Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2026 04 20
unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2024 07 01
unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2024 07 15
unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2026 04 27
unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2025 07 07
unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2025 06 23
unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2022 07 11
unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2024 06 24
unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2024 12 20
unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2023 06 12
unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2025 04 07 liste deliberations conseil ccve
Document publié le Lundi 7 avril 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2025 04 07 liste deliberations conseil ccve)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, PME, commerce et artisanat,
Nombre de conseillers en exercice : 50
Nombre de conseillers présents : 36
Nombre de conseillers votants : 44
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 7 AVRIL 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le 7 avril à 18h30, le Conseil communautaire de la Communauté de communes Val’Eyrieux, dûment convoqué le 1er avril 2025, s’est réuni au nombre prescrit par le règlement à la salle de La Chapelle au Cheylard, sous la présidence de M. le Dr Jacques CHABAL.
Étaient présents : Mme Josette CLAUZIER, M. Thierry GIROT, M. Dominique BRESSO, Mme Monique ROZNOWSKI, M. Didier ROCHETTE, M. Etienne ROCHE, M. Gaëlord VIALLE, M. François GINESTET, M. Didier VOLLE, Dr Jacques CHABAL, Mme Monique PINET, M. Antony CHEYTION, Mme Marie-Christine ROURE, M. Gérard CUMIN, Mme Brigitte CHANEAC, M. Roger PERRIN, M. Gilbert FONTANEL, Mme Françoise ROCHE, M. Michel VILLEMAGNE, Mme Nadège VAREILLE, M. Patrick MARCAILLOU, Mme Cécile VINDRIEUX, M. Christophe GAUTHIER, M. Michel MARMEYS, Mme Isabelle BOUCHARDON, Mme Josyane ALLARD CHALANCON, M. Antoine CAVROY, M. Nicolas FREYDIER, M. Maurice SANIEL, M. Didier BOUET, Mme Sonia MERCURY, M. Gérard SANIEL, Mme Catherine FAURE, Mme Sylviane BOISSY, Mme Jeanine CHAREYRON, M. Florent DUMAS.
Absents excusés représentés : M. Philippe CRESTON pouvoir à M. Florent DUMAS, Mme Nadine RAVAUD pouvoir à Mme Josette CLAUZIER, M. Denis SERRE pouvoir à M. Roger PERRIN, M. Marcel COTTA pouvoir à M. Gilbert FONTANEL, Mme Carine PONTON pouvoir à Mme Cécile VINDRIEUX, Mme Céline SAUSSE pouvoir à M. Gaëlord VIALLE, M. Yves LE BON pouvoir à Mme Jeanine CHAREYRON, M. René COSTE pouvoir à Mme Sylviane BOISSY.
Absent excusé : M. Jean-Marie FOUTRY.
Absents : M. Alain BACONNIER, Mme Johanna HORNEGG, Mme Aline FARRE, M. Dorian REY, Mme Marie-Françoise PERRET.
Secrétaire de séance : Mme Monique PINET Le procès-verbal du Conseil communautaire du 24 février 2025 est adopté à l’unanimité des membres présents ou légalement représentés.
Délibération n° 2025-0407001 examinée le 07/04/2025 - Budget Général : CFU 2024
[M. le Président quitte la salle et ne prend pas part au vote]
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0407002 examinée le 07/04/2025 - Budget Eau : CFU 2024
[M. le Président quitte la salle et ne prend pas part au vote]
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0407003 examinée le 07/04/2025 - Budget Assainissement : CFU 2024
[M. le Président quitte la salle et ne prend pas part au vote]
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0407004 examinée le 07/04/2025 - Budget Activités économiques : CFU 2024
[M. le Président quitte la salle et ne prend pas part au vote]
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0407005 examinée le 07/04/2025 - Budget Energie : CFU 2024
[M. le Président quitte la salle et ne prend pas part au vote]
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0407006 examinée le 07/04/2025 - Budget ZA Aric : CFU 2024
[M. le Président quitte la salle et ne prend pas part au vote]
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0407007 examinée le 07/04/2025 - Budget ZA Prés de l’Eyrieux : CFU 2024
[M. le Président quitte la salle et ne prend pas part au vote]
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0407008 examinée le 07/04/2025 - Budget ZA Rascles : CFU 2024
[M. le Président quitte la salle et ne prend pas part au vote]
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0407009 examinée le 07/04/2025 - Budget Général : affectation des résultats 2024
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0407010 examinée le 07/04/2025 - Budget Eau : affectation des résultats 2024
➔ Adoptée à l’unanimité. Délibération n° 2025-0407011 examinée le 07/04/2025 - Budget Assainissement : affectation des résultats 2024
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0407012 examinée le 07/04/2025 - Budget Activités économiques : affectation des résultats 2024
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0407013 examinée le 07/04/2025 - Budget Energie : affectation des résultats 2024
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0407014 examinée le 07/04/2025 - Budget ZA Aric : affectation des résultats 2024
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0407015 examinée le 07/04/2025 - Budget ZA Prés de l’Eyrieux : affectation des résultats 2024
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0407016 examinée le 07/04/2025 - Budget ZA Rascles : affectation des résultats 2024
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0407017 examinée le 07/04/2025 - Budget Général : budget primitif 2025
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0407018 examinée le 07/04/2025 - Budget Eau : budget primitif 2025
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0407019 examinée le 07/04/2025 - Budget Assainissement : budget primitif 2025
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0407020 examinée le 07/04/2025 - Budget Activités économiques : budget primitif 2025
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0407021 examinée le 07/04/2025 - Budget Energie : budget primitif 2025
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0407022 examinée le 07/04/2025 - Budget ZA Aric : budget primitif 2025
➔ Adoptée à l’unanimité. Délibération n° 2025-0407023 examinée le 07/04/2025 - Budget ZA Prés de l’Eyrieux : budget primitif 2025
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0407024 examinée le 07/04/2025 - Budget ZA Rascles : budget primitif 2025
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0407025 examinée le 07/04/2025 - Vote des taux de fiscalité pour 2025
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0407026 examinée le 07/04/2025 - Vote des taux de TEOM pour 2025
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0407027 examinée le 07/04/2025 - Attribution des subventions aux associations culturelles
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0407028 examinée le 07/04/2025 - Attribution des subventions aux associations sportives
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0407029 examinée le 07/04/2025 - Convention d'objectifs 2025 avec l’EPIC Val’Eyrieux Tourisme
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0407030 examinée le 07/04/2025 - Avenant n° 3 au contrat de DSP d’Eyrium
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0407031 examinée le 07/04/2025 - Tarifs de la taxe de séjour
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0407032 examinée le 07/04/2025 - Convention 2025 avec le Labo.VE
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0407033 examinée le 07/04/2025 - Modification du règlement d’aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services de l’économie de proximité
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0407034 examinée le 07/04/2025 - Délégation au Président du Droit de Préemption Urbain
➔ Adoptée à l’unanimité. Délibération n° 2025-0407035 examinée le 07/04/2025 - Adoption de l’aide 2025 au financement de BAFA et BNSSA
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0407036 examinée le 07/04/2025 - Recours aux emplois saisonniers 2025
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0407037 examinée le 07/04/2025 - Délibération de principe sur les remplacements
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0407038 examinée le 07/04/2025 - Tableau des effectifs
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0407039 examinée le 07/04/2025 - Modalités de mise en œuvre du compte personnel de formation (CPF)
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-0407040 examinée le 07/04/2025 - Motion pour dire non aux violences faites aux élus
➔ Adoptée à l’unanimité.