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Conseil Municipal - DEL2024 102 EP SDES
Conseil Municipal - DEL2024 022 ORANGE GRANIER
Conseil Municipal - DEL2024 101 ORANGE MONTGIROD
Procès Verbal - DEL2024 062 PV 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aime-la-Plagne.
Lien du pdf (Procès Verbal - DEL2024 062 PV 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
République
Française
- Départer
Arrondissement
d'Albkercvine
ui Sd
Aime-la-Plagne
Commune
d’Aime-la-Plagne
PAYS
D'ART
ET
D'HISTOIRE
Conseil
Municipal
du
27
juin
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-sept
juin
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
municipal
d’Aime-
la-Plagne,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Corine
Maironi-Gonthier,
Maire.
Conseillers
en
exercice
: 29
Présents
: 21
Votants
: 25
Présents
: Georges
Bouty
- Franck
Chenal
- Laurent
Desbrini
- Anthony
Destaing
- Jacques
Duc
- Guy
Ducognon
- Camille
Dutilly
- Michel
Genettaz
- Isabelle
Gostoli
De
Lima
- Anne
Le
Mouëllic
- Muriel
Limonta
Verthier
- Corine
Maironi-Gonthier
- Marie
Martinod
- Rose
Paviet
- André
Pellicier
- Marie-
Pierre
Rebrassé
- Laetitia
Rigonnet
- Sabine
Sellini
- Lucien
Spigarelli
- Xavier
Urbain
- Pascal Valentin
Excusés
: Bernadette
Chamoussin
(pouvoir
à
Corine
Maironi-Gonthier)
-
Hervé
Chenu
(pouvoir
à
Laetitia
Rigonnet)
- Jean-Sylvain
Costerg
(pouvoir
à Pascal Valentin)
- Sylviane
Duchosal
(pouvoir
à Rose
Paviet) Absents
: Marie
Latapie
- Charley
Mingeon
- Robert Traissard
- Amélie Viallet
Secrétaire
de
séance
: Anthony
Destaing
Date
de
convocation
: 21
juin
2024
Date
de
publication
: 05
juillet
2024
Délibération
n°2024-062
— Approbation
du
Procès-verbal
du
précédent
Conseil
municipal
Madame
le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
d'approuver
le
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
30
mai
2024.
Le
Conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
des
membres
présents
le
procès-verbal
de
la
séance
du
30
mai
2024.
Le
secrétaire
de
séance,
Anthony
Destaing
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte,
informe
que
le
présent
acte
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Grenoble
ou
par
l'application
Télérecours
citoyens
accessible
à partir du
site
www.telerecours.fr
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication,
de
son
affichage
ou
de
sa
notification.
Accusé de réception en préfecture 073-200055762-20240627-DEL2024-062-DE Date de télétransmission : 05/07/2024 Date de réception préfecture : 05/07/2024