
poral
Sans
changemant,
les
tanifs gant
rétvabes
ie
mo
Os jarrder
scolamben
dû
chaque
année,
Délibération
2025-024
Page
4 sur
10 «Contrat
d'accueil:
Les
paranls
ou
béeur
ayant signé
ue coréal
indiveualsé
s'engagent
à récler
taus
Ramos,
ln
morrant
de
la
ménauabsalion
carraspantar
aux
noures
da
pren
Hliquéus
sr
le contrat,
Aucun
contrat
au
Va d'heure
na
ser
pass
Les
jours
de
fermeture
annuels
200%
aulomantuement
déduts
du
coriraut.
Le
contrat
est
cable
sans
m
heston
Le
contrat
d'accuel
et
fnarcior
comoarte
phsieurs
nibraques
:
Heurus
présence
f période
Mormles
d'heures
prévues
per
la
tamile
sur
ba
période
du corrat
Nambre
de
mois
: Horken
ce mais
sur lequel
ast bas
le contrat d'accueil,
Ca
sentombre
à
Cécemor,
le coca
ot
3
mois
(pas
de
lacture
&n
Décenbre)
et de
Jernier
5 Jallot
sur 7 m0
Contrat
mensudl
horaire
: Heures
présence
! Nombre
ce mais
+
Caët
mensuel:
Contrat
merauel
lécaire
X Tant
haralre
Dares ju
forfait
4 ve
sen
pes
peraine
da
cnangee
une
jeuenèe
corune
lèvre
pose
goes ou
fire,
+
Labadonves
Lers de
vos ornvées
el cépants
de la crèche,
nous
dermendons
aux
parents
de
bacger
à la badgeuse
prévus
à cet
effet a l'entrée
cela
strucsure.
Si le parent
re
bañgs
aa,
nous
vous
ronrens
qua
frs
horaires
dé
présence
da
voire
enfant
pis
en
compés
pour
la facture
seront
as
horgiras notés
parles
protessonnates
+
Lacal
dus
hours
su)
Pour
deuler
les
heures
suspkenentaires
mous
nous tasons
su
les
horsres
de votre
contrat
d'accueil
:
Exemple
: Ain du
contrer à
1600
Dé
18n00
à
15n102
otfer
aux
tamlles
De
16014
à
160302
4
hour
suoplimentäre
De
16131
à
17h00
1 heure
supplémentairs
Cette
mème
logique
s'applique
au début et ala
n
du 2ontret d'accueil
+ Les
déductions
apuhquées au forfait mensuel
Peur
les familles
avant
sçne
un
cantrat
mdraduahse
les
seules
detuctans
adrines
parle
CAF
sont
on
pas
-
defemenve
secaplionnells
de
[a
sinsture,
à
cormgrar
Qu
far
jour
d'aheanca
st fiesté, à
compter
du
tee
=
d'hospitsbsstion
de l'anfunt
sur
présectator
pur
d'absence
de
malsde
de
lerfont
se la structure
à ét6
présente
et sur présertañcr
dun
camieat
médical
au
plus tarc le jour da
rataur da
Fortant
14474
fustécatit
au monant
el'élsoarston
de
la facture
du
mois
aucune
dédicion
real
fatel, Un débs
ge1
leur de
carence
est sonbçué.
l correspon
au fer jour d'absence
de
enfant
(pas de
jour de
carence pendant
le weck-crdi.En
cas
de mslades
cansecuines,
ny
à
appliccn
du
délai da
carence
que
sile
nombea
de jours ent
2 ansences
est
supéces
à 2ioues
+ Jours
de congés déduits
À fact que
les parents
sert
aréseru
gr
mal
Lrecreimarkemeens.fr},
au mans
1 mais
avaré
Le date
de l'absence
de
l'enfant.
Aucune
demande
après
colle périade
ne sera
dédule de
Ja tacture
de maladin
à ééeron
abbgaore
: ddr
oû
à compter
du
2 jcer
d'absenca
+
Fañement
dus
factures
Les
factures
so
envoyées
entra
be 1 et fe 5 de chaque
mois
suvant
l'accass]
cter
Lentont
per
masl
aux
familes.
Le réglement des
factures
se fait avantle
15 du
mème
mois
Lecs de
linszriation
da
votre
antart dans
L structure,
vous allez être
iracnit sur
le
podailtamlla
do fa commun
pour
payar en
Jone
vos
factures
Vous
pourrez
égélerent
régle
les factures
per
Chèque
ou
en
Cesu
ën
mars,
Toul
tetaré
sousfet
répétuf
de réglement
pourra
erairer
ls rupture momertanée
du
corail
Ceux
facaures
congécutnes
non
rè
définité
du
contrat
[ai
vois
a
cs
rsoproctes
rapidement
des Es dr
lrouver,
ensemèle,
une
sclutia:
dar
le réal
prévu
entranercnt un
arret
Ameuhés
passagens
nous
vous
inél
citics vu
du service
COAS
de [4 imaities &tre
Iofcematior
imgestante
: les
subweetions
publiques
cctropées
par la Casse
d'Aecatians
Tamilsles
aux
gestionnaires
des
strates
d'acconl
di
sont
Leséés
en
partie
sur
ke
heures
de
fréquente
rédlé
des
enfants
Cus
heueus
écivent
être
fiables.
pour
que
lus subventions
publques
versées
par la Cof
caresnancent
au
juste
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Dés
brs, le
gestionnaire
est terra à
la plus
grande
viglanc
quant
au
c:
eceagiaement
das
haures
Las
tamifos
sant
invitées
à
nfeemen
la direction
des
lu
stnactune
des toute
een
dors
a
rébeee dhenes
de presence
réelle qu
leur
serait
trantmes.
Des
corrèles
peuvent
ètre cilgentés
pur
b
Ca
LES
REGLES
DE
FONCTIONNEMENT
+ Entrées ot norties dors Be stragtiure
Parmesure
de
sécurré,
le normal
de la crèche
reste
fermé,
Toutes
personnes
étrangäres
à a erécne,
parants
y ccmpns,
devrore
2e anisantez
0
Lafiart
Tintérgnone, Is
rapodé
aux familles
qu'elles
doivent,
après
Bout pesage,
ferrée
les
pores
el burisres
quelles
&archissent,
sons omeltre
vefes
des
accès
eetécieurs
peur
une
sécunté
ctcace
*
Les
transmissions
Le
rétine
de l'antant est rapacté
au rrctx,
c'est naurqual
| eat
imperant
té
= signaler toutes
&8s hat
lui
esse
te
codou auquel
Test
attaché,
prévenir l'équins
de touts
mocificaton
ou
evenerent
pouvant
affecter
lcréant, Les
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d'anivén
ct de
départ
gant
des
tem
da
transition
importants
dans
fa
ve
dé
wine
enfant,
ass,
Last
pormedial
que
vous
pranieg
le téenpe
mcassaine
4
est
échange
d'informations
gvecles
professcrrels.
Min
que
le persannel
sat dsperitle,
rous vous
raopelons
de
re pas amener
ou
ven
cherches las
antants
perdant
les naures
du
repas
ct
da
mioste
[Ge
11h
4
14h30
at
de
1h
à
46h)
“Horaires
d'arrivée
ot do
départ
de
[a crücha
Les
arrivées
Lunenfone peuvantanenenats Sh30
et à
12n30 pour l'aarès-mid,
Ur
arcepeen
pout
être
faite
avac
accont
dela
drectics
{rdv
pédiaine.
À
Ain
de
raspocres
Ja sammel
dus
enfarrz
tn
CERN
EE A
Aa
faisons
pas
d'écran
ot de
départ
A son
drives,
leréont
dent
être prose,
haullé
et aecir pris
son
pett déjeuner,
Accusé
de
réception
en
préfecture
084-218400836-20250526-DEL2025-024-DE Date
de télétransmission
: 27/05/2025
Date
de
réception
préfecture
: 27/05/2025
Délibération
2025-024 -
Les
départs
Les
parents
dolvant
siictament
respecter
les
hécaires
et
se
psenter
5
minutes
avant
{a férmelure
pour
raorénele
leur
enfant,
Les
enfants
sont
res
à leurs
parents
bloc
attoeise
autant
un putéert ques Parures
venir
chercher
son
enfant
à lu crèche.
out
1e
présentation
d'un
jussficaté ou
copie
du juge des
atlaires
familles).
Ib peurent
aussi
être
rene
(aus présentation
dure
pièce
d'oenti}
au
personnes
majeures
désonns
parles
parants
par
aulcrsation
]
Dans
64
69e
les
parents
en
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Féouipe
be
master mètre
ce au
cours
de
En
cas
de retard
moréaatle,
à caractere
cxceptienrel,
les
parents
doivent
avenir
impératicment
l'équipe
Si baron
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vient
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pris
que
toutes
Ba
Gspèshoens
Aignt
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poses,
cebiec
est confié
aux
serdces
concernés
+ Las ahsencex
du Panfant
Toule
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Le ire cnéqnee
sut
À
cu de préférence
le
velle
et préciser le namtee
de jeur d'absence,
Cela
permet
d'araubr
Je
resas
de
Léntant
at
de
déposer
d'unn
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pour
un accunil
oncasionnel
au
un
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d'urgence,
+
Arrèt
du
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d'un
enfant
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CA
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là structure,
ks pararts
sant terms
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en
précisant
Ja date
da
départ,
80
raspaGtant
ue Pros
de
péésvs,
Se
préavis
p'est
pes
respecté, beenois
suivant
sers dû
dans
son
intégrabté
-
Aletiatios
do
la sructura
La
racgion,
en
acçant
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fa
maine
56 san
fu
tro
da
rompre
à
urisssnt
ba famille
& le
atroce
sis
famile
a un comportement
trespeciueux
envers
un membre
du
personnel
menaces
ou
agressioté
piques
el veroubsst.
Le tanlls
est
alors
convoquée
à
un
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en presence
cela
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élue
à
Pénitance
atla
pratasaionte
concarné,
Page
5 sur
10 «
Drairagl
les phatos
à fa
crèche
Sie
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Nes
sucre
mis
en
place
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cdllanara
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sécuret
où
vous
aurez
la
possihlié
de cocaullar
at de
Méchargar
des
photos
de
cl
bass
de son
téenps d'accunil
à ls crôene,
Nous
atrons
votre attention sur le
fait que l'usage
des images
est sure
aucun
but
liratit
et sans
putl
6 de
nom
de
famille (orénam
seulementi,
Je
vous
réarme
Agalemer
que
vous
vous
engagez
à ns
publier acsure
pholo sur fe
râsaaux
saaue, Ur
refus
de votre
part
de signer l'aulceisetcr
dans
kb dossier dinscrighon,
durs
pour
conséquence,
sci
d'écarter
vaire
enfant
lors
ces
prises
ce
sue,
sot
de
masquer
son
visage, Lors de
marilestatans
festees,
le correspondent
du
puma
peut
faire des pates
de
léserement,
SANTE
DE
L'ENFANT
Les
pralecales
détallant
ces
ditlérents
points
sont
an arrenc
de co
présent
féghemant
te fanconnament,
“
Réfèrent
« Santé
et Accueil
enchuzit
e
Eiuette
anfunt
à empire, cles À vromès pans craruemeentt ans L'une von
je fut its
Suivant
les drecives
dela
PM
les
parents
devront
se rendre pour une
oanatsscn
ctliatcire
aleus
traës auprès
du
médecn
relerent
ce la
croche
trétérent
à Sat
ot
Acasalineesit
a qui
sa
trouva
à ladraapa
suivante
: ENAULT
Mone-alce
918
boukrverd
Prec
4429
Pidens
5 Matrsl
Teléphece : 04-92
nn
Le mirrennann
À
aux la
Le
reférent
Scnté
el Acoued
inousit
interdent
sur
Ls structure
heures
per
irmestre
el
a dfférentes
msscas
qu
lui
sont
conl
struicare,
{of
protocol
annexe
2}
+
Malacie
de l'enfant
Si, à
son
arrivée,
[eréant
a Ge
fa fièvre au
morte
des
signes
de maladie,
il appartent
à le dinetocs
de
Faurilaise
présants
d'aparécier
4 port Sin
accueilli,
Silenfeet
est
ucamell
et que
a
lèvre
persste,
fs ferrlls
sers
prévenus
et dev
ven
chercher
l'enfant dans les
plus
brets élus,
Les
perents
sant tenus de
sçreler
tete
maladie
de l'entant
surecerse
à leur damisile,
Les
parents
dért l'entart a un
carfient
médieal
pour
mabebe
daweot
aspactar
he
céai
d'avion
gel
ectanné
par
le mécecin,
+
Exctions
des
enfants
.
