Compte-Rendu - 12 avril 2023

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Compte-Rendu - 12 avril 2023 Document publié le Mercredi 12 avril 2023 par la commune de Château-la-Vallière. Lien du pdf (Compte-Rendu - 12 avril 2023)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Éducation, Page 1 sur 7

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

du Mercredi 12 AVRIL 2023

Le Conseil Municipal s'est réuni le Mercredi 12 Avril 2023 à 20h à la Mairie de CHATEAU LA VALLIERE sous la Présidence de M. GAUTHIER Jean Claude, Maire.

ETAIENT PRESENTS : M. GAUTHIER Jean Claude, M. MERCHIER Gérard, Mme HABERT Roberte, M. GIRARD Etienne, Mme GAUTHIER Nathalie, M. DARONDEAU Valéry, M. HUGUET Raphaël, M. LEVERT Benoit, Mme RAIMBEAULT Sandrine, Mme HELIERE Sophie, Mme DEPOIX Patricia, Mme WECLEWICZ Catherine, M. DELAUNAY Emmanuel, M. BOUZEAU Yannick.

ETAIENT ABSENTS AYANT DONNE POUVOIR :

Mme FERET Marie-Laure qui a donné pouvoir à Mme GAUTHIER Nathalie, Mme DE MASCAREL Caroline qui a donné pouvoir à M. GAUTHIER Jean Claude, M. CHAPIN Bernard qui a donné pouvoir à Mme DEPOIX Patricia.

ETAIENT ABSENTS EXCUSES :

ETAIENT ABSENTS :

Mme RAIMBEAULT Sandrine a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).

Le compte rendu du Conseil Municipal du 27 Mars 2023 est approuvé à l’unanimité, après que Mme DEPOIX ait demandé mention de 3 remarques :

- les interventions faites lors du vote du budget n’ont pas été retranscrites, notamment lorsqu’elle a demandé des précisions sur le vocabulaire utilisé pour une meilleure compréhension des nouveaux élus présents. Le Maire répond qu’il est matériellement impossible de retranscrire toutes les interventions,

- sur les postes de saisonniers, elle avait demandé si les postes étaient ouverts à toutes candidatures, il lui a été répondu oui alors qu’en pratique un poste était déjà pourvu. Le Maire répond qu’un poste a été pourvu rapidement suite à un arrêt de travail, et qu’un candidat était disponible,

- dans les questions diverses, elle précise avoir voté contre le BP à cause des orientations budgétaires prises. Au niveau du Parc de Loisirs Intergénérationnel, elle préfèrerait la mention du mot « sportif ».

ORDRE DU JOUR

- CONSEIL MUNICIPAL :

* MISE A JOUR DES COMMISSIONS MUNICIPALES

N° 2023-024

Le Maire explique que, suite au décès de Monsieur Thierry RAVINET et à la démission de Madame Nicole METAYER, il convient de mettre à jour la liste des membres des Commissions Municipales.

Le Conseil Municipal, après délibération et à l’unanimité, modifie les Commissions municipales :

COMMISSIONS MUNICIPALES

COMMISSION DES FINANCESPage 2 sur 7

Cette commission contrôle les résultats financiers de la commune, du C.C.A.S et du camping. Elle prépare les comptes administratifs, les budgets et en assure les suivis. Elle travaille sur la fiscalité, les emprunts et les contrats d’assurances.

Vice-présidente : HABERT Roberte

Membres : M. DARONDEAU Valéry, M. HUGUET Raphaël, Mme DEPOIX Patricia, M. DELAUNAY Emmanuel.

COMMISSION D’URBANISME

Cette commission est chargée de suivre les projets d’aménagements du territoire liés à l’urbanisation. Vice-présidente : HABERT Roberte

Membres : M. MERCHIER Gérard, M. GIRARD Etienne, M. LEVERT Benoit, Mme DE MASCAREL Caroline.

COMMISSION DU TOURISME DU LAC ET DU CAMPING

Cette commission est chargée de la gestion et du fonctionnement du camping. Elle chargée de l’entretien et du suivi du lac du Val Joyeux.

Elle est en relation avec l’Office de Tourisme.

Elle est également chargée du plan GEMAPI en lien avec la CCTOVAL. Vice-président : MERCHIER Gérard

Membres : M. LEVERT Benoit, Mme HELIERE Sophie, M. CHAPIN Bernard, M. BOUZEAU Yannick.

COMMISSION DES FETES, DES CEREMONIES ET DES SALLES MUNICIPALES Cette commission est chargée de l'organisation, de la préparation et de suivre le déroulement de toutes les manifestations commémoratives et festives y compris celles avec les associations et le comité des fêtes.

Elle est chargée des plannings d’occupation et de location des salles municipales, excepté le gymnase. Vice-président : MERCHIER Gérard

Membres : Mme GAUTHIER Nathalie, Mme FERET Marie-Laure, Mme HELIERE Sophie, M. DELAUNAY Emmanuel.

COMMISSION DES BATIMENTS

Cette commission est chargée des questions relatives à l'entretien du patrimoine. Elle est chargée de suivre l'état des bâtiments communaux, de proposer des travaux d'investissement dans les différents locaux de la commune.

L’église, les installations publiques et le bâtiment de la plage sont inclus. Elle est également chargée du suivi de tous les contrôles réglementaires. Vice-président : MERCHIER Gérard

Membres : M. GIRARD Etienne, Mme GAUTHIER Nathalie, M. DARONDEAU Valéry, M. DELAUNAY Emmanuel, M. Bernard CHAPIN, Mme DEPOIX Patricia, M. BOUZEAU Yannick.

COMMISSION DES AFFAIRES SCOLAIRES

Cette commission est chargée des relations avec les enseignants, les parents d'élèves, les conseils d’école et le RPI.

Elle gère la cantine, les menus et son l’organisation.

Elle a également en charge la garderie périscolaire.

Vice-présidente : GAUTHIER Nathalie

Membres : Mme RAIMBEAULT Sandrine, Mme FERET Marie-Laure, Mme DEPOIX Patricia, M. BOUZEAU Yannick, Mme WECLEWICZ Catherine.

COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES

Cette commission travaille sur les affaires culturelles elle étudie les demandes ou projets susceptibles d'aider à maintenir ou développer la vie culturelle. Elle est chargée des relations avec les associations non sportives.

Vice-présidente : GAUTHIER Nathalie

Membres : Mme DE MASCAREL Caroline, Mme WECLEWICZ Catherine.

COMMISSION DE LA VOIRIE ET DES ILLUMINATIONSPage 3 sur 7

Cette commission est chargée de planifier et de suivre l’entretien et les travaux neufs de la voirie, des chemins, du mobilier urbain et du Centre Technique.

Elle est en charge de la maintenance et du matériel de voirie.

Elle est chargée de la gestion et de la mise en place des illuminations lors des fêtes de fin d'année. Vice-président : GIRARD Etienne

Membres : M. HUGUET Raphaël, M. LEVERT Benoit, M. CHAPIN Bernard, M. BOUZEAU Yannick.

COMMISSION DU FLEURISSEMENT ET DES ESPACES VERTS ET DU CIMETIERE Cette commission est chargée de l'embellissement de la commune, de l’aménagement paysager, de l’entretien des espaces verts et de l’entretien du cimetière.

Cette commission est chargée du réaménagement et de la gestion du cimetière. Vice-président : GIRARD Etienne

Membres : Mme RAIMBEAULT Sandrine, Mme HELIERE Sophie, Mme DE MASCAREL Caroline, M. CHAPIN Bernard.

COMMISSION DU DEVELOPPEMENT ENVIRONNEMENTAL

Cette commission est chargée de réfléchir à la mise en place d'actions ayant un impact environnemental positif sur le territoire, pour s'inscrire dans une démarche de développement durable. (Économies d’énergie, contrats liés à l’énergie, produit d’entretien, produits phytosanitaires...) Cette liste n’est pas exhaustive.

Vice-président : DARONDEAU Valéry

Membres : M. GIRARD Etienne, Mme GAUTHIER Nathalie, Mme HELIERE Sophie, Mme WECLEWICZ Catherine.

COMMISSION DU DEVELOPPEMENT DE LA FIBRE

Cette commission est chargée du déploiement du très haut débit par fibre optique sur notre territoire. Elle est également chargée de la réalisation d’un plan d’adressage de la commune. Vice-président : DARONDEAU Valéry

Membres : Mme HABERT Roberte, M. LEVERT Benoit, Mme DE MASCAREL Caroline.

COMMISSION ANIMATION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS

Cette commission est chargée des relations avec les responsables des différentes associations sportives.

Elle est chargée de transmettre les demandes ou projets susceptibles d'aider à maintenir ou à développer le sport sur la commune.

Elle étudie et propose la mise en place d'actions et de projets d'animation pour la jeunesse. Elle est également chargée de gérer et de superviser le planning du gymnase. Vice-présidente : Mme FERET Marie-Laure,

Membres : Mme GAUTHIER Nathalie, Mme HELIERE Sophie, Mme DEPOIX Patricia, Mme WECLEWICZ Catherine, Mme RAIMBEAULT Sandrine, M. DELAUNAY Emmanuel.

COMMISSION SECURITE

Cette commission est chargée du développement de la sécurité communale, du plan de circulation et des voisins vigilants.

Vice-président : MERCHIER Gérard,

Membres : Mme HABERT Roberte, M. GIRARD Etienne, M. LEVERT Benoit, M. CHAPIN Bernard, M. BOUZEAU Yannick, Mme DEPOIX Patricia.

