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Déliberation - Liste des deliberations 27mai
Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune d'Arçay.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 27mai)
Thèmes du document : Démocratie, Logement, Institutions publiques,
REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 27 Mai 2024
RATE TRS ele LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération n°2024-05-01 : Demande de permis de construire
Vote pour : 7 — Vote contre : 0 — abstention : Ü
Délibération n°2024-05-02 : Devis concernant la voirie
Vote pour : 7 — Vote contre : 0 — abstention : O
Délibération n°2024-05-03 : Feu d’artifice
Vote pour : 7 — Vote contre : 0 — abstention : O
Le Maire La secrétaire de séance
Alain NOÉ Delphine THIBAULT REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 27 Mai 2024
ARTE TRIN Ge LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération n°2024-05-01 : Demande de permis de construire
Vote pour : 7 — Vote contre : 0 — abstention : 0
Délibération n°2024-05-02 : Devis concernant la voirie
Vote pour : 7 — Vote contre : 0 — abstention : 0
Délibération n°2024-05-03 : Feu d’artifice
Vote pour : 7 — Vote contre : 0 — abstention : 0
Le Maire La secrétaire de séance
Alain NOÉ Delphine THIBAULT