Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2025 04 07
unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2023 09 25
unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2022 12 05
unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2024 12 09
unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2023 12 11
unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2024 04 29
unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2024 04 08
unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2025 06 23
unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2025 07 18
unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2025 12 08
unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2025 07 07 liste deliberations conseil ccve
Document publié le Lundi 7 juillet 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2025 07 07 liste deliberations conseil ccve)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Investissement et développement économique,
Nombre de conseillers en exercice : 51
Nombre de conseillers présents : 33
Nombre de conseillers votants : 45
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 7 JUILLET 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le 7 juillet à 18h30, le Conseil communautaire de la Communauté de communes Val’Eyrieux, dûment convoqué le 1er juillet 2025, s’est réuni au nombre prescrit par le règlement à la salle des fêtes de St Pierreville, sous la présidence de M. le Dr Jacques CHABAL.
Étaient présents : M. David GIRAUD, M. Alain BACONNIER, M. Thierry GIROT, M. Dominique BRESSO, Mme Monique ROZNOWSKI, M. Didier ROCHETTE, M. Gaëlord VIALLE, M. Alain CLAUZIER, Dr Jacques CHABAL, Mme Monique PINET, M. Antony CHEYTION, Mme Marie- Christine ROURE, Mme Brigitte CHANEAC, M. Roger PERRIN, Mme Karine ARNAUD, M. Gilbert FONTANEL, M. Jean-Marie FOUTRY, M. Michel VILLEMAGNE, Mme Nadège VAREILLE, M. Patrick MARCAILLOU, M. Christophe GAUTHIER, M. Antoine CAVROY, M. Nicolas FREYDIER, M. Maurice SANIEL, M. Didier BOUET, Mme Sonia MERCURY, M. Gérard SANIEL, M. Sylvain CHANTRE, Mme Catherine FAURE, M. Yves LE BON, Mme Jeanine CHAREYRON, M. Florent DUMAS, Mme Marie-Françoise PERRET.
Absents excusés représentés : M. Philippe CRESTON pouvoir à Dr Jacques CHABAL, Mme Nadine RAVAUD pouvoir à M. Gaëlord VIALLE, M. Pierre CROS pouvoir à M. Roger PERRIN, M. Marcel COTTA pouvoir à M. Gilbert FONTANEL, Mme Françoise ROCHE pouvoir à M. Florent DUMAS, Mme Cécile VINDRIEUX pouvoir à Mme Nadège VAREILLE, Mme Carine PONTON pouvoir à M. Patrick MARCAILLOU, M. Michel MARMEYS pouvoir à M. Christophe GAUTHIER, Mme Isabelle BOUCHARDON pouvoir à M. Michel VILLEMAGNE, Mme Josyane ALLARD CHALANCON pouvoir à M. Maurice SANIEL, Mme Sylviane BOISSY pouvoir à Mme Jeanine CHAREYRON, M. René COSTE pouvoir à M. Yves LE BON.
Absent excusé : M. Denis SERRE.
Absents : M. Etienne ROCHE, M. Didier VOLLE, Mme Johanna HORNEGG, Mme Céline SAUSSE, M. Dorian REY.
Secrétaire de séance : M. Florent DUMAS. Le procès-verbal du Conseil communautaire du 4 avril 2025 est adopté à l’unanimité des membres présents ou légalement représentés.
Délibération n° 2025-0707001 examinée le 07/07/2025 - Modification des statuts
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0707002 examinée le 07/07/2025 - Renouvellement du mandat du membre du conseil de surveillance du CH Fernand Lafont
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0707003 examinée le 07/07/2025 - Désignation d’un nouveau délégué au Collège des Deux Vallées et au Lycée du Cheylard
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0707004 examinée le 07/07/2025 - Désignation d’un nouveau délégué titulaire au Syndicat Mixte de l’Eyrieux à Crussol
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0707005 examinée le 07/07/2025 - Désignation d’un nouveau délégué à la SEMLEER
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0707006 examinée le 07/07/2025 - Désignation d’un nouveau délégué titulaire à la commission d’appel d’offres (CAO)
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0707007 examinée le 07/07/2025 - Désignation d’un nouveau délégué titulaire à la commission de délégation de service public (DSP)
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0707008 examinée le 07/07/2025 - Modification des délégués à la CLECT pour les communes de Dornas et Le Cheylard
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0707009 examinée le 07/07/2025 - Attribution des fonds de concours 2025
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0707010 examinée le 07/07/2025 - Budget annexe eau - décision modificative n°1
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0707011 examinée le 07/07/2025 - Budget annexe assainissement - décision modificative n°1
➔ Adoptée à l’unanimité. Délibération n° 2025-0707012 examinée le 07/07/2025 - Garantie de prêt pour l’association hospitalière de Moze - Prêt n°1
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0707013 examinée le 07/07/2025 - Garantie de prêt pour l’association hospitalière de Moze - Prêt n°2
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0707014 examinée le 07/07/2025 - Lancement de la procédure de DSP d’Eyrium
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0707015 examinée le 07/07/2025 - CCSTI - Mise à jour des tarifs de la boutique de l’Ecole du vent
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0707016 examinée le 07/07/2025 - CCSTI - Attributions aux porteurs de projet de la fête de la science
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0707017 examinée le 07/07/2025 - ZA Aric - Vente de terrain
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0707018 examinée le 07/07/2025 - ZA Aric - Vente de terrain
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0707019 examinée le 07/07/2025 - Soutien financier exceptionnel
➔ Adoptée à 39 voix pour, 5 abstentions et 1 opposition.
Délibération n° 2025-0707020 examinée le 07/07/2025 - Principe d’engagement d’une procédure d’expropriation pour cause d’utilité publique sur St Jeure d’Andaure
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0707021 examinée le 07/07/2025 - Tableau des effectifs
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0707022 examinée le 07/07/2025 - Bonus attractivité petite enfance
➔ Adoptée à l’unanimité.