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Compte-Rendu - cr 11fevrier2010
Document publié le Jeudi 11 février 2010 par la commune de Survilliers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 11fevrier2010)
Thèmes du document : Démocratie, Fiscalité, Famille,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 11 Février 2010
Approbation du Conseil municipal du 3 Décembre 2009
Etaient présents : Jean-Noël MOISSET. Maryse GUILBERT. Lucienne GUEDON. Alain VERON. Reine Marie GREMEAUX. François VARLET. Francis RONDET. Denise HOF. Christine ALLOUIS. Robert HOF. Marielle BRILLANT. Daniel SENECAL. Eliane LOR. Jean BRIDET. Jocelyne OLLIVIER. Michel RAES. Anthony ARCIERO. Régis SCARPINO. Michel PRULHIERE. Nadine RACAULT.
Absents excusés : Gilbert CATALETTE, Valérie PANNIER.
Michèle MARIE donne pouvoir à Francis RONDET.
Marc Henri LOUIS donne pouvoir à Marielle BRILLANT
Suzie PLANCHARD donne pouvoir à Maryse GUILBERT
Absents : Julien SEBBAN. Patricia MAYEUX
Secrétaire de séance : Alain VERON
1°) DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRE 2010
Concernant les taux d’impositions 2010, Monsieur le Maire suggère une augmentation de 1 à 2%. L’obtention des subventions par le conseil général est subordonnée à une augmentation des taux d’imposition. Cette augmentation modeste permettra de débloquer les demandes.
Etude des différentes demandes de subventions associatives. Le paiement des subventions se fera après le vote du budget primitif et après demande expresse des associations.
INVESTISSEMENT :
Concernant les travaux, une liste a été établie.
Monsieur le Maire informe le conseil municipal du nouveau mode de fonctionnement concernant les demandes de subventions au conseil général. Un nouveau mode d’attribution a été calculé pour chaque commune. Pour les travaux importants, il y aura toujours la possibilité de monter un contrat régional.
2°) NOMINATION D’UN NOUVEAU DELEGUE AU SYNDICAT D’AMENAGEMENT ET D’ENTRETIEN DE LA THEVE, DE LA NOUVELLE THEVE, ET DE LA VIELLE THEVE, DU RU ST MARTIN ET DE LEURS AFFLUENTS
Le Conseil municipal propose de nommer Madame Reine Marie GREMEAUX en tant que délégué suppléant.
3°) VENTE CAMION
Monsieur VARLET propose la vente d’un camion du service technique pour la somme de 460 €. Le Conseil donne un avis favorable par 2 voix pour et 1 voix contre)
4°) TARIFS MANIFESTATIONS SENIORS
Madame Reine Marie GREMEAUX informe le Conseil Municipal que diverses sorties vont être organisées dans l’année, et qu’il y a lieu de voter les tarifs de participation.
- Voyage organisé le Jeudi 8 Avril 2010.
Sortie dans l’Eure.
Participation demandée : 42.00 €.
- Voyage organisé les 15-16 et 17 Juin 2010
dans l’Yonne
Participation demandée : 320.00 € payable en 3 fois (Mars Avril Mai).
Le Conseil émet un avis favorable à l’unanimité.
5°) QUESTIONS DIVERSES
Monsieur le Maire,
- Création d’un relais d’assistantes maternelles à Survilliers, suite à une demande de la CAF. Mise à disposition d’un local 2 fois par semaine situé anciennement PMI. 35 personnes seraient intéressées. - Réunion avec le Square la Chapelle qui va commencer les travaux d’un programme d’assainissement. - Fait la remarque que des canalisations passent dans le cimetière.
Reine Marie GREMEAUX
- Pose le problème de l’accès aux handicapés dans les bâtiments communaux. Mme OLIVIER de la Communauté de Communes est sur ce dossier. Alain VERON
- Prochainement travaux Rue des Fer.
Francis RONDET
- La commission scolaire va se réunir pour déterminer le devenir de l’école maternelle du Jardin Frémin. Dans un premier temps, il s’agit de faire le recensement des enfants à scolariser dans les futures années. Ensuite quels sont véritablement les désordres qu’il y a dans cette école. Actuellement, il n’y a aucun danger pour accueillir les enfants. Les conclusions du rapport d’expertise seront présentées au conseil de parents d’élèves de l’Ecole.
Eliane LOR :
- Bergerie : problème avec la table de mixage. Monsieur le Maire explique qu’en général, lorsqu’il y a une demande de formulée, une personne du technique est présentes lors des manifestations. - Illuminations de Noël : Elles sont retirées progressivement à cause des intempéries. - Marché du Jeudi.
- Les personnes du 3ème âge, ont été enchantées du panier garni reçu en fin d’année.
Robert HOF :
- Signale que la communauté de communes regroupe maintenant 18 Communes.
Denise HOF :
- Demande si les travaux de démolition de la Maison « Rue du Houx » va durer longtemps. Non, mais ensuite les travaux de construction vont durer plusieurs mois. Nous avons pris un maximum de précautions afin de limiter les risques pour les usagers de la route.
Lucienne GUEDON
- L’étude diagnostic du Jardin Frémin va débuter après les vacances d’été.