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Déliberation - DELIB 1 Exercice DES Competences Deleguees 6
Document publié le Lundi 13 décembre 2021 par la commune d'Essey-lès-Nancy.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 1 Exercice DES Competences Deleguees 6)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Justice et droit,
VILLE D’ESSEY-LES-NANCY
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBÉRATIONS
Séance du 13 décembre 2021
OBJET :
Exercice des compétences déléguées
Rapporteur : M. LE MAIRE
| Délibération n°1
EXPOSE DES MOTIFS
Conformément à l’article L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, M. le Maire informe le Conseil Municipal que dans le cadre des compétences qui lui ont été déléguées par délibération du 25 mai 2020, en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales, il a :
1.- accordé le 2 novembre 2021, au nom d’un demandeur et à l'effet d'y conserver une sépulture familiale, une concession de 15 ans à compter du 27 octobre 2021 de 2 mètres superficiels, dans l’ancien cimetière.
Cette concession de terrain N°S-53 est accordée à titre de renouvellement de
concession moyennant la somme de 61 euros ;
2.- accepté le 3 novembre 2021, la proposition de renouvellement de l'adhésion de la commune à l'association « réseau de gérontologie Gérard
Cuny ».
La commune a acquitté la somme de 264,69 euros correspondant au montant de la cotisation fixé pour l'année 2021 ;
3.- accepté le 4 novembre 2021, la convention portant sur l’organisation d'un atelier éveil corporel et yoga à destination des familles, entre l'association 5ème Art et la municipalité d'Essey-lès-Nancy.
La convention a été établie pour la séance du mercredi 17 novembre 2021 à 9h30 à la Maison de la Parentalité.
En contrepartie, la ville d'Essey-lès-Nancy a versé à l'association 5ème Art la somme de 45 euros TTC pour l’ensemble de la prestation ;
Commune d'Essey-lès-Nancy - Séance du Conseil municipal du 13 décembre 2021 4.- accepté le 5 novembre 2021, la convention de mise à disposition d'une partie d'un terrain référencé AH 6 au cadastre de la commune proposée à
M. Gérard LIPUS.
La mise à disposition prend effet au 20 novembre 2021 pour une durée de trois ans, à titre précaire et révocable.
Elle porte sur le terrain bordant la limite de la propriété de Monsieur Gérard LIPUS référencée au cadastre AE 96.
En contrepartie de la mise à disposition à titre gracieux de ce terrain, Monsieur
Gérard LIPUS s’engage à entretenir cet espace vert ;
5.- accepté le 8 novembre 2021, au nom d’un demandeur et à l'effet d'y fonder une sépulture familiale, une concession de 30 ans à compter du 8 novembre 2021, de 0,64 m° dans l’ancien cimetière.
Cette concession de cavurne N°F-2B est accordée à titre de concession nouvelle moyennant la somme de 148 euros ;
6.- décidé le 10 novembre 2021, de procéder à la reprise des terrains
concédés arrivés à expiration suivants :
1° les concessions centenaires accordées avant le 10 novembre 1921
Allée Famille Date d'expiration - B 4 (ancienne numérotation B7) FUCHS 20/01/2000 - B 5 (ancienne numérotation B9) MELINE 24/02/1998 - B 14 (ancienne numérotation B27) WAGNER 06/05/2012 - B 39 (ancienne numérotation 30) BRETTNACHER 12/03/2010 - B 41 (ancienne numérotation B26) METZ 05/01/2009 - B 49 (ancienne numérotation B10) JACQUES/MILER 20/06/2003 - C 7 (ancienne numérotation C13) VOINIER/PAPELIER 06/12/1998 - C 32 (ancienne numérotation C42) TUPENOT/MAIRE 25/01/2001 - C 33 (ancienne numérotation C40) PICARD/GUERIN 02/08/2012 - C 34 (ancienne numérotation C38) MILER 12/01/2009 - C 42 (ancienne numérotation C42) PAPELIER 06/12/1998 - C 43 (ancienne numérotation C43) PAPELIER 06/12/1998
2° les concessions trentenaires accordées avant le 10 novembre 1991 Allée Famille Date d'expiration - A14 (ancienne numérotation A18) DUMET 01/03/2012 - A16 (ancienne numérotation A14) LECLAIRE 29/10/1999 - B1 (ancienne numérotation B1) VOINIER 16/06/2007 ;
Commune d’Essey-lès-Nancy — Séance du Conseil municipal du 13 décembre 2021 3° les concessions temporaires d'une durée de 15 ans accordées avant le 10 novembre 1921
Allée
- B8 (ancienne numérotation B15)
- C16 (ancienne numérotation C35)
- C3 (ancienne numérotation C5)
Les concessions ci-dessus dont
Famille
CROPSAL
HECKENBENNER
MILER
Date d'expiration
21/07/2015
31/12/1997
10/01/2019
la famille n'aura pas demandé le
renouvellement pourront être reprises et remises en service pour des
nouvelles inhumations :
7.- décidé le 10 novembre 2021, de réajuster les droits de voirie pour l’année 2022 selon la grille tarifaire ci-après :
durée Unité de one Tarifs Définition des droits soumis à redevance d'occupation One unitaires au unitaires au P P 01/01/2019 | 01/01/2022
Instruction pour toute autorisation d'occupation Par . . temporaire du domaine public autorisation CrEtuIE CU
Neutralisation de place de stationnement .
