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Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM du 17 mars 2025
Document publié le Lundi 17 mars 2025 par la commune de Giberville.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM du 17 mars 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Exploration spatiale,
Commune de Giberville
Etaient présents
M. Damien de WINTER, Mme Marie-France MOLLET, M. Jean-Pierre ISABEL, Mme Sophie MOBASHER, M. Jean-Louis BOISSÉE, Mme Sara ROUZIÈRE, M. Bruno LECŒUR, Mme Monique BOBLIN, M. Patrick DESVAGES, Mme Marie-France LEBON, Mme Catherine SIBBILLE, Mme Josette ALDROVANDI, Mme Patricia FREIDOZ (arrivée à 18h55, après le vote du point n°1), M. Christophe BISSEY, Mme Nelly AUBRON, M. Olivier VÉLASQUEZ, Mme Edith LE ROUX, Mme Naïma ANNOUCHE, M. Frédéric LACOUR, M. Nicolas RICHTER, M. Bertrand VERSTRAETE.
Absents excusés
M. Abdellah FAWZI donne pouvoir à M. Bruno LECŒUR
M. Didier HERGAS donne pouvoir à M. Damien de WINTER
Mme Magali LE BLAIS donne pouvoir à Mme Sophie MOBASHER
Absentes non excusées
Mme Isabelle PIERRE
Mme Agathe PETRIGNANI
M. Christophe BISSEY est désigné secrétaire de séance.
Délibération Objet Vote
N° 25.03.17/01 Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil municipal du 24 février 2025 Approuvée à l'unanimité
N° 25.03.17/02 Débat d’Orientation Budgétaire 2025 Prend acte
N° 25.03.17/03 Modification du tableau des effectifs n° 1 pour 2025 Approuvée à l'unanimité
N° 25.03.17/04 Recrutement de contractuels pour un remplacement temporaire d’agents momentanément absents Approuvée à l'unanimité
N° 25.03.17/05 Recrutement de contractuels pour besoins occasionnels ou saisonniers Approuvée à l'unanimité
N° 25.03.17/06 Amortissement des subventions perçues par la Ville Approuvée à l'unanimité
N° 25.03.17/07 Demande de garantie d’emprunt – Opération de construction de 12 logements collectifs en PSLA au sein de la ZAC des Jardins de Clopée Approuvée à l'unanimité
N° 25.03.17/08 Signature d’un avenant n° 1 à la convention n° 2023-007 avec LES FOYERS NORMANDS Approuvée à l'unanimité
N° 25.03.17/09 Signature d’un avenant n° 1 à la convention n° 2023-042 avec PARTELIOS HABITAT Approuvée à l'unanimité
Affichée le : 26 mars 2025
Publiée sur le site de la commune le : 26 mars 2025
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
Séance du 17 mars 2025 à 18 heures 30
(Article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales)