Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - information seance conseil communautaire 05 novembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - information seance conseil communautaire 05 novembre 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
E Modane, le 29 octobre 2025
=: =
Si M REUNION COMMUNAUTÉ DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE COMMUNES
Haute Maurienne Vanoise
Mercredi 05 novembre 2025 à 20h30
Maison cantonale — salle de réunion du conseil
Ordre du jour :
1 — FONCTIONNEMENT DE L'ASSEMBLEE
Se Désignation d'un secrétaire de séance
Approbation;du procès-verbal du Conseil communautaire du 1° octobre 2025 Décisions prises par le Président depuis le Conseil communautaire du 1° octobre 2025 Centre hospitalier vallée de la Maurienne
+ Désignation représentant CCHMV au conseil de surveillance
Congrès des maires et présidents d'intercommunalité de France
e Mandat spécial aux membres du conseil communautaire
ne
LeEa
Se *
SC *
Se *
2 — STRATEGIE — DEVELOPPEMENT
+ Missions et opérations portées par la CCHMV
e Compétence environnement
o Modification de l'intérêt communautaire
e Mobilité
o Approbation du Schéma directeur des itinéraires cyclables de Maurienne ° Action sociale
o Résidence autonomie Pré soleil - Protocole d'accord OPAC de la Savoie / CCHMV
+ Point d'information sur les structures partenaires
e Office de tourisme « Haute Maurienne Vanoise Tourisme »
e Syndicat Mixte Thabor Vanoise
e Centre Intercommunal d'Action Sociale Haute Maurienne Vanoise
e GIDA Haute Maurienne
e Syndicat du Pays de Maurienne
3 — ADMINISTRATION GENERALE
+ Affaires juridiques
e Conventions
o Commerce et artisanat - Conventions de partenariat 2026-2028 CCI et CMA o Energie - Chaufferie biomasse et réseau de chaleur Val-Cenis Lanslebourg - Avenant n°02 convention CCHMV / SDIS de la Savoie
o Mobilité - Renfort des lignes régionales hiver 25/26, 26/27, 27/28 et 28/29 - Convention de financement Région AURA/ CCHMV + Finances
e Mobilité - Grille tarifaire services de transports hiver 2025/2026
e Budget annexe ZAE des Terres blanches
o Mise en œuvre d'une avance remboursable
o Décision modificative n°01
e Demandes de subventions
o Fonds vert 2025 - Passerelle les Herbiers Vafréjus
o Département de la Savoie - Chemin du petit bonheur - Phase 2
o Région AURA - Service de transport hiver 2025/2026 Aussois / Villarodin Bourget / Avrieux / La
Norma
+ Ressources humaines
e Création d'emplois
Le Président
Christian SIMON