ation
pontaqiense
Les
enfants atteints
d'une
maladie
contagieuse
ivoncele,
scaatine,
rougecle,
runécle,
gastro-crtériln,
Eranchialt
uguet,
corerctinte
nan
tratées]
el
Caux qui
prés
ac
(oremnnls : selas Ponicis
vomi
il
Ê
crèche,
Siun
membre
cale
fsnlle
de
l'enfant est ste
d'uns
melucie
contagieuse,
ls
drectnce
dedt être ler
au
courent
pur mal,
La
Girectris
de
fn aructure
art an
mésura
da
ratusar l'admission
de l'anfars
dans
Ja
sruclurs
eve
dé derarder
fe diaut
de
lenféen
de la structure,
En
cas de
melacie
contageuse
etou
de
fièvre l'enfent doit
être qurdé
our 2e
émis.
Le
plan
ce
nettoyage des lccaux
est
rontorcs.
Les
autres
familles
sont
prévenus
de
[a
surerue
de
celle
made
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sc
par
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soit
par
Mage,
-
Poux
Sivotre
enfant
a
des
pos
une
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termaurers
2er
cpolqués
sons
suoune
déduction
ce
tacure,
Le
retour ce l'enfant dans
ba cdlectaté
peut
2e tare
si l'entart
est
raté
Conroctement
+
Les
vaceins
a
Décret
N°
2028
du
25
janinr
2048,
11
vaccins
davérnant
cEligateines
nés
er
2018,
Le
calendrec
sera
toujours
le norme,
Trois
re
serait
acoordes
aux
porents
pour se
mettre
en
ccréorité
avec
ba kr
Oons
le cas où
ke
vazcins
ne
sont
pas
à jour,
la drecince
5e
verra
dans l'onlçoncn
de
refuser
Pacrisgon
de Pentant
an
créche
pour
#
Vous
trouverez
en
annexe
de
ce
réglement
intérieures
protege
Accusé
de
réception
en
préfecture
084-218400836-20250526-DEL2025-024-DE Date
de
télétransmission
: 27/05/2025
Date
de
réception
préfecture
: 27/05/2025
L'IMPLICATION
DES
PARENTS
+
L'odamation
Une
pence
d'adaptalien
est ctliqatcire
avant
lereee
de
lerfont
dans
la sruciure,
Bar
das
acoufs
da
coura
duréa
tout
d'abort
en
ansance
d'un
parent,
nuls
seul,
Pécdant
ve
s'adapter
an
eur
et à scan rytime
à la
vie un
colbctivté,
Ses
parents
leccempegnentet
découvrent
avec
lui son
heu d'accueil
Ces
moments
sors
propies
aux
échanges
entre la
famille
et l'équine,
ct posent
les bases
dur
climat
de
cantianca
réciproque,
L'ari
ban
Sa
fait iaujaurs
en
tancton
de
ja
capaceé
da
Bean
et
hs
ou
dès
parantis]
à
se
séparer
L'adaprstce
est
prés
aur
5 jours (facturée
à partr
du
Ver jour de
présenns
de
lentant tout seu cons la stroraurel et le contrat d'accueil prendre effet à la fin de la croda
d'adaptascn,
Cependant
[a
planning
©
sation
paut
Etre
ray
efonles
ré
3
de
sertants
Kers
dé Ia 6
en,
Puncertt
bn périocrs d'ed:
1, de tard apploué
set
cdeulé
salon
ke
ruse
sde
1
farile en
nczuel
ccesticrnel
C'est le
méme
que celui
qui est pns
en
corrpee
pour
le contrat d'accueil
LEn
ce
dacounf
Curgança,
las
modalités
da
[acagtation
seront
réa
+
Liaison
avec
hs famos
La
panne
ion
des
parants
à
Fésinés
da
fa
évuclura,
Ce
Pérou
permet
infcemations
dieses
sur fa ves de
létablssement
et des
sujets
concemant
l'enfant
et sce
parent, Certanss
intemmatians
sont
également
traramises
ont mal
aux
tarnlles
chage
as;
à 144 Sur
détérres
amas
pauvnnt
dé
proposées
par
Fr
à la denante
d
ré
Bee
unions
d'réanmat
personnel
de [a crèche
où
angsersés
Css
enmatons
festives
sont
orgrinees
afin
Ge
permetine
à tous
les parents
de
ve
rencontrer
el c'éctt
core
eux
et avec
le personnel.
+
Paricipalion
des
ourents
ou
d'autres
sntervenants
aux
activés
d'evel
Silk
pents
souhaters
mettre
au
profr
des
enfants
leurs comoëiences
muscales,
marialhs,
héatalas
où
acèns,
fs
saront
Ra
técenus
si
Tactile
pos
semala
asp
Loge
des
enfants
Un
membre
de l'équise
se
rendre depertle
pour
logarisation
et la mise
en
ploce
de l'amuné
avec
ks
parents.
Délibération
2025-024
Page
6 sur
10 ACCUEIL
DES
ENFANTS
À
LA
CRECHE
DE
MORNAS
Nous
acra
travallé
en
équpe,
avos l'accompagrement
de notre paycnaloque,
sur
das
pratiques
anééssiannelhkes
coques
ilest
essentiel d'adhiôrar si vos
tabes fn
hais
de
nous
confier
vos
enfants
Mes
impatient
que
vous
soyez
conscient
que
l'acquisition de la propreté
à ls méison
et
& la
créche
ns peut
pas
2e are
tout a far au
méme
vitre,
Ce pretcccla
à été
travaille ae
mon
aquine,
Mai
las ancpunix
points
» Echenyus
svacles
prolessonreles : avant
dé oies
roule
acquis on
à Hs
crèche,
rous
los
vous
rencontrer
afin
d'échanger
sur
ce
port
Cels
nous
permeltra
de
vous
accompagner
au
meux
et decharcæ
surla
marche
à
suivre,
re
CONe
041
cotnous
n'accogions
pas
[ariuée
d'un
créant
mans
ant
catt.
- Quels
sont
les
sigres
qui
peurerf
vous
montre
que votre
erilant
est prét
pour
commencer
L
prcpeete
àle crache
a
(ltaut que
votre entant
sait
canatle
de vous
interpeler
brsquil
veutalle
aux
ttes
: an
cfa,
à la créche
les toiles
na
sont
pas
À Gisnos
bc
Gt étre
capable
de
s'arrêter
dans
so
pes
el de nous
mare
pour
ds sut
les toletes
Nous
lez sellcitons
de terps
en
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ma
realesaceneles
de la crèche
ne
peuvent
pas le are
sure
sis
mason.
tra
anfart
à régubérament
dés couches
sâchas
: à la crèche lcrsque
ni
observe
que
votre enfants
réguliennent
des
couchés
sèches.
fous
ke
Propesons
au
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ces
chaross
dalle
surles
toilettes,
HEsut tout de
méme
que je vous
merde
surle fat que
la netans
de
pudeur
commence
à
Se
marnfestee
Vers
2
ans
12
et
cotains
enfants
ne
Sant
pas
false
d'flei
lé
salottés
chreant
ks
autns
enfers
Je pensé
qu'il est
enporant
de
respecte
cu point
Lorsque
votre enfant commente
à demander
à aller régubérement
sur bes
lalattes,
nous
vaus
demandons
da
m
es
hants
ariales
(lacfe
à
enlever],
pas
de
body,
pas
de
colarts
où
pantaléns
sante
Su
débat,
kes
enfants ant
du
ralà
élec
ds temps
ul
leurs
fut
pour
ulke
aux
tilaties
et
faut
que
ce soit le plus
simple
pour eux.
dans
lacquiation
cela
prepente
Votra
enfant paut
dem
prapra
à la
Nous
sommes
la
pour accompagner
votre
entas
mais
nous
na
ferans
pas
du
force
à la cûche,
maison
el %
epprenlisssge, Silerfont
à pluseurs
outlis cons
une
jpumée,
peur
san
bieneétre
nous
Lx
remettrent
ure
couche.
Eds
cotes
4 le
créce sans
que
ce
sai
un frein clans
sé
Ja
vous
réonre
que
fai
fsthende
À
man dauipe
s fabsarrsr
Lanton nt Si cflas
astmant
que l'enfant d'est pas pré
naus
remelirons
Weus
restons
à votre
disposilion
peur
échanger
sur ce port.
+
Les
repos
La cuisre est
placée
dapuis
jarrder 2908
sous
la responsablré
de
Biotsroammi pobraez
ter
lité;
ca
qui
implqua
que
las
mers
sont érants
par
hur
saniCa.
Vous
webs
manus
de ln crèches
sur ds ste
tps ep,
Les
repas
sont
bvrés en
Buison
froide
tous
bee miatns,
Tout régime
alimentaire ou
allergie
dcit
être
signalé
dans
le cadre d'un
PAI
Iprotccole
d'assuel
ndradualise],
Dans
en
cas,
le
presaare
sl
cansulié
peur
véntier
1
peut
per
un
mort
spécial,
Dans
kb
63
quement
dans ke
cas jrsifiés
par sn
avis
made,
les parents
signent uns
décharge
el un engagement
à fournir un
repars ons
le respect de
la chare
du
frac.
Le lait mateenisés
est
four
pr
les
parents
: la boite
dé Toit neuves
doit tre
dépoéss
ls crèche
ins
s
pas
de
va
et vient
entre
ls ώche
etle
maso.
La creche
ne propose
pas
ce yaourts
au lait efantile,
naus
commerçers
les
yaourts
à
la
crèche
quand
l'enfant
à
introduit
Jas
vacants
naturs
à
Ja
maisan.
Les
mamans
qui afaitent peuvent
fourni
Jour laiten
respectant
lé poatecale
qui Eeur
us
remis por la directrice,
nalmertare,
préconsee
entre
4
et
6
mous
révdlus,
ne
commence
à
us ke
climents
de la
léte remis
au
La verifie la crèche
que
a les
parents
ant introdu
moment
de
Piraciption,
Les
nouveaux
abmests
(pains,
gâteaux
16
Got
ajaitia
aux
reuas
du
bébé
dons
la sucturs
que
quand
bss géreerts les
cet introduits
dans
Son
almentaben
à le masser
(isques
alkegiquest
et en
crtirfonre
l'équipe
£eucative. Léa
rapas
sont
crampes
dars
[a pr
de journèe.
aux
enfants
dela
stricte,
Vers
4130,
un
jus
de
fruits
ais
est
pro
est toogigu
mo
vdétrén
bel
de
1046
à DT,
Pour
des
rusons
d'otgaresalion
pos
re
peurons
pas connerles
repas
au-dela
de
32H09,
Les
qntors
so
déroulant
de
1490
à
1430,
Afrr
de
respecter
le rather
de chaque
enfant sccueili,
nous
propesons
le repus à
ious
les enfants
mais
nous
ne les
forçons
pas à manger.
+
Lunommuil
Le
somrmel
à la crèche
est un
supet défcat
carles
erfonts dorment
durs
des
doctcirs
calectits Ke
Ss$ayant
au
mieux
de
rogpecter
{le
bascin
de
sommail
de
naque
etant
-
Léesqu'on
repéns
dus
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de
late
che
levfart,
nous
proucsons
à
l'enfant
ce Samir
k
matin
et loprésenid
La
phpat
és
ntants
tent la
siaste dr
est
loiours
préserea
dans
Ke derai
at renle
reste,
15.
Une
protessiannelle
206
las
anlants
au
fur
gt
A
Nous
re couchons
aus
d'enfants
dors
le dertor entre
12h39
el
14430,
pour
ve pas
réaaler
tous
les
autres
ontants
du
cortcir.
Las
anfarés
qui
ne
mont
pas
Rocare
missurés
pour
Cormier dans
le
dater
au
fes
bénès
du
Qéloues
engis,
Pons
vus
peu
de
nous
remet
la poussette
porscerelu
afin
de les
ressures
et de
pouvoir Les
coucher
le
demarce,
Pour
frer, nous
nor
eborçens,
avec
ke: contramtes
de la colectrate,
de
repondre
aux
besoins
de
chaque
entant
+
La
passerelle
avec
l'écok
maternelle
ot be CLSH
Nous
cegarisons
chaque
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dés
lampe
Ga
Mafa
al dé jaux
dars
[ns
autres
sruclures
de
Ba cummunse,
Cela
permet
au
ertants
de Tire conigmsane
avec
un
nouveau lieu
et de
nouvelles
pofesscmmeles,
Acte
cccaner.
une
autorisson
de
sortie
est
demandée
aux
familles
soncemces.
+
derdin
des enfants
de
Momas
La
muncipalté
nous
a
mis
à
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un
jardin
à
proximité
de
a
créshe,
Avec
aidé
ce
natre
meitinier,
las
antants
vent
anarder
cifférants
atéleers
:
Les rradtèeus
[ere
Uuis
Bec
de
rarsvasement
et du
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des fée
Imaces dovecks
Découverte
des
armaux
du jardin
(escargets,
nous
dé ls
Participation
à le
fébricst
on
d'un
engrss
rat
créche….
Grardr
avesla
nature
est essertel
peur ke déveloonement
de l'etant
Accusé
de
réception
en
préfecture
084-218400836-20250526-DEL2025-024-DE Date
de
télétransmission
: 27/05/2025
Date
de
réception
préfecture
: 27/05/2025
Iétait
important
pour
nous,
de
kes
sersialises
dés le plus une
âge
à ls
manipulation
ce
Berre,
aux
plantations,
à la cécouverte
des
petits
arimiux.…
ANNEXE
1 : TAUX
D'EFFORT
ET
MONTANTS
DES
RESSOURCES
PLANCHER/PLAFOND
+
Taux
d'effort
Pour
! crfam
: LCGISX
Four
2
arts
:
D NBIEN
Pour
3 enfers
Q0A135
Pour
à à 7 etunts
: 0,06 10%
Peur
4 enfants
et + : OOZU6SS
+
Le
montant
ressources
plancheriplafond
Elavches:
764,16
suros
par mas
-.
Elafoe : 4000
eurcs
par
mots
Délibération
2025-024
Page
7 sur
10 ANNEXE
2
: PROTOCOLES
SITUATION
D'URGENCE
-
Protocole
detaillint k2
mesures
à prendre
dans
les
situations
d'urgence
et
précisant
les
conditions
et
modallié
du
recours
aux
services
d'aide
médicidn
d'urgence
+
Petits
incidents
ou
apparition
de
symptômes
non
inquiétanss
Le
céroulé ce la
journée
de l'entart
at
aaté
sur une
leuills
de
tranemasin,
Tout
ddéré
are
ares
[a journén
de l'enfant st
maté
sur cette
tche
© haute,
Gross
symplümnes,
Sons
prodiqués
Ces
infcrnabians
sant
transmises
aux
parents
besqu'ls
verment
chercher
ours
enfers.
°
:
Siun
anfart
à des
symtômes
de male
pendant
300
ancueil
:
=
Le professionnelk
note
gur
on
regatre
la nature
des
syrmotôtnes
Les
parents
sont
prévenus
per teléahore
pour pouvar
perdre
rdv chez
leur
médean
le acir ou
verir
recherener
leur enfers
avant
la fn de
la joumée,
salsa
son
état général.
+
Accidents
ou
maladies
ion
non,
$GU6 [a Dong
d'ung
vingtaine de £che
lents eu de
maladie
se déclarant
attitement,
à
été trévailé enr
équipe v
par
kb medecn
de la crèche.
Ces
ficnes
regroupent
les inteemations
suvartes
-
Lalige
des
spratèmes
alarmants
chez
l'antare
Lo
ccodu£e
à
lerir
pour
toute
pose
en
charge
Iraspelele
protcecle
d'appel
au
Sénmy
“
Hiervention
en
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d'urgence
medicale
aie
grave
qui
se
décarnnt
pendant
fes
heures
d'accueil,
soci
baroque Ua
merbee
de
l'equipe appellele
15e
donne
toutes
bec informations
e leréant
et applique
les
drcctives
da
SAMU
Sitaréant
doit
tra
conduit
au
contra
hosptaler
de
seclaur,
un
rene
da
Péquise
nocsalle
ls
cgemtstes
tlus
acocmpugre
auprés de
l'enfant
Les
autres
aculles
prennent
en
charge
le groupe
en
le terert
à lécant
Les
parnnts
sent
avisés dans les
plus
bats
défis
-
Siles
pores ne
sont
pas
arrivés
&
moment
des
Saurs,
un
éembrs
de
l'équipe
scoompeçre
lerfont
à total
ANNEXE
3
: MESURES
D'HYGIENE
GENERALE
ET
RENFORCEE
+
Protoccle
détaillant
les
mesures
preventives
d'hygléne
générale
et ke
mesures
d'hyglène
renforcées
à prendre
en
cas
da
malade
contagieuse
où
d'épiéémie,
eu
tout
autre
situation
dangarause pour
fa santi
«+
Consignes
de
sécurité
Les
perants
sont
inatés
à
entrée
d
change)
de a
crèche
er
respectant
fams :
Ds
lee
Adiioos
bydraakcdiques
pour
se
désintectertes
mains
nelle
vous
inerte. mettre
ke
surchaussurss
aveent
de
rentrer dons
les
serices
des enfarils
-_
Bien
refermer
les
barrières
do
sècurité
après
chaque
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En
cas
d'épifämia,
un
Gsposnf
daccual
lus
sic
ae
mis
sn
plaos,
qui
suit
las
préoanes
ié
+
Nu
aus
dus
focaux
Un
plsn
de
retoyege
des
locaux
porté
à la oceiaissanee
de cheque
mernibre
de
léqups,
décnt
:
taches
A ecles
produits
& utibser pour
chaque
Héctre
Le
rythme
de
nettoyage
et de
césinfection
En
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d'épémie,
ur
dsposef
de
dénrfecton
renlcecée
eat
mis
en
place,
qui
sut
ls
arécacisations
des
autoctés
da
santé,
Ross
somenss
dgikedes
aux
procturs Lifses
lors
du natloyage
des locuux,
et
utilsant
essentiellement
des
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naturels
Giraigre
blanc,
bissbencis
de
soude
..h
+
Rôle
du
médecin
référent
« santé
et accueil
inclusit
»
Lnmädecin
est
allaché
à
la
structure,
ses
minsiers
sant
las
auvantes
hipon
des
une
area
chronique,
cu
présentant
leur
etre de
de
santé
récesséont
un
traitement os
une
aftenbon
parculére
(PAI
ss
besoin)
assure
des
actions
d'écomson
et de
prorrclicr
de ls serré
auprés
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prolessiunrels
el
ces
parents
&
Repérer les
entarts
en
dangec
au
en risque
de
l'ére
Ætatir
en
cuncetaton
ana
la
directeur
de
l'atatlssane
sureeés
ou
réglement
de
forctiannemeent
etveller
à
Bar
berrre
compréhension
par
lécupe :
Æraceder
lcsquil lesume
nécessare
et avec
l'accerd
des
parents
ou
tas
lâgaur,
à un
examen
da
ferfant
afin
d'envisager
&
rccssale
una
élvrer,
lou
est médeun
le certfcul
médeal
attestant de
labserce
pour
leréant
de
toute
canire-indisancn
à laccuel
ca
cdleciits.
Ibréervent
au
minimum
4 neurez
!'inimesire
en
Len
avez
noire étatlsaement.
Accusé
de
réception
en
préfecture
084-218400836-20250526- DErRgS FE
DE
Date
de
télétransmission: 27/05/20:
Date
de
réception
préfecture
:
2108/2025
Délibération
2025-024
ANNEXE
4
: SOINS
SPECIFIQUES,
OCCASIONNELS
QU
REGULIERS
+
Prolaccle
détaillant
les
dités
de
débr
du
soins
spécifiq
occasionnels
ou
réguliers,
ke cas
échéant
sveclle
concours
de
l
eu
ériours
aa
dure
Pela
Enfance
doit
Gtra
Lire
mon
are
encoptionnelle
at
&
istésenteet
un
problème
di
diagnostiqué
per
urt
médecin
et
pour
qu'ie
médecn
a
rédigé
une
prescnption
de
médicaments
C'est
la rason pour
laquelle,
est important
lors du
ter
accueil
et éele
presentation
du
fancsennemant
des
strains
d'ivtanner
les
familles
que
lccsque
feur
enfant
est
malade
Last
préfére
loola
naar
da
maladie,
ot du
médiament,
de
demander
à bur
médecn
si posstle,
des prescriptions
sn
2 prises
cuoternes,
plutét que
3.
L'adrin
lan
ur
médcament
on
crèche
doit
resler
un
acte
cxceptionrel.
Loue
praseroce
pour
un
tratemant
à soc
terme
lénthma
fésaes,
RGO
1 doit
faire
l'obiut
d'un
PA]
+
Juaitement
müdical
:
Toul
trsteenent
médeul
donnes
à Es osisce
doit
être
sigrelé
à l'équipe,
Les
trédcuments
so
donnés
à la maison
chague
i2r
que c'est posstle,
Siun
medcament,
ardanné
par
le
medecin,
doit
être
derré
nondarale
temps
d'acouel
à la coche
l'équipe
se lente
à apgliquartes
prascoptons
de Fardannanca
en cospoctant
les
Gonvditces
suivantes
Ce
medicament
a
dejs
ele
admire
à
leréant
au
mors
ure
fois
por
es
parsrts
ala
mason
ivénfiater
dune
éventuelle
action
allergique!
Las
parents
parent
Poctannanos
4 la craene,
Fle
sat au non
da
Fariter
able
pour
la péros
sn
cours
La
méde
prescrit
Binteroenton
d'un auxliare
médeal
ampagre l'ardannance
dun
courrier
où
Iaranse
fer
“los
médicaments
proscrrs
sur
out
Le
trutement
est fourni parles
parents
avecle
ram de
l'enfant sur chaque
batir
at
fa
pañalog
anicise.
Iast
dans
23
naña
d'ariginn,
avac
fa
natiox
af
fn
“ee
tteaure,
ploëtte ca
autre
moyen
de
maire
Congne,
En ces
ce
medicament
générique,
le pharmacien
mdique,
où sur lerdornanse
ou
sur la boite,
la carresponéance,
La
au
les parents
ou
représenter
diqué
au
professionnel
de lac:
demandé
de
récliser
légeen
da
Fanfare,
ont pralablement
deil du
jeune
envtant le geste
quillui
est
Page
8 sur
10 À lerivés
de l'enfort
De posent
cofe
de
Es nain
à ls main
le soc dés médissenents
à
ure perzanne
de
lecupe,
Celte personte mais dans le registre le prénom
ce
Icréant,lots médiszmant(s)
à derre
et la curne
du
traitement,
Elle
rançeles
à l'emplacement
coin,
qu
tars
la frago
si besoin.
A ls gise
du traitement
par
uns
auxligre
de paéricubure
chaque
geste
lait longer
d'une
instrpton
mmédiate
dans
Un
registre dédié
précisant
:
-
Lenam
éel'antant
La data
et Fneure
dé
Pacte
Le nom
du professionnel
qui
s administré
le médicament
+
Le médisement
et la pordlccie
Ce
magisee
sat corsa
da
marire
à n'âlre acc
te
qu'aux
profcssiannals
sant
ls geste
et
le cas
échéant,
à bars
supérieurs
hérarchioues.
seu vdérenr
Sante
à Accuellirelisf
virsi qu'aux
aarents
ou
représerteres
leçon
de
lerfent,
au
mececin
lratant
de l'enfant
et aux
autontes
sanitaires.
Sil'équige
cd
présent inerél nécessore,
o
Hnesscennnt
axtürimur
:
La
structure
accepte.
si etat
de santé ce l'enfant le nécessite,
la venue
d'un
rarerant
axiéneur
[knésthéapeute,
psychomalnoen..|.
Les
parents
doremi
en
ner
fa
director
au
anéalat{e
er toumr
une
cedeonance.
+
Protocole
d'Accuedlndividuahsé
1PAB)
-
Pour
aus
fes
cntants
avac
das
nasars
da
santé
particuliers
(du
tait
d'un
hardcap,
d'una
mal,
chransque,
d'une
alange
Lilas
nécessaire
da
travallar
avec
la
médecin
etles
parents
à ls lornsbsation
d'un
PA
(Projet
S'Avouel
Incivduslsé).
state una
aggravation
des
symistinns
ou
ins
nadion
inattenitis,
lle
ment
le responsables
de
TEAJE,
les parents
et be Samu
si
Cette
demarche
a
pour
ctjecté
de
bien
connaitre
kes
besoins de l'enfant
au
quotidien
dans
san
rarement
air de faclter
son accueil,
C'est
la ccanassanee
de
264
hasains
aatieulersliès
à son
troutfa
de
aanté qui
céiammner
Rif
y
a nûcassité
d'établir,
entre
autres,
uit peutoculs
de
soins
médicaux
fratement
médical
quetidien
sUou pretoccle
d'urgsnes.i
Ce
projet
c'acousl
permet
de
délniter
les resnonsabilies
de chacun
et d'assurerla
séouié
de J'entant.
ANNEXES
: PROTOCOLE
ENFANT
EN
DANGER
+
Prolocce
détaillant
les
conduites
à teur
et k2
mesures
à prendre
en
cas
de
suspicion
de
maëñtraltance
au
de
situation
présentant
un
danger
pour
Fenftant
Le
mabraitunes
est
définis
por
le noneespect
des
droës
et des
vessns
ferdamentour
ces
enfants.
Les
peatesucrnek
cela
porte
enfance
sant
tenus
au
secret
professionnel,
La loi
du
5 Mars
2007
bar pormnt
copeñdant
[a communication
at le petage
dinfocmatians
à
secret,
uns
Tintérét
de
lantint,
+
La
repéra,
a
signe de
matraltance
-
Signes
phoques
leccthymeses,
brures,
Médures
1
gnes
ce néglgences
lourdes
jalimentañce
semmel,
hygiene}
Signes
ce
malrailanca
payons
Sigres
compeclemeetaux
de Leeitant
Signes
compcdementaux
de
lentaurage
vessacsis de
lertant
Le recueil
des faits
les
ebiarasons
ce l'équipe
qu
coivent
êrre
les
nl
st décalés
poeetlor,
Elle
s'antratint
avac
k
tamile
g0
passent
das
questions
Cuers,
ris
porter
de
jugement,
pour
recuellr
des
iifommalions
qui
pourruisnt
explauer
ce qu
à été
gbéerse
ou
pour
déceke
des
signes
qui
doivent
alerter,
Cle
infarme
san
directeur
desonice.
