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Procès Verbal - DEL2024 082 PV
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aime-la-Plagne.
Lien du pdf (Procès Verbal - DEL2024 082 PV)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
|\ \ ä République Française - Départerr ww Arrondissement d'Alblertville Aime-la-Plagne , . nveninrerddiisroiné Commune d’Aime-la-Plagne Conseil municipal du 26 septembre 2024 L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-six septembre à dix-huit heures, le Conseil municipal d’Aime-la-Plagne, légalement convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Madame Corine Maironi-Gonthier, Maire. Conseillers en exercice : 29 Présents : 20 Votants : 26 Présents : Georges Bouty - Hervé Chenu - Laurent Desbrini - Anthony Destaing - Jacques Duc - Guy Ducognon - Camille Dutilly - Michel Genettaz - Marie Latapie - Anne Le Mouëllic - Muriel Limonta Verthier - Corine Maironi-Gonthier - Marie Martinod - André Pellicier - Rose Paviet - Marie-Pierre Rebrassé - Robert Traissard - Xavier Urbain - Pascal Valentin - Amélie Viallet Excusés : Bernadette Chamoussin (pouvoir à Corine Maironi-Gonthier) Jean-Sylvain Costerg (pouvoir à Pascal Valentin) - Sylviane Duchosal (pouvoir à Rose Paviet) - Laetitia Rigonnet (pouvoir à Hervé Chenu) - Sabine Sellini (pouvoir à Anne Le Mouëllic) - Lucien Spigarelli (pouvoir à Anthony Destaing) Absents : Franck Chenal - Isabelle Gostoli De Lima - Charley Mingeon Secrétaire de séance : Anthony Destaing Date de convocation : 20 septembre 2024 Date de publication : 04 octobre 2024 AINSI DÉLIBÉRÉ. f / / À \ & Délibération n°2024-082 — Approbation du Procès-verbal du précédent Conseil municipal Madame le Maire propose au Conseil municipal d'approuver le procès-verbal du Conseil municipal du 25 juillet 2024. Le Conseil municipal approuve à l’unanimité des membres présents le procès-verbal de la séance du 25 juillet 2024. * \ \ \ \ Le Maire, À Corine Maironi-Gonthier (y air Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte, informe qu'il peut faire l’objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Grenoble ou par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr dans un délai de deux mois à compter de sa publication, de son affichage ou de sa notification. Accusé de réception en préfecture 073-200055762-20240926-DEL2024-082-DE Date de télétransmission : 04/10/2024 Date de réception préfecture : 04/10/2024