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Procès Verbal - n del 45 2023 approbation du pv du 19 octobre 2023
Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune de Lavardac.
Lien du pdf (Procès Verbal - n del 45 2023 approbation du pv du 19 octobre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
L’an deux mille vingt-trois, le seize-novembre, à 20 h 30, le Conseil Municipal de la Commune de Lavardac, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Ludovic BIASOTTO, Maire, à la suite de la convocation du 9 novembre 2023.
Présents : Mmes et M. Ludovic BIASOTTO, Maire, , Gilles FOUYSSAC, Nathalie MONCEAU, Sébastien CRUSSIERE, Isabelle SALIS, Hélène DEMESTE, adjoints au Maire, Mmes et M. Sabah AZARFANE, Christelle PRUVOST, Corinne BOUSQUET, Laurie VINZENT, Philippe BARRERE, Georges BARBARA, Jacques COUEILLE, Manon CLAVE, conseillers municipaux.
Absents excusés : Mmes et M. Mathieu BARBARA, Anne -Sophie AIROLA, Damien PASELLO, Joël JANCOVEK, conseillers municipaux.
Absent : M. Samir LAMSSIRINE.
Procurations : M. Mathieu BARBARA a donné procuration à Mme Isabelle SALIS, M. Damien PASELLO a donné procuration à M. Ludovic BIASOTTO, M. Joël JANCOVEK a donné procuration à M. Philippe BARRERE.
Mme Isabelle SALIS est désignée pour remplir les fonctions de Secrétaire et prend place au bureau. L’avis de convocation a été affiché conformément à la Loi.
Le compte rendu de la séance du 16 novembre 2023 comprenant toutes les délibérations prises par le Conseil Municipal au cours de cette séance, sera affiché conformément aux prescriptions de l’article L 2121-25 du CGCT.
N° DEL-45-2023 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 Octobre 2023.
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du jeudi 19 Octobre 2023 a été transmis aux élus. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- Approuve le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du jeudi 19 Octobre 2023.
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Bordeaux dans un délai de 2 mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat.
Délibéré en séance les jour, mois et an que dessus,
Extrait certifié conforme,
Le Maire,
Ludovic BIASOTTO.
République Française
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE LAVARDAC
Séance du 16 Novembre 2023
DEPARTEMENT DE
LOT ET GARONNE
ARRONDISSEMENT
DE NERAC
VILLE
De
LAVARDAC
Nombre de membres :
Afférents au
Conseil municipal : 19
En exercice : 19
Présents : 14
Excusés : 4
Procurations : 3
N° DEL-45-2023