COMMISSION COMMUNICATION

Cette commission travaillera sur la communication municipale.

Membres : Mme GAUTHIER Nathalie, M. LEVERT Benoit, Mme FERET Marie-Laure, Mme HELIERE Sophie.

* DESIGNATION DES DELEGUES POUR SIEGER AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA MAISON DE RETRAITE (Maire Président d’office)Page 4 sur 7

N° 2023-025

Trois candidats se présentent pour deux postes à pourvoir :

- Mme RAIMBEAULT Sandrine 14 voix,

- M. GIRARD Etienne 16 voix,

- Mme DEPOIX Patricia 3 voix.

Le conseil Municipal, après délibération et vote, désigne comme délégués : - 3 représentants dont le Maire (Président d’office) : M. GAUTHIER Jean Claude, Mme RAIMBEAULT Sandrine et M. GIRARD Etienne.

- MARCHES PUBLICS DE SERVICES : LANCEMENT DE LA CONSULTATION POUR LA PREPARATION ET LIVRAISON DE REPAS POUR LA CANTINE DES ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE

N° 2023-026

Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a résilié le contrat avec notre prestataire actuel dans les délais légaux, et ce pour la rentrée scolaire de septembre prochain. Il convient donc de lancer une nouvelle consultation dès à présent.

Il donne la parole à Mme GAUTHIER qui énumère les préconisations du cahier des charges.

Le Conseil Municipal, après délibération et à la majorité (1 voix contre : Mme WECLEWICZ) : - décide de lancer le marché en procédure adaptée pour la préparation et la livraison de repas pour la cantine des écoles maternelle et primaire,

-et autorise le Maire à signer toute pièce relative à cette opération.

- MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX : LANCEMENT DE LA CONSULTATION POUR LA MAITRISE D’ŒUVRE (MOE) CONCERNANT LE PARC DE LOISIRS INTERGENERATIONNEL

N° 2023-027

Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il convient de lancer dès à présent une consultation pour la maîtrise d’œuvre (MOE) concernant le parc de loisirs intergénérationnel.

Le Conseil Municipal, après délibération et à la majorité (4 voix contre : Mme HELIERE, Mme DEPOIX -qui porte le pouvoir de M. CHAPIN-, Mme WECLEWICZ) : - décide de lancer le marché en procédure adaptée pour la maîtrise d’œuvre (MOE) concernant le parc de loisirs intergénérationnel,

- décide d’autoriser dès à présent le Maire à signer toutes les demandes de subventions relatives à ce projet,

- et autorise le Maire à signer toute pièce relative à cette opération.

- AFFAIRES GENERALES : COUPES DE FOIN

N° 2023-028

Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a été saisi de demandes pour les coupes de foin de la part de Monsieur BRIAND domicilié à Couesmes, et Monsieur GOUSSON, domicilié à Villiers au Bouin.

Le Conseil Municipal, après délibération et à l’unanimité, accepte d’attribuer les coupes de foin, pour la saison 2023, à :

- M. GOUSSON : La Patrie,

- M. BRIAND : Les Pentes du lac, rue du Dessus des vallées. - FINANCES : SUBVENTIONS 2023 AUX ASSOCIATIONS

N° 2023-029Page 5 sur 7

Le Conseil Municipal, après délibération et à l’unanimité, accepte l’inscription de 33 000 € au compte 65748 et les propositions des subventions maximales suivant la transmission du dernier bilan financier, et la liste des adhérents avec la précision de la commune du domicile. De plus, chaque association recevant une subvention municipale ou utilisant des locaux municipaux, devra signer une convention rétrocédant en priorité à la commune, tout son matériel en cas d’arrêt définitif des activités de l’association.

Aveugle HAÜY 45 APF 37 Paralysés de France 45 Prévention Routière 50 SPA Luynes 50 Amitié et Loisirs 140 Histoire et Culture 140 Les Amis du Bridge 140 Pétanque 140 Rugby 140 Association Orfré (Animaux) 140 APE COLLEGE 200 A.P.E.L 200 APE Vallée du Lac 200 Badminton 200 Cercle Artistique 200 Hand 200 Judo Club 200 Tennis Club 200 Twirling 200 Volley 200 Aikido 200 ACTIGYM SENIORS 240 Amicale Sapeurs Pompiers 240 Association des Amis du Château de Vaujours 240 Comité des Fêtes 240 Cyclo Rail 240 FIT SANTE 240 Gym volontaire 240 Randonneurs 240 Tennis de Table 240 Tréteaux du Val Joyeux 240 Collège participations sorties (déjà voté le

20/02/2023) 1 100 Fédération Française Natation 4 000 Bibliothèque (déjà voté le 23/01/2023) 3 500 Subventions exceptionnelles :

Association des Amis du Château de Vaujours

(animation mensuelle) 200 Association des Amis du Château de Vaujours

(camping) 200 Association des Amis du Château de Vaujours

(évèn. régional) 150 Association des Amis du Château de Vaujours

(journée patrimoine) 210 Randonneurs (marches hebdomadaires) 200 Randonneurs (balisage) 200 Randonneurs (marches des Ainés) 150Page 6 sur 7

Randonneurs divers évènements (randonnée 2 lacs

+ téléthon + caravane sportive...) 150 Association des pêcheurs de la Fare (déjà voté le

23/01/2023) 200 Tennis (nettoyage terrain) 500 Comité des fêtes 1 000

- QUESTIONS DIVERSES :

- Chasse aux œufs du samedi 8 avril dans le parc de la mairie : Le Maire remercie Mme RAIMBEAULT, Mme HABERT et M. MERCHIER pour l’organisation de cette animation réussie.

- Inauguration de l’Espace de Vie Sociale à l’Orangerie samedi 15 avril : Le Maire rappelle à tous ce rendez-vous.

- Parking de co-voiturage : Le Maire prépare le dossier avec M. DARONDEAU. Des emplacements seront réservés par un marquage sur le parking aux Enseignes à côté du rond-point. Il restera à implanter les panneaux et faire le référencement sur Internet. Mme DEPOIX signale qu’après il faudra travailler aussi sur le stationnement des poids-lourds.

- Vidéo-surveillance : Le Maire et M. MERCHIER reviennent sur ce sujet. Ils ont reçu plusieurs entreprises, le coût serait de 100 000 € à 300 000 € pour 15 caméras, avec la possibilité d’être subventionné jusqu’à 50 % du coût. Mme HABERT demande si la communauté de communes peut subventionner ce projet ou si l’on peut passer commande en s’associant à une commune voisine. M.MERCHIER répond que pour l’instant la communauté de communes ne subventionne pas ce type de projet, puis il précise qu’il faudra sûrement passer par un maître d’œuvre pour pouvoir avancer. Il insiste sur le fait que ce sujet sera revu en commission.

- Référent santé : Le Maire, en réponse à une question, précise que le remplacement de M. RAVINET sera vu lors d’un prochain conseil.

- Service CNI / Passeports : Mme DEPOIX demande ce qu’il en est de l’embauche de l’agent de ce service qui est actuellement en CDD ? Le Maire répond qu’il présentera ce sujet lors d’un prochain conseil.

- Divers points : Mme DEPOIX transmet aux membres présents diverses remarques émises par M. CHAPIN :

- Mauvais état des boîtes à livres dans le parc : en effet, elles ont été victimes de vandalisme. La dalle est faite et elles seront couvertes.

- Nombreux trous dans la chaussée rue Balzac : oui, des travaux seront faits, - Mur du parc de la mairie côté rue Lezay Marnesia en mauvais état : le Maire répond qu’il va être démoli pour les travaux de la Maison France Service.

- Dangerosité du carrefour rue de la Fossetière : en effet, ce carrefour manque de visibilité, la pose d’un panneau stop est à l’étude.

- Mauvais état des jeux du lac : M. MERCHIER précise qu’un contrôle annuel est effectué par un prestataire extérieur et que des jeux ont déjà été enlevés,

- Dossier Boule de Fort : Le Maire et M. MERCHIER reprennent l’historique de ce dossier qui n’est pas réglé. La procédure suit son cours.

- Jardin participatif pour l’école dans le parc de la mairie : M. GIRARD informe qu’il est prêt.

- Trombinoscope des élus sur le site Internet : Mme DEPOIX demande à ce que les photos des trois membres de l’opposition soient mises. Ce sera fait à réception des photos.

- Parc de Loisirs Intergénérationnel : Une discussion s’engage entre les élus présents concernant, entre autres, la possibilité de jouer au ballon, un questionnaire fait au sein du collège sur les besoins des jeunes, l’importance du côté loisirs par rapport au côté sportif, etc.Page 7 sur 7

Le Maire répond que tous ces points seront bien-sûr étudiés en commission et avec le maître d’œuvre lorsque celui-ci sera choisi. Ce parc sera destiné à tous, une consultation auprès de la population sera faite à travers un questionnaire. Mme HABERT précise que, pour avoir des subventions, il faut répondre à certains critères, notamment par rapport aux Jeux Olympiques.

Mme WECLEWICZ, à ce sujet, fait part de son mécontentement concernant le déroulement de la dernière commission. Elle évoque, entre autres, les activités prévues pour les jeunes de 10 à 18 ans, le questionnaire du collège qui n’a pas été présenté en réunion de commission, le manque d’écoute des membres de la commission, etc.

- Prochain Conseil Municipal : La date sera fixée ultérieurement.

Le Maire,

Jean Claude GAUTHIER