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Procès Verbal - PV CM du 27 février 2023
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM du 27 février 2023
Document publié le Lundi 23 janvier 2023 par la commune de Giberville.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM du 27 février 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Exploration spatiale,
Commune de Giberville
Etaient présents
M. Gérard LENEVEU, M. Damien de WINTER, Mme Marie-France MOLLET, M. Jean-Pierre ISABEL,
M. Jean-Louis BOISSÉE, Mme Sara ROUZIÈRE, M. Bruno LECŒUR, Mme Monique BOBLIN, M. Patrick DESVAGES,
Mme Marie-France LEBON, Mme Catherine SIBBILLE, Mme Josette ALDROVANDI, M. Didier HERGAS,
Mme Patricia FREIDOZ, M. Christophe BISSEY, Mme Nelly AUBRON, M. Olivier VÉLASQUEZ,
Mme Magali LE BLAIS, Mme Naïma ANNOUCHE, M. Frédéric LACOUR, Mme Isabelle PIERRE, M. Nicolas RICHTER.
Absents excusés
Mme Sophie MOBASHER donne pouvoir à M. Damien de WINTER
M. Bernard LELAIZANT donne pouvoir à M. Jean-Pierre ISABEL
M. Abdellah FAWZI donne pouvoir à M. Gérard LENEVEU
Mme Edith LE ROUX donne pouvoir à Mme Josette ALDROVANDI
Absent non excusé
M. Nicolas DURAND
Madame Naïma ANNOUCHE est désignée secrétaire de séance.
Délibération Objet Vote
N° 23.02.27/01 Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil Municipal du 23 janvier 2023 Approuvée à l'unanimité
N° 23.02.27/02 Débat d'Orientation Budgétaire 2023 Approuvée à l'unanimité
N° 23.02.27/03 Secteur Jeunesse / Tarifs modulés – séjour itinérant Été 2023 Approuvée à l'unanimité
Affichée le : 6 mars 2023
Publiée sur le site de la commune le : 6 mars 2023
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
Séance du 27 février 2023 à 18 heures 30
(Article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales)