Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des délibérations(12)
Déliberation - Liste des délibérations
Déliberation - Liste des délibérations(33)
Déliberation - Liste des délibérations(11)
Déliberation - Liste des délibérations(37)
Déliberation - Liste des délibérations(6)
Déliberation - Liste des délibérations d'Octobre
Déliberation - Liste des délibérations(31)
Déliberation - Liste des délibérations(26)
Déliberation - Liste des délibérations(35)
Déliberation - Liste des délibérations(34)
Document publié le Mardi 17 mars 2026 par la commune de Saint-André-sur-Sèvre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations(34))
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
tANDREÉ S ‘ Affichée le 17 Mars 2026 asur JÊVRE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 13 Mars 2026
N°
DELIBERATION OBJET DECISION
2026-11 Subvention 2026 à une association. Approuvée 350€ TTC
2026-12 Choix du prestataire pour raccordement Approuvée sanitaire public aire de jeux. 3 024€ TTC
2026-13 Aménagement aire de loisirs — plan de Approuvée financement.
2026-14 Convention avec le SVL pour le contrôle des Approuvée poteaux incendie.
2026-15 Achat de parcelles pour la création du chemin Approuvées 2026-16 de randonnée reliant la boutinière-justinière. 2026-17
2026-18 Remplacement lampes éclairage public. Approuvée 4 720.40€ TIC
2026-19 Délibération annuelle pour investissement Approuvée inférieur à 500€.
2026-20 Dispositif argent de poche 2026. Approuvée
2026-21 Tarifs colombarium. Approuvée
2026-22 Motion pour la défense de la ligne 10 du TER. approuvée
ELUS PRESENTS :
ALVAREZ Déborah, FAZILLEAU Christian, PETIT Laurent,
DANTHOIS Nicole, FERRIERE Bernadette, RAMBAUD Luc,
DIGUET Anne-Lise, GATARD Catherine, ROY Laëtitia,
ETAVARD Michel GRELLIER Dany, SIONNEAU Jacques,
FAUCON Amélie, MALOSSE Christina, VIOLEAU Quentin.
Le Maire La secrétaire de séance Dany GRELLIER Catherine GATARD
Mairie - 4, rue Marie Millasseau - 79380 - SAINT-ANDRE-SUR-SEVRE - Tél. 05 49 80 87 68 Courriel : mairie-saint-andre-sur-sevre@orande.fr
Site internet : saintandresursevre.fr