Compte-Rendu - Procès verbal 2 CM 08.09.23

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Compte-Rendu - Procès verbal 2 CM 08.09.23 Document publié le Vendredi 8 septembre 2023 par la commune de Jouy-le-Potier. Lien du pdf (Compte-Rendu - Procès verbal 2 CM 08.09.23)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques, 1/3

CONSEIL MUNICIPAL DE JOUY-LE-POTIER

COMPTE RENDU DE SÉANCE

DU VENDREDI 8 SEPTEMBRE 2023

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Le maire de Jouy-le-potier certifie avoir convoqué le vendredi premier septembre deux mille vingt-trois, les membres du conseil municipal, pour une séance publique ordinaire qui a eu lieu le vendredi huit septembre deux mille vingt-trois à dix-huit heure trente.

Étaient présent :

- Monsieur Gilles BILLIOT, Maire ;

- Monsieur Pascal HERRERO, Madame Nicole BERRUÉ, Monsieur Jean-Benoit PELLETIER, Adjoints au maire ;

- Monsieur Thierry Zion, Conseiller délégué ;

- Madame Patricia GAUTHIER, Madame Christine LALIÈRE, Madame Pascale SZCZERBAL, Madame Florence NOYER, Monsieur Jean-François ROBINET, Monsieur Boubacar DIALLO, Monsieur Benoît MALARD, Conseillers municipaux

Absents excusés ayant donnés pouvoir :

- Madame Catherine COLAS a donné pouvoir à Monsieur Gilles BILLIOT

- Monsieur Michel GAUDÉ, a donné pouvoir à Madame Nicole BERRUÉ,

Le quorum atteint la séance est ouverte à 18h30

Madame Christine LALIÈRE est désignée secrétaire de séance.

ORDRE DU JOUR :

ADMINISTRATION GENERALE

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 juin 2023

2. Installation du nouveau conseiller municipal

3. Pôle santé ; résiliation du bail

FÊTES ET MANIFESTATIONS

4. Marché de Potiers

DIVERS

5. Informations diverses

Le quorum atteint la séance est ouverte à 18h30

Désignation d’un ou une secrétair(e) de séance.

SÉANCE :

Avant de commencer Monsieur le Maire fait un rappel du décès de Colette Delvingt conseillère municipale et Domitille Souillart fille de son ancien adjoint et demande une minute de silence en leur honneur.2/3

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1. Approbation du procès-verbal du conseil Municipal du 30 juin.

Le procès-verbal de la précédente séance, a été envoyé à tous les membres du conseil municipal et est évoqué.

Approbation à l’unanimité du compte rendu du conseil Municipal du 30 juin.

2. Conseil municipal – Installation du nouveau conseiller

Monsieur le Maire informe, pour donner suite au décès de la conseillère municipale, Madame Delvingt Colette, avoir échangé avec Madame Alix Grandjean, appelée à remplacer Madame Delvingt Colette dont le siège devient vacant. Son mandat ayant débuté dès la vacance du siège municipal comme le prévoit l’article L. 270 du Code électoral. Cependant Madame Alix Grandjean a fait parvenir à Monsieur le Maire sa décision de refuser le poste en date du 31 août 2023.

De fait il revient à Monsieur Mesland Karl de prendre la succession de ce mandat.

Monsieur le Maire déclare Monsieur Mesland Karl installé comme conseiller municipal à compter du 1er septembre 2023 en lieu et place de Madame Colette Delvingt.

3. Pôle santé - Résiliation du bail

Monsieur le Maire informe, avoir reçu en main propre la lettre de résilisation de bail de Madame Alavoine Camille,

titulaire d’un bail commercial pour des locaux situés au 12 ZAC de la poterie. Madame Alavoine demande, dans son

courrier si le conseil municipal serait favorable à lui octroyer un abattement de loyer, le prêt du nouveau local étant

déjà en cours. Le démenagement étant prevu pour le 31 décembre 2023.

Monsieur Jean-Benoit Pelletier ne prend pas part au vote.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

Prend acte du courrier de résiliation de bail de Madame Alavoine Camille ;

Décide un d’abattement de 50% du loyer pour le cabinet actuel de kinésithérapie à partir du 1er septembre 2023 ; Autorise et donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire à signer tout document afférent à ce dossier.

FÊTES ET MANIFESTATIONS

4. Marché de Potiers

Pour donner suite à la délibération n°2023/06/30/11 concernant le Marché de Potiers 2024, Monsieur le Maire indique

que l’organisation se fera sans l’association des céramistes du Loiret. Monsieur Pascal Herrero présente aux

conseillers municipaux une maquette de supports de communication. Monsieur Jean-Francois Robinet se chargera

de reproduire ce support en plusieurs exemplaires. Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’un règlement

ainsi qu’un dossier d’inscription seront établis. Le choix des Potiers devra se faire en commun. Monsieur Jean-Benoit

Pelletier s’inquiète de la date du marché, qui ne doit pas coïncider avec une autre date. Monsieur le Maire se charge

de prévenir l’association des céramistes du Loiret.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

Confirme la délibération 2023/06/30/11 marché de Potiers qui indique que le marché de Potiers 2024 aura bien lieu.

Autorise et donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire à signer tout document afférent à ce dossier.3/3

DIVERS

5. Informations diverses

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que :

- Plusieurs agents ont rejoint les effectifs ;

- 192 enfants sont inscrits à l’école et la rentrée s’est bien passée ;

- Les travaux de la lagune débutent en septembre ;

- L’installation des caméras va débuter par les installations électriques ;

- L’entretien des espaces verts est assuré en parallèle des services municipaux par une société d’insertion ; - La fête des Brandons sera organisée conjointement avec les services périscolaires, le Comité des fêtes et la municipalité. Le thème choisit pour les chars est « Les supers héros » et la date de samedi 23 mars 2024 est retenue ;

- Un rendez-vous a été effectué concernant l’opération mécénat de la rénovation de l’orgue ; - Une réunion publique est prévue le vendredi 17 novembre 20h30

Prochaines séances du conseil municipal :

- Vendredi 20 octobre 20h30

- Jeudi 14 décembre 20h30

Le 05 octobre 2023

Monsieur Gilles BILLIOT

Maire de la commune

Le 05 octobre 2023

Madame LALIERE Christine

Conseillère municipale