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Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM du 23 janv. 2023
Document publié le Lundi 23 janvier 2023 par la commune de Giberville.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM du 23 janv. 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Démocratie,
Commune de Giberville
Etaient présents
M. Gérard LENEVEU, M. Damien de WINTER, Mme Marie-France MOLLET, M. Jean-Pierre ISABEL,
Mme SophieMOBASHER, M. Jean-Louis BOISSÉE, Mme Sara ROUZIÈRE, Mme Monique BOBLIN,
M. Bernard LELAIZANT, Mme Marie-France LEBON, Mme Josette ALDROVANDI, M. Didier HERGAS,
Mme Patricia FREIDOZ, M. Christophe BISSEY, Mme Nelly AUBRON, M. Olivier VÉLASQUEZ,
Mme Magali LE BLAIS, Mme Edith LE ROUX, Mme Naïma ANNOUCHE, M. Frédéric LACOUR, Mme Isabelle PIERRE,
M. Nicolas RICHTER.
Absents excusés
M. Bruno LECŒUR donne pouvoir à M. Damien de WINTER
M. Patrick DESVAGES donne pouvoir à M. Jean-Pierre ISABEL
Mme Catherine SIBBILLE donne pouvoir à Mme Marie-France LEBON
M. Abdellah FAWZI donne pouvoir à M. Gérard LENEVEU
Absent non excusé
M. Nicolas DURAND
Madame Edith LE ROUX est désignée secrétaire de séance.
Délibération Objet Vote
N° 23.01.23/01 Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil Municipal du 5 décembre 2022 Approuvée à l'unanimité
N° 23.01.23/02 Avance sur subvention 2023 - AGLAE Approuvée à l'unanimité
N° 23.01.23/03 Autorisation de dépenses en investissement avant le vote du Budget Primitif 2023 Approuvée à l'unanimité
N° 23.01.23/04 Tarifs des salles communales 2023 Ajournée
N° 23.01.23/05 Convention de mise à disposition descendante de service 2022 entre la Communauté Urbaine Caen la mer et la Commune de Giberville Approuvée à l'unanimité
N° 23.01.23/06 Recrutement d'un agent contractuel au service comptabilité Approuvée à l'unanimité
N° 23.01.23/07 Cession SCCV Domaine du Parc/Commune de Giberville Parcelles AS n° 102-104-144-146-151 et 152 Approuvée à l'unanimité
N° 23.01.23/08 Convention de mise à disposition de locaux - Commune de Giberville/Association Les Foyers de Cluny Approuvée à l'unanimité
N° 23.01.23/09 Convention 2023 pour le reversement de la taxe d'aménagement Approuvée à l'unanimité
N° 23.01.23/10 Signature de la convention relative au contrat de territoire 2022-2026 avec le Département du Calvados Approuvée à l'unanimité
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
Séance du 23 janvier 2023 à 18 heures 30
(Article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales) N° 23.01.23/11 Avenant n° 1 à la convention de partenariat pour le déploiement de l'adressage / Département du Calvados Approuvée à l'unanimité
N° 23.01.23/12 Élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) / Débat sur les orientations générales Approuvée à l'unanimité
N° 23.01.23/13 Renouvellement de la convention d'entente intercommunale pour la gestion de l'école des Tilleuls Approuvée à l'unanimité
N° 23.01.23/14 Adhésion de la commune de Mondeville au SDEC ÉNERGIE Approuvée à l'unanimité
N° 23.01.23/15 Garantie à première demande auprès de l'Agence France Locale (AFL) Approuvée à l'unanimité
Affichée le : 30 janvier 2023
Publiée sur le site de la commune le : 30 janvier 2023