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Procès Verbal - DEL2024 074 PV
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aime-la-Plagne.
Lien du pdf (Procès Verbal - DEL2024 074 PV)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
A République Française - Départern go Arrondissement d'Albertville Aime-la-Plagne , . SANTE DHTÉOIRE Commune d’Aime-la-Plagne Conseil Municipal du 25 juillet 2024 L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-cinq juillet à dix-huit heures, le Conseil municipal d’Aime- la-Plagne, légalement convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Madame Corine Maironi-Gonthier, Maire. Conseillers en exercice : 29 Présents : 20 Votants : 25 Présents : Georges Bouty - Bernadette Chamoussin - Hervé Chenu - Jean-Sylvain Costerg - Anthony Destaing - Jacques Duc - Sylviane Duchosal - Guy Ducognon - Camille Dutilly - Michel Genettaz Isabelle Gostoli De Lima - Anne Le Mouëllic - Muriel Limonta Verthier - Corine Maironi-Gonthier Rose Paviet - Laetitia Rigonnet - Sabine Sellini - Lucien Spigarelli - Pascal Valentin - Amélie Viallet D Excusés : Laurent Desbrini - Marie Latapie (pouvoir à Hervé Chenu) - Marie Martinod (pouvoir Corine Maironi-Gonthier) - André Pellicier (pouvoir à Georges Bouty) - Robert Traissard (pouvoir Jacques Duc) - Xavier Urbain (pouvoir à Anne Le Mouëllic) pp- Absents : Franck Chenal - Charley Mingeon - Marie-Pierre Rebrassé Secrétaire de séance : Anthony Destaing Date de convocation : 19 juillet 2024 Date de publication : 05 août 2024 Délibération n°2024-074 —- Approbation du Procès-verbal du précédent Conseil municipal Madame le Maire propose au Conseil municipal d'approuver le procès-verbal du Conseil municipal du 27 juin 2024. Le Conseil municipal approuve à l’unanimité des membres présents le procès-verbal de la séance du 27 juin 2024. Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte, informe qu'il peut faire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Grenoble ou par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr dans un délai de deux mois à compter de sa publication, de son affichage ou de sa notification. Accusé de réception en préfecture 073-200055762-20240725-DEL2024-074-DE Date de télétransmission : 05/08/2024 Date de réception préfecture : 05/08/2024