supérieure à 2 jours et inférieure à 1 mois Par jour Par place 2 3,39 €
Neutralisation de place de stationnement .
supérieure à 1 mois et inférieure à 3 mois Par jour Par place 2,19 € APPLE
Neutralisation de place de stationnement . supérieure à 3 mois Par jour Par place 1,12€ 1,14 €
Emprise sur le domaine public inférieure à 120
jours (enceinte de chantier, baraque, bennes, Par jour Le m° 0,19 € 0,20 €
nacelles, grues, etc.)
Emprise sur le domaine public au-delà du 121%"
jour (enceinte de chantier, baraque, bennes, Par jour Le m° 0,26 € 0,27 €
nacelles, grues, etc.)
Echafaudage Par jour Le m linéaire 0,19 € 0,20 €
Dépôt de matériaux ponctuel (tas de sable, terre, . . bois, etc.) inférieur à 2 jours RarJour Feualt 0e crue
Dépôt de matériaux ponctuel (tas de sable, | . cailloux, bois, etc.) au du 27° jour Par jour Ronan SISûe S'e0E
Matériels: échelle, monte tuiles, bétonnière, etc. Par jour ce 1,63 € 1,66 €
Toute opération nécessitant ponctuellement la
fermeture totale de la rue ou la déviation d’un
sens de circulation (prix applicable pour toute Par jour Forfait 327,00 € 333,54 €
opération d'une durée supérieure à la demi-
journée)
Toute opération nécessitant ponctuellement la
fermeture totale de la rue ou la déviation d'un ar 1/2 sens de circulation (prix applicable pour toute es Forfait 163,00 € 166,26 €
opération d'une durée supérieure à 2 h et J
inférieure à une demi-journée)
Toute opération nécessitant ponctuellement la
fermeture totale de la rue ou la déviation d'un 2 h maxi Forfait 82.00 € 83,64 €
sens de circulation (prix applicable pour toute
opération d'une durée inférieure à 2h)
Commune d’'Essey-lès-Nancy — Séance du Conseil municipal du 13 décembre 2021 Installation d'une terrasse saisonnière à titre Par an Par table 11,20 € 11,42 €
commercial du 1er mai au 30 septembre
Installation d'une terrasse permanente à titre Par an Par table 16,40 € 16,73€
commercial
Installation chevalets, porte menu, distributeur de Par an Forfait 1120 € 1142 € journaux et similaires ' !
Installation d'étalage divers, bac à glace, . rôtissoire, distributeur de boissons etc... PADEN ROrai AE OS
Exposition de véhicules (2 roues, voitures, etc.) LL: hors emplacement de stationnement Pepien PERMENIQUlE 10710 1DSPRE
Kiosque (sur le domaine public communal) Par an Forfait 1 093,00 € 1 114,86 €
Poteau, mat lesté, etc. Par jour D 0,86 € 0,88 €
8.- accordé le 15 novembre 2021, au nom d’un demandeur et à l'effet d'y conserver une sépulture familiale, une concession de 15 ans à compter du 19 mars 2021 de 2 mètres superficiels, dans l’ancien cimetière.
Cette concession de terrain N°S-42 est accordée à titre de renouvellement de
concession moyennant la somme de 61 euros ;
9.- accepté le 16 novembre 2021, l'avenant n°1 faisant état d’une offre de prix en plus-value d'un montant de 916,02 euros HT, proposé par l'entreprise MADIC ELEC, sise 510 rue Pierre et Marie Curie à 54710 LUDRES, en charge des travaux d'électricité et de chauffage, dans le cadre de la mise en accessibilité et de la création d’un hangar au stade municipal d'Essey-lès-
Nancy.
En conséquence, le montant du marché s'élève à 32 336,70 euros HT ;
10.- accordé le 16 novembre 2021, au nom d'un demandeur et à l'effet d'y conserver une sépulture familiale, une concession de 15 ans à compter du 25 septembre 2021 de 2 mètres superficiels, dans l’ancien cimetière.
