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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Joucas.
Lien du pdf (Procès Verbal - Deliberation 26 07 02 Approbation PV seance CM 05.06.26 tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
EE Liberté + Égalité + Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de
VAUCLUSE
Envoyé en préfecture le 22/07/2026
Reçu en préfecture le 23/07/2026
Publié le
ID : 084-218400570-20260706-DEL_26_07_02-DE
Nombre de membres :
- Afférents au Conseil Municipal
- En exercice
- Qui ont pris part à la délibération
OBJET DE LA DELIBÉRATION
n° 26-07-02
APPROBATION DU PROCES-VERBAL
DE LA SEANCE DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 05.06.2026
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE JOUCAS
—_— , , —
SEANCE DU &6 JUILLET 2026
L'an deux mille vingt-six et le six du mois de juillet à 18 heures 30, le
Conseil Municipal de cette commune, convoqué le 01.07.2026, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, en séance ordinaire, dans le lieu
habituel de ses séances, sous la Présidence de Mr. Lucien AUBERT, Maire,
Etaient présents : M. Lucien AUBERT, M. Adrien AUBERT, Mme
Laëtitia EBOLI-NICOLAS, Mme Séverine GUILLOT, M. Maurice JEAN, M.
Benoît MAIRE, M. Lionel NICOLAS, Mme Johanna TARDY,
Formant la majorité des membres en exercice.
Etaient absents: Mme Corinne MOUREAU - BAHRAOUI qui a
donné pouvoir à Mme Johanna TARDY pour voter en son nom,
Mme Flore RICHARD, excusée,
M. Laurent QUEYTAN.
M. Benoît MAIRE a été nommé secrétaire de séance.
Monsieur le Maire rappelle que l'assemblée est appelée à approuver le procès-verbal de la
précédente séance du Conseil municipal.
En conséquence, il est proposé au Conseil municipal d'approuver le procès-verbal de la
séance du 5 juin 2026.
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L2121-15 ;
Considérant que le projet de procès-verbal de la séance du 5 juin 2026 a préalablement été
communiqué à l'ensemble des Conseillers municipaux,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Après en avoir délibéré,
A l'unanimité,
> APPROUVE le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 5 juin 2026 tel qu'annexé.
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an susdlits.
Le Maire, Le Secrétaire de séance,
Benoît MAIRE