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Procès Verbal - PV du CM du 9 juin 2023 20h00 v2
Procès Verbal - Proces verbal du 9 juin 2023
Procès Verbal - PV du CM du 9 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Verneuil-sur-Seine.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 9 juin 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Éducation,
MAIRIE DE VERNEUIL SUR SEINE
PROCES — VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 9 JUIN 2023
1. CONVOCATION
2. LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
3. DELIBERATIONS
4, COMPTE RENDU DES DECISIONS Verneuil ES
Cabinet du Maire
Références : F.A/MS/TD
Affaire suivie par Tatiana DELVALLEE
Téléphone : 01 39 71 57 12
Courriel : tatiana.delvallee@verneuil78.fr
Verneuil sur Seine, le 31 mai 2023
CONSEIL MUNICIPAL
Du.
Vendredi 9 juin 2023
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister au Conseil municipal qui se réunira le vendredi 9 juin à 20h15, à l'Espace Maurice Béjart, au 3 boulevard André Malraux, 78480 Verneuil- sut-Seine.
La séance est publique. La publicité des débats sera également assurée au moyen d’une
vidéotransmission, accessible sur Internet.
L'ordre du jour sera le suivant :
Objet Rapporteur
ADMINISTRATION GENERALE
1. Désignation des représentants de la commune auprès du SIVU ALMV | Le Maire
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à assurance de mes
meilleurs sentiments.
HÔTEL DE VILLE - B.P. N°10 - 6, Bd André Malraux - 78480 Verneuil s/Seine
Tél. : 01 39 71 57 00 - www.verneuil78.fr
RÉPUBLIQL JE FRANÇAISE Verneuil PeTneEur
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Nos Réf.: FA/ MS/ TD
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023 à 20h15
Étaient présents : Mesdames et Messieurs Olivier MELSENS, Ida GONTHIER, Paul MALLERET, Louisette FEDIERE, Michel DEBJAY, Marie-Claude BOURDON-BENHAMOU, Carole GODARD, Olivier LUJIC, Eugène DALLE, adjoints ;
Mesdames et Messieurs, Socrate GABRIELIDES, Abderrahim CHAHBOUN, Georges-Edouard BACLE, Rania SLIM, Anthony HERRY, Sophie GARREC, Ania REDJDAL-OURTELLI, Cyril AUFRECHTER, Pascale DESHAYES, Julien FREJABUE, Philippe LUSSEAU, Fabienne HUARD,
Fabien LEMOINE, Blaise FRANCOIS-DAINVILLE, Jean-Marie MOREAU, Myriam LE BLAY, Christian LELIEVRE, Nadia BEN ALLA, Thierry HURET, conseillers municipaux.
Absente représentée :
Philippe LENFANT représenté par Eugène DALLE
Caroline PISICA représentée par Georges-Edouard BACLE Catherine CAYET-CHARUEL représentée par Ida GONTHIER Maria DA SILVA PARAUTA représentée par Cyril AUFRECHTER
Nombre de pouvoirs : 4
Nombre de conseillers effectivement présents : 29
Nombre de votants : 33
Secrétaire de séance : Olivier MELSENS
Le procès-verbal du Conseil municipal du 11 avril 2023 a été adopté à la majorité.
Délibération n°2023-40 :
Le Conseil Municipal, décide de procéder à au vote à main levée
Ilest ensuite procédé au vote :
Candidat Nombre de voix
Fabien AUFRECHTER 23
Eugène DALLE 23
Carole GODARD 23
Philippe LENFANT
Myriam LE BLAY
Jean-Marie MOREUA
Pascale DESHAYES
Christian LELIEVRE
IN
©
Sont déclarés élus :
MM Fabien AUFRECHTER, Eugène DALLE en qualité de délégués titulaires
M. et Mme Carole GODARD, et Philippe LENFANT en qualité de délégués suppléantes
HÔTEL DE VILLE - B.P. N°10 - 6, Bd André Malraux - 78480 Verneuil s/Seine
Tél. : 01 39 71 57 00 - www.verneuil78.fr
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Fait à Verneuil-sur-Seine le 9 juin 2023
Le secrétaire de séance,
Olivier MELSENS Direction Générale des Services
F.A/MS./T.D.
