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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Râches.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 9 juin 2023 V2)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Logement,
PROCÈS-VERBAL
DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023
L’an deux mil vingt trois, le neuf juin à dix-huit heures, le conseil municipal s’est réuni en salle des mariages, sous la présidence d’Edith BOUREL, Maire, suite à la convocation en date du trente et un mai deux mil vingt trois dont un exemplaire a été affiché à la porte de la mairie.
Etaient présent(e)s : Mme Edith BOUREL, M. Patrick SOREK, Mme Caroline BIENCOURT, Mme Fatiha DRICI, Mme Patricia MEIGNOTTE, M. Daniel WATTELET, M. Fernand BREVART, Mme Josette CARPENTIER, Mme Carméla COUSSEMENT, M. Marc DELMOTTE, Mme Peggy DENYS, Mme Marie Annick DUPIRE, Mme Marine HOUSEAUX, M. Casimir NOWAK, M. René PIERROT, Mme Fanny QUARGNUL, M. Daniel SCHMIDT, M. Joël VERHAEGHE.
Étaient absent(e)s représenté(e)s : M. Mickael DROZDZ a donné procuration à Mme Carméla COUSSEMENT ; M. Patrick DUHEM a donné procuration à Mme Marine HOUSEAUX ; M. Gérard KAWECKI a donné procuration à Mme Caroline BIENCOURT ; Mme Anne-Sophie LEFEBVRE a donné procuration à M. Joël VERHAEGHE ; Mme Brigitte REVEL a donné procuration à Mme Fatiha DRICI.
Secrétaire de séance : Madame Josette CARPENTIER nommée à l’unanimité des membres présents et représentés.
Madame le Maire ouvre la séance à 18 heures et constate que le quorum est atteint.
1) Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 9 mai 2023.
Madame le Maire rappelle que ce procès-verbal a été transmis à l’assemblée le 31 mai 2023. Ce dernier n’a pas fait l’objet d’observation jusqu’à présent.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés, décide d’approuver le procès-verbal de la réunion du 9 mai 2023.
2) Élections sénatoriales.
Rapporteur : Mme le Maire
Les élections sénatoriales se dérouleront le 24 septembre 2023. Les conseillers municipaux sont donc appelés à élire leurs délégués titulaires ou suppléants, ou plus précisément leurs « grands électeurs » représentants du peuple français chargés de désigner les sénateurs.
La commune de Râches doit donc désigner 7 délégués titulaires et 4 délégués suppléants (en tenant compte de la parité).
Composition du bureau électoral :
A l’ouverture du scrutin, le bureau électoral est composé par deux membres du conseil municipal les plus âgés et deux membres du conseil municipal les plus jeunes (M. Fernand BREVART, M. René PIERROT, Mme Marine HOUSEAUX et Mme Caroline BIENCOURT).
La présidence du bureau est assurée par Mme le Maire et le secrétariat est confié à Mme Josette CARPENTIER.
Sont élus comme grands électeurs à l’unanimité des membres présents et représentés (suivant le système
de la représentation proportionnelle avec application de la règle de la plus forte moyenne, sans panachage,
ni votre préférentiel) :
Titulaires : Mme Edith BOUREL, M. Patrick SOREK, Mme Caroline BIENCOURT, M. Daniel WATTELET, Mme
Patricia MEIGNOTTE, M. René PIERROT et Mme Fatiha DRICI. Suppléants : M. Marc DELMOTTE, Mme Josette CARPENTIER, M. Fernand BREVART et Mme Carméla
COUSSEMENT.
Informations diverses
Divers
Les horaires d’ouverture de mairie sont modifiés pour la période de juillet et août 2023 : ouvert le matin, fermé l’après midi. En cas d’urgence, un rendez-vous sera proposé.
Travaux École de musique : les huisseries ont été remplacées. Les travaux intermédiaires démarreront le 19/06/2023 (cloisons, peintures et plomberie). Le déménagement est envisagé fin août 2023. Église : le marché de maîtrise d’œuvre est lancé. L’ouverture des plis pour l’assistance à maîtrise d’œuvre est prévue mi-juillet 2023. Les travaux se dérouleront en quatre phases : 1/ le diagnostic – 2/ La rénovation de la nef et du chœur – 3/ la rénovation des bas-côtés nord – 4/ la rénovation des bas-côtés sud.
École : aménagement de la cour extérieure : la maîtrise d’œuvre est attribuée. Rue Pasteur : les travaux démarreront le 19/7/2023.
Villes et Villages fleuris : une troisième visite conseil est programmée le 16/6/2023. Le rapport de délinquance pour le mois de mai 2023 fait mention d’un vol véhicule moteur et d’un vol dans une habitation.
L’Harmonie Municipale remercie la mairie pour la subvention exceptionnelle qui leur a été octroyée. L’Harmonie Municipale et l’École de musique nous ont adressé leur invitation pour la fête de la musique du 22 juin 2023 et la remise des diplômes de l’École de musique.
Madame le Maire a assisté à une réunion organisée par Norévie pour le jury des trophées « les signatures ». Au cours de cette réunion, elle a eu le privilège de rencontrer des associations et structures pluridisciplinaires concernant les séniors, pouvant être utiles lors du choix de nos OAP (orientations d’aménagement et de programmation).
Vente d’une maison rue de Baillon pour l’installation d’un Kinésithérapeute. Associations
10/6/2023 : Journée du Chien et des NACS en salle des fêtes de Râches – inauguration à 11 h 30. 10/6/2023 : journée portes ouvertes de la SAPAD de DOUAI.
11/6/2023 : cani marche pour tous de 9h30 à 11h30 – départ devant la mairie. 11/6/2023 : invitation au Méchoui de l’association des Tourbières.
17 et 18/6/2023 : invitation au Gala de l'association Feel Dance et Compagnie, à 20 h en salle des sports. 18/6/2023 : cérémonie de l’appel du 18 juin à 11h devant le monument aux morts. 24/6/2023 : invitation au barbecue de l’association Karaté Gosindho en salle des sports. 25/6/2023 : invitation au méchoui des chasseurs.
1/7/2023 : journée portes ouvertes de l’association du Tennis club Râchois, en salle des sports, le matin. 1/7/2023 : journée portes ouvertes de l’association la Lorraine, en salle des sports, l’après midi. 14/7/2023 : cérémonie et défilé à 11 heures devant le monument aux morts – L’après-midi, animations sur la place par le Comité des Fêtes – Une braderie à 14h est organisée par l’association Feel Dance et compagnie.
Écoles
12/6/2023 : évaluation académique au sein des écoles.
13/6/2023 : conseil d’École Dolto à 17h.
16/6/2023 : visite de la garderie.
27/6/2023 : chorale des enfants de maternelle à 15h30 dans la cour de l’École Lanoy. 27/6/2023 : conseil d’École Lanoy à 17h.
30/6/2023 : Kermesse des Écoles avec distribution des prix aux élèves de primaire et de maternelle. L’Accueil Collectif des Mineurs d’été démarrera le 11/7/2023 pour se terminer le 11/8/2023. Travaux
Rue de Baillon : pose d’un nouvel enrobé par le Département.
Rue Debruille : nouvel enrobé sera coulé semaine du 12 juin 2023 par le Département. Rue du Vert Debout : busage de la Râches après drainage – caméra passée pour vérifier le tracé. La gestion différenciée pose problème dans certains secteurs. Social
Journée détente pêche : retour positif.
Fête des mères : 280 inscrits – 270 cadeaux commandés – reliquat au nombre de 3. Pas de retour négatif sur les réseaux sociaux.
Voyage du 15 juin 2023 : 129 inscrits.
Truck Soliha le 22 juin 2023 à 14 h sur la place de Râches face à la Salle des Fêtes (simulation grandeur nature d’un habitat adapté pour lutter contre les accidents domestiques).
Questions émanant de quelques élus :
Casimir Nowak :
1/ Souhaite une réfection des trottoirs de la résidence Horizon.
Réponse : si certains endroits présentent un risque pour les piétons, les réparations seront effectuées. 2/ Les photos effectuées lors des manifestations pourraient-elles faire l’objet d’un affichage numérique en mairie ? (souhaits des administrés).
Réponse : ce projet n’est pas réalisable compte tenu du droit à l’image qui doit s’appliquer. «Le droit à l'image précise que, sans autorisation préalable, il est interdit de diffuser des photos d'une personne identifiable et isolée et ce même si les images ont été prises dans un lieu public !.» René Pierrot :
Terril : nécessité de refaire le panneau concernant la chasse.
Fin de séance : 19h30
Procès verbal réalisé le 13 juin 2023
Secrétaire de Séance, Madame le Maire, J. CARPENTIER. E. BOUREL.