Cette concession de terrain N°W-13 est accordée à titre de renouvellement de concession moyennant la somme de 61 euros ;
11.- accordé le 16 novembre 2021, au nom d’un demandeur et à l'effet d'y fonder une sépulture familiale, une concession de 30 ans à compter du 16 novembre 2021 de 2 mètres superficiels, dans le cimetière paysager.
Cette concession de terrain N°TOMBES-134 est accordée à titre de concession nouvelle moyennant la somme de 148 euros ;
Commune d'Essey-lès-Nancy - Séance du Conseil municipal du 13 décembre 2021 12.- accordé le 16 novembre 2021, au nom d'un demandeur et à l'effet d'y conserver une sépulture familiale, une concession de 30 ans à compter du 24 juillet 2021 de 2 mètres superficiels, dans l’ancien cimetière.
Cette concession de terrain N°Q-31 est accordée à titre de renouvellement de
concession moyennant la somme de 148 euros ;
13.- accordé le 16 novembre 2021, au nom d’un demandeur et à l'effet d'y conserver une sépulture familiale, une concession de 15 ans à compter du 6 mai 2021 de 2 mètres superficiels, dans l’ancien cimetière.
Cette concession de terrain N°S-45 est accordée à titre de renouvellement de
concession moyennant la somme de 61 euros ;
14.- accordé le 16 novembre 2021, au nom d’un demandeur et à l'effet d'y fonder une sépulture familiale, une concession de 30 ans à compter du 17 novembre 2021 de 2 mètres superficiels, dans le cimetière paysager.
Cette concession de terrain N°TOMBES-162 est accordée à titre de concession nouvelle moyennant la somme de 148 euros ;
15.- accepté le 18 novembre 2021, la convention d'occupation précaire et révocable d’un emplacement de parking situé au sous-sol de l’ensemble administratif sis place de la République proposée à Madame Frédérique
BERGEROT.
Elle prend effet à compter du 22 décembre 2021 jusqu'au 31 janvier 2022
inclus.
En contrepartie de l'occupation précaire et révocable de l'emplacement de parking, Madame Frédérique BERGEROT versera à la ville d'Essey-lès-Nancy une redevance de 63,35 euros, payable mensuellement au Trésor public ;
16.- accepté le 18 novembre 2021, le contrat de bail portant sur la location d'un appartement de type F3 sis 10 rue des Basses Ruelles à Essey-lès- Nancy à Madame Laura MINERY.
Le bail est établi à compter du 22 décembre 2021 pour une durée de six ans moyennant le loyer annuel de 7 801,80 euros, soit un loyer mensuel de 650,15 euros.
Le preneur acquittera ses charges mensuellement sur la base de 30 euros ;
17.- accepté le 18 novembre 2021, la convention relative à la production de contenus rédactionnels notamment pour les besoins du bulletin municipal et
Commune d’Essey-lès-Nancy - Séance du Conseil municipal du 13 décembre 2021 d’autres supports de communication proposée par Madame Isabelle GACK à la ville d'Essey-lès-Nancy.
Le prix des prestations sera fonction du nombre de signes commandés. Chaque signe sera rémunéré à hauteur de 0,024 euros TTC. Le montant total des prestations commandées s’élèvera toutefois au maximum à 840 euros
TTC ;
18.- accepté le 19 novembre 2021, la convention portant sur l’organisation du
concert « Soul Stuff » dans le cadre des actions culturelles de la ville, entre l'association SOUL FUSION et la ville d'Essey-lès-Nancy.
La convention a été établie pour le jeudi 2 décembre 2021 à la salle cultuelle
Maringer.
La municipalité a versé à l'association SOUL FUSION la somme de 400
euros TTC ;
19.- accepté le 19 novembre 2021, l'avenant n°1 faisant état d'une offre de prix en plus-value d'un montant de 28 977,24 euros HT, proposé par l'entremise COLAS FRANCE, sise 7 allée des Tilleuls à 54181 HEILLECOURT, en charge des travaux de terrassement des terrains et de serrurerie, dans le cadre de la création d'un terrain de football en gazon
synthétique.
En conséquence, le montant du marché s'élève à 409 340,19 euros HT ;
20.- accepté le 19 novembre 2021, l'offre de prix proposée par APAVE
ALSACIENNE SAS, agence de Nancy, sise 3 rue de l'Euron à 54320
MAXEVILLE, afin de réaliser la mission de diagnostic technique pour la
sécurité incendie et l’accessibilité dans le cadre d’un projet d'aménagement
d'un espace de vie sociale dans le bâtiment Corail.
La rémunération forfaitaire globale HT du prestataire s'élève à la somme de
2 200 euros (option incluse) ;
21.- accordé le 23 novembre 2021, au nom d'un demandeur et à l'effet d'y conserver une sépulture familiale, une concession de 30 ans à compter du 16 novembre 2021 de 2 mètres superficiels, dans l'ancien cimetière.
Cette concession de terrain N°S-56 est accordée à titre de renouvellement de
concession moyennant la somme de 148 euros ;
22.- accepté le 24 novembre 2021, la convention de mise à disposition gracieuse du gymnase Émile Gallé, situé rue du Général de Gaulle à Essey-
Commune d'Essey-lès-Nancy — Séance du Conseil municipal du 13 décembre 2021 lès-Nancy, proposée par le Syndicat Intercommunautaire Scolaire du 1° cycle
de Nancy.
La mise à disposition s'effectue à titre gratuit.
Le syndicat Intercommunautaire Scolaire du 1° cycle de Nancy prendra à sa charge les frais d'entretien et de gardiennage des installations sportives sur la base d’un agent à temps complet au grade d’adjoint dans la limite du 5ème échelon sur les 12 mois de l’année civile.
La convention est conclue, à compter du 1° janvier 2022, pour une durée d'un
an ;
23.- accepté le 25 novembre 2021, la convention de mise à disposition du bus de l'autonomie à la ville d'Essey-lès-Nancy proposée par le Conseil Départemental de Meurthe-et-Moselle.
La convention est établie du 14 au 15 décembre 2021, dans le cadre d'une animation portant sur la prévention de l’autonomie en direction des seniors et aidants le 15 décembre 2021 à proximité de l’espace Pierre de Lune sis 2
allée René Lallique.
La mise à disposition s'effectue à titre gratuit ;
24.- accepté le 25 novembre 2021, la proposition de remboursement de sinistre portant sur la recherche de fuite de la toiture de l'ensemble administratif place de la République (Trésor Public) pour un montant de 1
327,89 euros ;
25.- accepté le 26 novembre 2021, l'avenant n°1 faisant état d’une offre de prix en plus-value d’un montant de 5 111 euros HT, proposé par l'entreprise DRTP, sise 45 rue du Faubourg du Pont à 89600 SAINT-FLEURENTIN, suite à l'attribution du lot n°3 Éclairage, dans le cadre des travaux de création d’un terrain de football synthétique.
En conséquence, le montant du marché s’élève à 122 126 euros HT.
La notification de l'avenant vaudra ordre de service pour l'exécution des travaux.
Commune d'Essey-lès-Nancy - Séance du Conseil municipal du 13 décembre 2021 DELIBÉRATION
Le Conseil municipal prend acte de ces décisions.
Transmis et reçu à la Préfecture de Meurthe-et-Moselle, le 16 décembre 2021.
Extrait conforme
Commune d'Essey-lès-Nancy — Séance du Conseil municipal du 13 décembre 2021 VILLE D'ESSEY-LES-NANCY
DEPARTEMENT DE MEURTHE ET MOSELLE
ARRONDISSEMENT DE NANCY
CANTON DE SAINT MAX
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2021
tenu sous la présidence de
Michel BREUILLE - Maire
- Nombre de Conseillers en exercice : 29
- Nombre de présents : 21
- Nombre de votants : 26
- Convocation du Conseil municipal le : 3 décembre 2021 - Convocation distribuée le : 3 décembre 2021 - Affichage du compte-rendu le : 17: décembre 2021 - Affichage du procès-verbal le : 25 février 2022
PRÉSENTS
- M. LAURENT, MME CADET, M. THOUVENIN, MME DEVOUGE, M. VOGIN, MME POYDENOT, M. ROSSIGNON, MME BARDOUL, Adjoints. - M. BRUNE, M. SAPIRSTEIN, MME SCHINDLER, MME LOZINGUEZ, M. KOENIG, M. VOIDIER, MME DROUVILLE, MME MENZRI, MME CHOPIN-RENAULD, M. KATZ, M. CHEVARDE, M. RIFF, Conseillers municipaux.
POUVOIRS
- M. Gabriel HOFFER à M. Gilles SAPIRSTEIN
- Mme Isabelle BLONDELET à Mme Evelyne DEVOUGE
- Mme Claire MALARY à M. Francis VOGIN
- Mme Marjorie HOUSSIN à Mme Aïcha MENZRI
- M. Michel PERRI à M. Christophe CHEVARDE
EXCUSÉ
M. Gilles BOURGUIGNON
ABSENTS
- MME Caroline CREUSOT
- M. Kamal EL JAOUHARI
SECRÉTAIRE DE SEANCE
- M. Mallory KOENIG
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Pour extrait <==" Michel BREUILLE, LR PEN CÉIRXE ul GA \E
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