2023-066
2023-067
2023-068
2023-069
2023-070
2023-071
2023-072
2023-073
2023-074
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023
COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS
Contrat d’entretien des stations de relevage des bâtiments communaux avec la société
EAV pour un montant total annuel de 9 292,88 ETTC
Contrat de maintenance préventive & corrective des extincteurs et matériels de secours des bâtiments communaux avec la société DESAUTEL pour un montant total annuel de 7 422,00 €TTC
Convention de formation professionnelle continue au bénéfice d’un agent avec l'organisme CFCR pour un montant total de 720€ TTC
Contrat de nettoyage et dégraissages des hottes de cuisine dans 12 bâtiments communaux de la ville de Verneuil sur Seine avec la société ADN 3D pour un montant total de 5 400€ TTC
Contrat de dératisation, désinsectisation et traitement des nuisibles dans les bâtiments
communaux de la ville de Verneuil sur Seine avec la société ADN 3D pour un
montant total de 10 843.20€ TTC
Contrat entre la Ville et le prestataire Jolanta GREDYS pour le 14 juillet 2023
concernant une animation « balade en poneys », pour un montant total 650€ TTC
Contrat entre la Ville et le prestataire Jolanta GREDYS pour les fêtes de Verneuil du 3 et 4 juin 2023 concernant une animation « balade en poneys » pour un coût total de 1 200€ TTC
Convention de formation professionnelle continue au bénéfice d’un agent avec l’organisme ANPDE, pour un montant total de 750ETTC
Avenant n°1 au contrat d'hébergement et maintenance des logiciels « Adagio V5 », «Maestro Opus », «Melodie V5 », « Concerto presto Opus », « Concerto Opus » et « Concerto mobilité Opus » pour les services de la Mairie avec la société ARPEGE,
pour un montant décomposé comme suit :
Prestation Produits Nombre de | Montant
licences TTC
Hébergement | CONCERTO MOBILITÉ OPUS Abonnement | 2 201.60€TTC
annuel
Hébergement | CONCERTO PRESTO OPUS Licence Logiciel de | 2 GO0ETTC
Pointage/saisie tactile
Maintenance CONCERTO MOBILITÉ OPUS Maintenance
annuelle
D 120.00/an 2023-075
2023-076
2023-077
2023-078
2023-079
2023-080
2022-081
2023-082
2023-083
2023-084
2023-085
2023-086
2023-087
2023-088
Contrat pour blanchissage d'articles textiles de différents services entre la ville et la
société MAJ-ELIS TRAPPES pour des différents montants définis dans le bordereau
joint à cette décision.
Contrat de maintenance du défibrillateur du boulodrome de la Ville de Verneuil sur
Seine avec la société DEFI LIGNE, sans contrepartie financière
Contrat de contrôle annuel principal des aires de jeux dans les bâtiments communaux
avec la société KID TEST, pour un montant total annuel de 1 920€ TTC
Contrat de cession du spectacle "Le menteur" de Pierre Corneille. Mise en scène et
adaptation : Marion Bierry. Le coût de cession du spectacle est de 9 300EFTT, montant
imputé au budget de l'Espace Maurice-Béjart
Contrat de contrôles de sécurité annuel des équipements sportifs dans les bâtiments
communaux entre la Ville et la société ALVI pour un montant total de 4 416€ TTC
Avenant n°1 au contrat de fourniture de licences Microsoft 365 via un contrat Cloud
Service Provider (CSP) avec la société Alfun. La société ALFUN s'engage à la parfaite
exécution de cet Avenant n°1 pour un montant annuel de 55.10€ HT soit 66.12ETTC
Le montant sera proratisé au réel de la date d’activation de la licence, jusqu'au
28/02/2024, date à laquelle le contrat arrivera à échéance
Contrat de cession du spectacle "Je pionce donc je suis" avec Michaël Hirsch. Le coût
de cession du spectacle est de 6 OO0EHT, montant imputé au budget de l'Espace
Maurice-Béjart
Convention entre la Ville et Serge Legat organisant la conférence le jeudi 11 janvier
2024.Le montant des frais de prestation de la conférence est 500€ HT, auxquels
s'ajoute le défraiement d’un repas d’un montant maximum de 18€, seront pris en
charge sur le budget de l'Espace Maurice-Béjart
Convention de mécénat avec le CREDIT MUTUEL. Le Mécène mettra à la
disposition de la Ville le versement de la somme de 2 800 euros non soumis à la TVA.
Attribution du marché de travaux d'aménagement d'un terrain multisport - rue Jean
Zay à la société PARC ESPACE IDF, pour un montant de 329 736.37ETTC
Contrat d'abonnement aux services WEKA avec accès illimité aux ressources
documentaires et veille juridique pour le service police municipale de la ville de
Verneuil sur Seine, pour un montant total de 603ETTC
Contrat de cession du spectacle "Les mots s'improsent" avec Felix Radu, pour un
montant total de 4 500€TTC.Ce montant est imputé au budget de l'Espace Maurice-
Béjart
Contrat de programmation cinéma avec la société Groupement de programmation
des cinémas indépendants, pour un montant total de 20 869,96ETTC
Contrat de cession du spectacle " Les raisins de la colère" avec la société SEA ART | ,
pour un montant total de 7 200EHT. Ce montant est imputé au budget de l'Espace
Maurice Béjart 2023-089
2023-090
2023-091
Convention de partenariat pour les séances autour des livres et de la lecture avec
l'école maternelle Jacques-Prévert, sans contrepartie financière
Convention de partenariat pour des séances autour des livres et de la lecture avec
l'école maternelle Joseph-Kosma, sans contrepartie financière
Convention de partenariat pour des séances autour des livres et de la lecture avec
l'école maternelle la Garenne, sans contrepartie financière