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Procès Verbal - CHEMIN 8356 1764326349
Document publié le Vendredi 28 novembre 2025 par la commune de Bernin.
Lien du pdf (Procès Verbal - CHEMIN 8356 1764326349)
Thèmes du document : Travail et emploi, Logement, Justice et droit,
Bernin, le 28 novembre 2025
Mairie de Bernin
RD 1090 - 38190 Bernin Tél. 04 76 92 07 40 mairie@bernin.fr www.bernin.fr
ORDRE DU JOUR Conseil municipal du mercredi 3 décembre 2025
I. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 15 octobre 2025
II. Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation de pouvoirs du Conseil municipal (délibération du 08/07/2021)
III. Vote des délibérations :
1. Action sociale – Modalités de prorogation du bail à construction conclu avec ALPES ISERE HABITAT pour les logements sociaux de la résidence « Le Village » située au 124 Route Départementale 1090 2. Enfance jeunesse – Participation aux frais de fonctionnement du Centre Médico-Scolaire (CMS) de Crolles au titre de l’année scolaire 2024-2025
3. Finances – Budget principal : admission en non-valeur au titre de l’exercice 2025 4. Intercommunalité – Refacturation par Le Grésivaudan du service d’assistance juridique mutualisé au titre de l’année 2023
5. Ressources humaines – Instauration de l’indemnité de maniement de fonds au bénéfice des agents chargés des fonctions de régisseur
6. Ressources humaines – Adhésion au contrat-cadre proposé par le Centre de gestion de l’Isère relatif à la fourniture, la gestion et la livraison de titres restaurant dématérialisés et papiers pour les agents territoriaux
7. Ressources humaines – Choix de la labellisation pour la mutuelle santé et définition de la participation communale au financement de la protection sociale complémentaire des agents
8. Ressources humaines – Ajustement du tableau des emplois permanents de la commune par la suppression d’emplois
9. Travaux – Demandes de subventions auprès des partenaires publics pour le projet de réhabilitation thermique du groupe scolaire Les Dauphins et de la Maison Michel à Bernin
IV. Points divers / Questions diverses