*
Le
1
oufn
ion
d
ous
avons
le cesoair d'alerter: L'artiste 43443
du
vode
pénal
prévoit
que
» faute
PSN
Pen
ou CANNARERNE
JO
BuvANANs
de
Mans
trafomants
au
di
Sens
MÉRQRSà
ht
net
de
mars
de
15
ai
BRDAER
4
AS
SNA
SA
ne
oene
pos
des
aulotés
Jughniaires
oo
simunstannes
€
En
cas
de
cage grave
cu
imminent
= appeler
les services
d'urgence
En
cas
de
coute
qu
où
cuoSAEmEN
sur
la
alaon
d'un
enfant
=
fransman
on
Soit au Conseil
général
vis ls Cellule du
Recueil
des
Infcrmations
Fréccousantes
(CRIPI
du
Vaucluse
: alerte
ou à 609
OÙ4
Got
Soil
au
119
oi du
Sas
2007
gréeoit
que les
parents
doivant
êtreinfoenis
du
la
transmission
d'une
Irfoemetien
Préccougante
àle celluls départementale,
2aué si
c'est conrare
à lintérét de
l'enant,
Cette
mformaton
permet
le plus
souvent
de
ation
de confiance
lorsque
les parents
comprannert
inquiétucx
das
polsaoonens
ct
le
oair
de
Bear
venir
en
aile,
ANNEXE
6
: PROTOCOLE
SORTIES
-
Protocole
datallhnt
k3
mesures
de
sécurité
à sulvro
fors
des
sorties
hées
de
Fétablissement
ou
du
son
espace
extérieur
privatif
+
Cadre
pédagogique:
Le
sorte se
prévsit
Suns|
mälecnelks,
soie
ou
jurde
polar
Pie
ndecion
rende
on
éques : passerelle
dooks
+ Eformation
aux Famies :
Seulsles
eréants dont
les
parents ont
deja
rempli
une
autcrisetce
de
soctie
dans
le
desser
d'récnplian
ce
kur
erfant
peuvent
partioper
à
ure
acivité
à
l'extérieur
du
Be
d'accuail ou
da
san
64pace
éetérieur
peivant,
+
Liste
des enfunin :
Créer un
bsting
des
crée
télaphere
dos
narents
iscrits
à la 2ostie
avec
be
noms
et numéros
de
Siua
antaré
demande
ana
prar
cn
change
naticutèra,
prévore
deut
ce
Qui
Sal
nécussars,
un
référence à
son
PA
d
L'ancsdrenent
minimum
prévu
dans
le décret
est
de?
adube,
memes
du
peesor
pour
5 erfents.
Saba
be
specticités
du
leu
de
sorte,
les
conditions de
deplacemert
l'age des
entants,
À paut
dira
nasperaatle
ce
arévcir un
encadrement
plis
“A
Pourles
transpens
à
grec
ke
entants
sant
tenus
en man
par
un
adulte
cu dans
une
poussette,
Accusé
de
réception
en
préfecture
084-218400836-20250526-DEL2025-024-DE Date
de
télétransmission
: 27/05/2025
Date
de
réception
préfecture
: 27/05/2025
Délibération
2025-024 ANNEXE
7
: PROTOCOLE
DE
MISE
EN
SÛRETE
FACE
AU
RISQUE
D'ATTENTAT
r
Protoccla
dé
mise
an
sûreté
détaillant fes actions
à prendra
faca
au
risque
d'éltentat
Le
structure dspose
d'un
Plan
ce
Ms
en
sureté,
ms
à jour régdliérenment ee
Bert
avec
bz
serces
de
la mairie
concernés,
+
Larécle
générale
de l'accès
à l'établissement
:
var
l'accis
que
persannes
connues
pérants,
anéants
at
professionnels
Ex
la péss
ur
rends
15 préelable
pour
toute
parsoons
où entrepese
eéneure
cu étrangère
à bs structure,
Rappeler
aux
parents
de bien refermer
Hs porte
apres
kur
passage,
+
Le
danger
est
à linténeur
avec
l'insrusion
d'une
personne
considerée
Lomme
présentant
un
risque
:
Fréserir
ka
colfques
anssant
fus
crus d'éfurte
ut
ee la réponse
en
se
Analyéee
14 étueron
at dr
de mise
en sureté
des errlanl
- Maitre
les erdanis
et las cclleques
à l'abn
dons
l'espare
de cantnemert
apfliquant
le protocole
de
ceofinement
an
vigueur
dans
[étabkasomant
“Mortar,
autant
qua
[urgence
la parmat,
las forces
de
l'antra
Lee
eco
ram
Cle
Deus de
sort aposlet
décrire Le situntion
(nombre
dirt
bcslsatior 1, (ype
de menace
supposée,
objets con
sergiert porteurs
Des persanres 0 apalant
la
17
Puis
en
fenctian
de
la
conception
2
locaux,
du
rique
et
des
indisasens
ces
torcas
de
l'arc,
montent
fa
contremant
ou
proces
à
l'évacut on.
+
Lo
dangorost
à Fewtériqur
ot une
autorité
vous
afere
d'un
risque
Suivre
ler
cations
done
parles
oress
ds
Force
nr fanetin
de fa ghuation
- Sat coefnemrent
: Mettre les
enfants
ttes
collègues
à
Fèbri duns
de
corfrerent
space
- Sat éracumcn
: Procecer
a lesacuaten
ot agreler
aux
autres
lemalicsmant
du
pare
da
rassamtdenment
Page
9 sur
10 LPS
T
NMIRIE de
/
/
Voucluse
Praven:e
PROT
NDOIVID
Rappel
du
réglement
de
fonctionnement
de
la
structure
:
SENÉCASEATE
de
fravailar
gere
fa
PAL
IPront d'Accue
intiaualse;.
sc
FR emAUIAMRN
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Ce projet
d'accueil
x Faire
rerplor
Le PA)
gar
le médecin
Lraitant
de
l'enfant
Signature
du
pratocole
par
los paroats
de
l'enfant
Prendre
sendez-vous
avec
le médecin
de
la structure
auprès
de
su
secrétariat
en
prénsant
los
éléments
survants
:
- L'enfant
fréquente
!3 érèche
ce
Mornas
Cosignature
d'ur
PAI
Coordonnées
du
médecin
:
v & x
CNMULT
Marie-Alice
418
soulerard
Frodenc
Mastral
84420
Pialere
lélénhane
: 0490-29.65.8
!
MAIRIE
de
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IVIUITI-at
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LIVhAS
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Vaucluse
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dossier
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Famille
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et prénom
de
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derons
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Li, camps
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met de foionneenent
* La
Galpetie
» de
Momas,
Fssde Mericn
manuscrite
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appeouvé,
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pour
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Sigreture
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Accusé
de
réception
en
préfecture
084-218400836-20250526-DEL2025-024-DE Date
de
télétransmission
: 27/05/2025
Date
de
réception
préfecture
: 27/05/2025
Délibération
2025-024
Page
10
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