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Conseil Municipal - DEL2024 102 EP SDES
Conseil Municipal - DEL2024 022 ORANGE GRANIER
Conseil Municipal - DEL2024 101 ORANGE MONTGIROD
Procès Verbal - DEL2024 013 PV
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aime-la-Plagne.
Lien du pdf (Procès Verbal - DEL2024 013 PV)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
République
Française
- Départerhsnf
4473
Kavaia
GE
Arrondissement
d'Albe,;
[AA
Aime-la-Plagne
Commune
d’Aime-la-Plagne
PAYS
D'ART
ET
D'HISTOIRE
Conseil
Municipal
du
07
mars
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
sept
mars
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
municipal
d’Aime-la-
Plagne,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Corine
Maironi-Gonthier,
Maire.
Conseillers
en
exercice
: 29
Présents
: 24
Votants
: 27
Présents
: Georges
Bouty
- Bernadette
Chamoussin
- Franck
Chenal
- Hervé
Chenu
- Jean-Sylvain
Costerg
- Laurent
Desbrini
- Anthony
Destaing
- Jacques
Duc
- Sylviane
Duchosal
- Guy
Ducognon
-
Camille
Dutilly
- Michel
Genettaz
- Marie
Latapie
- Isabelle
Gostoli
De
Lima
- Marie
Martinod
- Anne
Le
Mouëllic
- Corine
Maironi-Gonthier
- Rose
Paviet
- André
Pellicier
- Marie-Pierre
Rebrassé
- Lucien
Spigarelli
- Robert
Traissard
- Xavier
Urbain
- Pascal Valentin
Excusés
: Azélie
Chenu
(pouvoir
à Jacques
Duc)
- Laetitia
Rigonnet
(pouvoir
à
Hervé
Chenu)
- Sabine
Sellini
(pouvoir
à
Rose
Paviet)
- Amélie Viallet
Absents
: Charley
Mingeon
Secrétaire
de
séance
: Anthony
Destaing
Date
de
convocation
: le"
mars
2024
Date
de
publication
: 15
mars
2024
Délibération
n°2024-013
— Approbation
du
Procès-verbal
du
25
janvier
2024
Madame
le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
d'approuver
le
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
25
janvier
2024.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
approuve,
à
l’unanimité
des
membres
?
?
présents,
le
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
25
janvier
2024.
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte,
informe
que
le
présent
acte
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Grenoble
ou
par
l'application
Télérecours
citoyens
accessible
à partir du
site www.telerecours.fr
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication,
de
son
affichage
ou
de
sa
notification.
Accusé de réception en préfecture 073-200055762-20240307-DEL2024-013-DE Date de télétransmission : 15/03/2024 Date de réception préfecture : 15/03/2024