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Acte - du jour&file 1
Document publié le Samedi 18 avril 2026 à 04h41 par la commune de Bourbonne-les-Bains.
Lien du pdf (Acte - du jour&file 1)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Banque,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 28 AVRIL 2026
L
I.
I.
IV.
À 20H30 - SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Appel des présents, mention des excusés et procurations.
Désignation d’un secrétaire de séance conformément à l’article L.2121-15 du
Code Général des Collectivités Territoriales
Approbation du compte rendu de la Séance du Conseil Municipal du lundi 30 mars 2026
Le rendre compte des décisions prises par Monsieur le Maire
Dossiers soumis à délibération
Point 1 - Vote des taux d'imposition communaux au titre de l'année 2026 pour la Commune de Bourbonne les Bains
Point 2 - Approbation du Budget Primitif Principal au titre de l'année 2026 de la Commune de Bourbonne les Bains
Point 3 - Approbation du Budget Primitif Annexe de l'eau au titre de l'année 2026 de la Commune de Bourbonne les Bains
Point 4 - Approbation du Budget Primitif Gestion des Activités Thermales au titre de l'année 2026 de la Commune de Bourbonne les Bains
Point 5 - Modification de la délibération n° DEL-2026-36 du 30 mars 2026 - Délégués du Conseil Municipal auprès de l'association "Harmonie la Concorde” de
Bourbonne les Bains
Point 6 - Demande d'attribution de subventions aux associations au titre de
l'année 2026
Point 7 - Demande d'attribution d'une subvention à l'association "Union des
Anciens Combattants" au titre de l'année 2026
Point 8 - Demande d'attribution d'une subvention à l'association "Union Sportive Bourbonnaise" au titre de l'année 2026
Point 9 - Demande d'attribution d'une subvention à l'association "Bourbonn'€co"
1 au titre de l'année 2026
@ Point 10 - Demande d'attribution d'une subvention à l'association “Donneurs de
Sang” au titre de l'année 2026
@ Point 11 - Demande d'attribution d'une subvention à l'association "Les
Eaux'riginaux" au titre de l'année 2026
@ Point 12 - Demande d'attribution d'une subvention à l'association "André
MAGINOT" au titre de l'année 2026
@ Point 13 - Délégués à la Commission Consultative de Genrupt
®@ Point 14 - Délégués à la Commission Consultative de Villars Saint-Marcellin
@ Point 15 - Approbation des projets de travaux pour l'année 2026
@ Point 16 - Modification de la composition du lot de chasse D - Chasse communale
de BOURBONNE LES BAINS
@ Point 17 - Ajout de tarifs municipaux
@ Point 18 - Etat des présentations et admissions en non-valeur
@ Point 19 - Modification du tableau des effectifs
VI. Informations diverses
VIL. Questions diverses
A Bourbonne les Bains, le 16 avril 2026
Le Maire,
Monsieur Élie PERRIOT