Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D2023 02 014 ouv credits
Déliberation - D2023 02 013 sub facade
Déliberation - D2023 02 012 PJDOB
Déliberation - D2023 02 016 IRVE
Déliberation - D2023 02 019 forfait mob modif
Déliberation - D2023 02 011 RBF
Déliberation - D2023 02 012 DOB
Déliberation - D2023 05 039 DM2
Déliberation - D2023 03 025 AP
Déliberation - D2023 004 validation devis berges
Déliberation - D2023 02 010 mod amortissement
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chaniers.
Lien du pdf (Déliberation - D2023 02 010 mod amortissement)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Économie et finances,
QnIers Ch
Envoyé
en
préfecture
le 07/03/2023
COMMUNE
DE
CHANIERS
es
préfecture
le 07/03/2023
uDIIé
1e
Séance
du
06
mars
2023
ID
:017-211700869-20230306-D2023
02
010-DE
Date
de
convocation
: 28/02/2023
Délibération
N° 2023/02/010
Nombre
de
membres
:
OBJET:
MODALITES
D'AMORTISSEMENT
DES
En
exercice :
27
BIENS
Présents
:
20
Votants :
27
Quorum
:
14
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
six
mars
à
vingt
heures
trente,
le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
les
lieux
habituels
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Eric
PANNAUD,
Maire.
Présents
:
PANNAUD
Éric,
maire;
FOURRÉ
Jean-Luc,
GRELET
Annie,
GRAVELLE
Jean-Luc,
FIAUD
Marie
Annick,
GIRARD
Jean-Paul,
BERTOT
Jacques,
adjoints;
PISSIER
Gérard,
MONTALESCOT
Eveline,
TUFFET
Francine,
CARTON
Jean-Pierre,
CANUS
Daniel,
CALVO
Dominique,
GAUDIN
Christine,
FOURNALES
Sandrine,
WATTEBLED
Stéphane,
Le
MENI
Nadège,
GIRAUDEAU
Samuel,
DAVID
Claudia,
GUERIN
Florian
conseillers
municipaux.
Excusés
ayant
donné
pouvoir
: ALIGANT
Sylvie
pouvoir
à
MONTALESCOT
Eveline,
BOTON
Monique
pouvoir
à
CARTON
Jean-Pierre,
SIAUDEAU
Michel
pouvoir
à
GIRARD
Jean-Paul,
MACHEFERT
VERDON
Graziella
pouvoir
à
TUFFET
Francine,
MORAUD
Laurent
pouvoir
à
GUERIN
Florian,
LATOUCHE
Céline
pouvoir
à
Le
MENI
Nadège,
TREFFANDIER
Nathalie
pouvoir
à WATTEBLED
Stéphane.
Secrétaire
de
séance
: GRAVELLE
Jean-Luc
Monsieur
le
Maire
expose
que
dans
le
cadre
du
passage
à
la
M57,
il
y
a
lieu
de
réactualiser
les
différentes
délibérations
de
la
commune
qui
concernent
les
conditions
d'amortissements. La
commune
dispose
actuellement
de
plusieurs
délibérations
:
-D2013/04/030
du
08
avril
2013
—
comptabilité
amortissements
- D2013/04/039
du
08
avril 2013
modalités
pour
les amortissements
-D2016/07/071
du
11 juillet
2016
-Modalités
d'amortissement
-D2018/09/063
du
08
octobre
2018
— virements
de
crédits.
Ainsi
il
est
proposé
d'actualiser
les
durée
amortissements
des
biens
en
validant
le
tableau
suivant: Envoyé
en
préfecture
le 07,
Reçu
en
oréfecture
le 07/03/2028
1032083
RSS
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
accepte
le
tableau
des
amortissements
proposés
ci-
dessus.
Fait
et
délibéré
en
mairie,
les
jours
et
heures,
mois
et
an
susdits
Tous
les
membres
présents
ont
signé
au
registre.
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Éric
PANNAUD
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
sous-préfecture
et
publication
ou
notification
le
Lu
fat
IT
nn
TT
Le
secrétaire
de
Séance
Jean-Luc
GRAVELLE LA
Publié
le
Comptes
A.
immobilisations
incorporelles
purée
ENNcnE PECÉS LE
CODE
202
Frais
d'études
et
de
révisions
des
documents
d'urbanisme
5 ans
2031
Frais
d'études
(non
suivis
de
travaux)
5 ans
2032
Frais
de
recherche
et
de
développement
5 ans
2033
Frais
d'insertion
5 ans
204
Subventions
d'équipement
versées
(sauf
2046)
5 ans
2046
Attributions
de
compensation
d'investissement
jan
205
Concessions
et
droits,
licences,
logiciels
5
ans
208
Autres
immobilisations
incorporelles
5 ans
B.
immobilisations
corporelles
2121
Plantations
d'arbres
et
d'arbustes
15
ans
2128
Autres
agencerments
20
ans
2135
Installations
générales,
agencements,
aménagement
des
10
ans
2138
constructions
et
autres
2181
Installations
générales,
agencements
et
aménagements
10
ans
divers
21828
|
Autres
matériels
de
transport
(camions,
voitures...)
8 ans
21838
|
Autre
matériel
informatique
5 ans
21848
Autres
matériels
de
bureau
et
mobiliers
10
ans
2185
Matériel
de
téléphonie
5 ans
2188
Autres
immobilisations
corporelles
10
ans
Bien
de
faible
valeur
jusqu'à
200
€
lan
2132
immeuble
de
rapport
(budget
annexe
immeuble
Aliénor
30
ans
d'Aquitaine)