Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du lundi 22 septembre 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du lundi 30 novembre 2020
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du lundi 30 septembre 2024
Ordre du Jour - ordre du jour CM du lundi 05 fevrier 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du lund 12 juillet 2021
Ordre du Jour - Ordre du jour C.M du lundi 20 novembre 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du lundi 12 juin 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du lundi 27 mars 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du lundi 24 fevrier 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du lundi 31 mars 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du lundi 1er juillet 2024
Document publié le Lundi 1 juillet 2024 par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du lundi 1er juillet 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Logement,
MAIRIE DE BOUC BEL AIR
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE PUBLIQUE
DU LUNDI 1 JUILLET 2024
A 18H30
ORDRE DU JOUR
NUMERO
NATURE DE L'AFFAIRE
RAPPORTEUR
24.03.01 24.03.02 24.03.03 24.03.04 24.03.05 24.03.06 24.03.07 24.03.08 24.03.09 24.03.10 24.03.11 24.03.12 24.03.13 24.03.14 24.03.15 24.03.16 24.03.17 24.03.18 24.03.19 24.03.20 24,03.21
Adoption du compte rendu de la séance du 15/04/2024. Information
au
Conseil
Municipal
des
décisions
prises
dans
le
cadre
de
Particle L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriale. Adhésion
annuelle
à
Ia
Fédération
Nationale
des
Collectivités
pour
la
Culture (FNCC) et désignation d’un représentant. Dispositif «PROVENCE
EN
SCENE »
entre
la
commune
et
le
Conseil
départemental des Bouches du Rhône - saison culturelle 2024-2025. 6% festival Jazz sous
les étoiles — édition 2024 — avance de trésorerie à
Passociation FONT SAULIERE EVENEMENTS. Bilan d’activité de la bibliothèque - année 2023. Ecoles
publiques
-
Subvention
aux
coopératives
scolaires
—
année
2024/2025. Contrat de concession de service public pour la restauration municipale de la Ville
de
Bouc
Bel
Air—-
Délibération
sur
le
choix
du
délégataire,
approbation du contrat et autorisation à signer. Modification de la tarification de la restauration scolaire. Modification de la tarification des accueils de loisirs. Acquisition
de
la
parcelle
cadastrée
section
BT
N°185,
d’une
superficie
d’environ 40 M? appartenant aux Consorts KEiCHIAN Jean --Luc et Albert. Approbation d’un contrat de mixité sociale (CMS) 2023-2025
établi
entre
PEtat, la Métropole Aix-Marseille-Provence, l'Etablissement Public Foncier (PF)) PACA, lOrganisme Foncier Solidaire (OFS) « Tous Propriétaires » et la Commune de Bouc Bel Air. Approbation de
la convention tripartite de Projet Urbain Partenarial (PUP)
N°1
/
secteur Montaury
entre
la
Commune,
la Métropole
Aix-Marseille-
Provence, et l’opérateur SNC Montaury. Approbation de la convention tripartite de Projet Urbain Partenarial (PUP) N°2
/
secteur
Montaury
entre
la
Commune,
la
Métropole
Aix-Marseille-
Provence, et l'opérateur SNC Montaury. Convention
d'intervention
foncière
en
Centre
ancien
sur
le
site
«Jean
Moulin »,
établie entre
la Commune
l'Etablissement Public
Foncier (EPF)
PACA et la Métropole Aix-Marseille-Provence. Convention Habitat à caractère multi sites N°2 conclue entre la Métropole Aix-Marseille-Provence
et
Î’EPF
PACA
/
modalités
d’organisation
fonctionnelle entre la Commune et la Métropole. Bilan
des
marchés
et
avenants
conclus
pour
la
période
de janvier
à juin
2024. Garantie
d’emprunt-
opération
«Bel
Ombre»,
parc
social
public,
acquisition en VEFA de
19
logements -
Société Française
des
Habitations
Economiques (S.F.H.E.). Garantie
d'emprunt
- opération
« Bouc
Bel
Air MONTAURY
LLS » parc
social
public,
acquisition
en
VEFA
de
37
logements
-
Société
CDC
HABITAT
SOCIAL
SOCIETE ANONYME D’HABITATION À
LOYER
MODERE. Garantie d’emprunt — opération « EHPAD » à Bouc Bel Air, acquisition en VEFA
de
84
logements
situés
quartier
Montaury
-
Société
SCI
EHPAD
LTR. Convention relative à la gestion de la piscine Guy Drut entre la commune de Bouc Bel Air et la Métropole Aix-Marseille-Provence — Renouvellement.
M. LE MAIRE M. LE MAIRE
M. PIETRI M.
PIETRI
M. PIETRI M. PIETRI C. LE MEUT C. LE MEUT C. LE MEUT C. LE MEUT
Y. PERTUISEL Y. PERTUISEL Y. PERTUISEL Y. PERTUISEL Y. PERTUISEL Y.
PERTUISEL S. SURACE S. SURACE S. SURACE S.
SURACE
S.
SURACE24.03.22 24.03.23 24.03.24 24.03.25 24.03.26 24.03.27 24.03.28 24.03.29 24.03.30 24.03.31 24.03.32 24.03.33
«Stage
de
récompense»
des
jeunes
bénévoles
effectuant
la
surveillance en forêt pendant lété 2024. Surveillance en forêt
- Subvention
à
l’association
Centre équestre
de
Sauvecanne. Subvention
à
lPassociation
Union
du
Pays
d’Aix
Bouc
Handball
(UPABH) au titre de l’année 2024 — 2È% programmation et avance de trésorerie. Prévention
incendie
—
aide
communale
à
l'acquisition
d’une
motopompe. Jardins
partagés
Centre-Ville
et Maison
de
la Nature —
Subventions
exceptionnelles
aux associations Bouc en Transition et Roc Fleuri —
année 2024, Création de postes permanents au registre des effectifs. Création
de
postes temporaires
pour faire
face
à
des
accroissements
temporaires d’activité. Suppression d’un poste permanent. Modalités de désignation d’un référent déontologue des élus locaux. Mandat spécial
donné à une délégation du conseil municipal
dans
le
cadre de la visite d’une ferme aquaponique à Mérignac. Modification du règlement intérieur du Conseil municipal de Bouc Bel Air. Questions diverses.
S. PIERRACCINI S. PIERRACCINI S. PIERRACCINI J. CASSARO D. BIECHE M.P VITIELEO M.P VITIELLO M.P VITIELLO M.P
VITIELLO
M. LE MAIRE M. LE MAIRE M. LE MAIRE