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Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM du 31 mars 2025
Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune de Giberville.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM du 31 mars 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Banque,
Commune de Giberville
Etaient présents
M. Damien de WINTER, Mme Marie-France MOLLET, M. Jean-Pierre ISABEL, Mme Sophie MOBASHER, M. Jean-Louis BOISSÉE, Mme Sara ROUZIÈRE, M. Bruno LECŒUR, Mme Monique BOBLIN, M. Patrick DESVAGES, Mme Marie-France LEBON, Mme Catherine SIBBILLE, Mme Josette ALDROVANDI, Mme Patricia FREIDOZ, M. Christophe BISSEY, Mme Nelly AUBRON, M. Olivier VÉLASQUEZ, Mme Magali LE BLAIS, Mme Edith LE ROUX, Mme Naïma ANNOUCHE, M. Frédéric LACOUR, Mme Isabelle PIERRE, M. Nicolas RICHTER, Mme Agathe PETRIGNANI, M. Bertrand VERSTRAETE.
Absents excusés
M. Abdellah FAWZI donne pouvoir à M. Damien de WINTER
M. Didier HERGAS donne pouvoir à M. Jean-Pierre ISABEL
Mme Nelly AUBRON est désignée secrétaire de séance.
Délibération Objet Vote
N° 25.03.31/01 Approbation du procès-verbal de la séance de CM du 17 mars 2025 Approuvée à l'unanimité
N° 25.03.31/02 Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024 Approuvée à l'unanimité
N° 25.03.31/03 Bilan des acquisitions et cessions 2024 Approuvée à l'unanimité
N° 25.03.31/04 Affectation du résultat 2024 Approuvée à l'unanimité
N° 25.03.31/05 Subvention aux associations 2025 Approuvée à l'unanimité
N° 25.03.31/06 Taux d’imposition communaux 2025 Approuvée à l'unanimité
N° 25.03.31/07 Vote du Budget Primitif 2025 Approuvée à l'unanimité
N° 25.03.31/08
Autorisation donnée au comptable public de mouvementer le compte
1068 afin de régulariser l’amortissement de certaines subventions
versées par la Ville
Approuvée à l'unanimité
N° 25.03.31/09 Restructuration des sanitaires du centre de loisirs AGLAE / Attribution des lots Approuvée à l'unanimité
N° 25.03.31/10 Festival « Eclat(s) de rue » / Signature d’une convention de partenariat avec la Ville de Caen Approuvée à l'unanimité
N° 25.03.31/11 Modification de la composition de l’une des commissions communales Approuvée à l'unanimité
N° 25.03.31/12 Compte rendu des décisions du Maire au titre de la délégation générale Prend acte
Affichée le : 9 mars 2025
Publiée sur le site de la commune le : 9 mars 2025
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
Séance du 31 mars 2025 à 18 heures 30
(Article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales)