Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - information conseil communautaire 04 fevrier 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - information conseil communautaire 04 fevrier 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Démocratie,
Modane, le 27 janvier 2026
v,
è
…
di Hé REUNION COMMUNAUTÉ DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE COMMUNES
Haute Maurienne Vanoise
Mercredi 04 février 2026 à 20h30
Maison cantonale — salle de réunion du conseil
Ordre du jour :
1 — FONCTIONNEMENT DE L'ASSEMBLEE
+ Désignation d'un secrétaire de séance
+ Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 07 janvier 2026 % Décisions prises par le Président depuis le Conseil communautaire du 07 janvier 2026
2 — STRATEGIE - DEVELOPPEMENT
“+ Point d'information sur les structures partenaires
e Office de tourisme « Haute Maurienne Vanoise Tourisme »
o Rapport annuel de délégation de service public - exercice 2024/2025
GIDA Haute Maurienne
Syndicat du Pays de Maurienne
Syndicat Mixte Thabor Vanoise
Centre Intercommunal d'Action Sociale Haute Maurienne Vanoise
3 — ADMINISTRATION GENERALE
+ Affaires juridiques
e Protocole d'accord transactionnel - Opération FILTECH
e Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage CCHMV / commune Le Freney
Finances
° _Budgets principal et annexes 2025
o Approbation des comptes financiers uniques
o Affectation des résultats - Budgets primitifs 2026
e Orientations budgétaires 2026
+ Ressources humaines
e Création d'un emploi non permanent
Le Président
Christian SIMON