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Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM du 11 mars 2024
Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune de Giberville.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM du 11 mars 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Budget,
Commune de Giberville
Etaient présents
M. Damien de WINTER, Mme Marie-France MOLLET, M. Jean-Pierre ISABEL, Mme Sophie MOBASHER, M. Jean-Louis BOISSÉE, Mme Sara ROUZIÈRE, M. Bruno LECŒUR, Mme Monique BOBLIN, M. Bernard LELAIZANT, M. Patrick DESVAGES, Mme Catherine SIBBILLE, Mme Josette ALDROVANDI, Mme Patricia FREIDOZ, M. Christophe BISSEY, Mme Nelly AUBRON, Mme Edith LE ROUX, Mme Naïma ANNOUCHE, M. Nicolas RICHTER, Mme Agathe PETRIGNANI, M. Bertrand VERSTRAETE.
Absents excusés
Mme Marie-France LEBON donne pouvoir à Mme Catherine SIBBILLE
M. Didier HERGAS donne pouvoir à M. Jean-Pierre ISABEL
M. Olivier VÉLASQUEZ donne pouvoir à Mme Naïma ANNOUCHE
M. Frédéric LACOUR donne pouvoir à Mme Monique BOBLIN
Mme Isabelle PIERRE donne pouvoir à M. Nicolas RICHTER
Absents non excusés
M. Abdellah FAWZI
Mme Magali LE BLAIS
Madame Sophie MOBASHER est désignée secrétaire de séance.
Délibération Objet Vote
N° 24.03.11/01 Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil Municipal du 19 février 2024 Approuvée à l'unanimité
N° 24.03.11/02 Vote du débat d’orientation budgétaire 2024 sur la base du rapport d'orientation budgétaire 2024 Approuvée à l'unanimité
N° 24.03.11/03 Participation à un marché en groupement de commandes avec Caen la mer / Vérifications périodiques Approuvée à l'unanimité
N° 24.03.11/04
Participation à un marché en groupement de commandes avec
Caen la mer / Maintenance et entretien des portes sectionnelles –
automatiques
Approuvée à l'unanimité
N° 24.03.11/05 Participation à un marché en groupement de commandes avec Caen la mer / Maintenance et vérification des alarmes anti-intrusion Approuvée à l'unanimité
N° 24.03.11/06 Participation à un marché en groupement de commandes avec Caen la mer / Maintenance et vérification des détections incendie Approuvée à l'unanimité
N° 24.03.11/07
Contrat d'assurance pour les risques statutaires / Groupement de
commandes avec le Centre de Gestion du Calvados – Déclaration
d'intention
Approuvée à l'unanimité
N° 24.03.11/08 Recrutement de personnels contractuels pour besoins occasionnels ou saisonniers Approuvée à l'unanimité
N° 24.03.11/09 Avis du Conseil municipal sur le projet de Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi) Approuvée à l'unanimité
Affichée le : 20 mars 2024
Publiée sur le site de la commune le : 20 mars 2024
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
Séance du 11 mars 2024 à 18 heures 30
(Article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales)