Ordre du Jour - kl1ao81uukvap

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Ordre du Jour - kl1ao81uukvap Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Onnion. Lien du pdf (Ordre du Jour - kl1ao81uukvap)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Aménagement du territoire, Lecture de l’ordre du jour par M. Thibault VIGNE

ORDRE DU JOUR :

1. REFECTION DES TENNIS

Les deux tennis municipaux sont inutilisables car en très mauvais états. Il est donc envisagé d’en rénover un entièrement et de transformer l’autre en terrain multisports, ce qui est approuvé à l’unanimité.

Lors du conseil, un seul devis pour la rénovation du tennis était disponible, faisant état d’une rénovation en béton poreux, pour un montant de 22 K€. De même pour le terrain multisports ou un devis de 35 K€ HT comprenant tous les équipements était consultable. Il est donc demandé, à l’unanimité, de consulter d’autres entreprises pour la réalisation de ces travaux et de monter un dossier de demande de subvention pour le terrain multisports.

2. MAPA

Marché à procédure adaptée : cette procédure simplifiée permet de signer les appels d’offres par la commission en charge du dossier. Il faut nécessairement un accord unanime du maire, d’un adjoint et des conseillers en charge du dossier. Cette procédure permet de ne pas devoir attendre une réunion du conseil municipal pour « lancer » le projet. Cette procédure est unanimement adoptée.

3. DESIGNATION DE NOUVEAUX REGISSEUR (livrets « passage dans le temps » et « vente conteneurs »

Sur proposition du percepteur, aucun régisseur n’est nommé. Il est rappelé à cette occasion que le sentier du « Rocher Blanc » n’avait pas été inauguré. Proposition est faite de le faire cet été par le biais de l’office de tourisme, ceci afin de relancer la vente des livrets sur ce sujet.

4. MARCHE : avenant au règlement et désignation d’un nouveau régisseur Afin de pouvoir faire payer leur emplacement aux exposants qui viennent irrégulièrement, il est rappelé la nécessité d’un suivi régulier. A l’unanimité ont été élus, au poste de régisseur du marché Thibault VIGNE, suppléante Sophie FAURE.

Il a été soumis la question d’un avenant au règlement concernant la consommation d’alcool sur le marché qui est interdite. L’assemblée n’en voit pas l’utilité car s’il y a consommation d’alcool, il s’agit de dégustation (présence d’un vigneron récoltant)

5. ACHAT PROPRIETE ALCHAIR/FAVIER-BRON au chef-lieu Les projets de sécurisation du village, et notamment la sécurisation de l’accès à l’école, prévoient un rond point sur la pointe de cette propriété qui est actuellement en vente au prix de 270 K€ (propriété ALCHAIR/FAVIER-BRON). Afin de s’assurer de la faisabilité de ce projet, différentes options sont évoquées pour se réserver le terrain utile (surface non communiquée) qui appartient à 2 propriétaires différents : la SCI Chaffard pour 152 m2 et MM. ALCHAIR/FAVIER-BRON pour 735 + 437 m2. Il est convenu à 12 voix pour, et 1 contre, de faire venir « les domaines » pour estimer le terrain en question ainsique la totalité de la propriété afin de prendre la décision adaptée. La décision est cependant prise de mettre une réserve/droit de préemption sur le terrain nécessaire à la réalisation d’un rond point à 13 voix pour.

6. DESIGNATION DES REFERENTS DANS LES DIFFERENTES COMMISSIONS CC4R

Ont été élus à l’unanimité :

- Commission aménagement du territoire/travaux : M. Gérard GARDE - Commission tourisme/culture/patrimoine : M. Yannick CHAVANNE - Commission développement durable/environnement : M. Yvon BERTHIER

- Commission vie sociale/enfance/aide à la personne : M. Fernand BOSSON

- Commission agriculture : M. Serge MAURE

7. CHANTIER M. LOSSIGNOL : réfection de la voie communale Suite à la construction d’une maison sur la propriété de M. Lossignol, la route communale s’est effondrée. Pour la remettre en état, un devis est présenté de 9374,73 € TTC. Proposition est faite de participer au frais de réparation, cependant au nom du principe d’équité entre contribuable (plusieurs précédents dans la commune), l’avis du conseil est négatif. Cependant, Yvon Berthier pose la question de la responsabilité de la commune car la route n’était pas assez « solide » pour faire passer des camions et qu’il n’y avait aucun panneau d’interdiction aux véhicules de plus de 3,5 tonnes. De plus, M. Lossignol avait fait faire des sondages de sol alors que sa propriété est en zone bleue (non obligatoire), le géomètre n’ayant fait aucune restriction sur le terrain. Il est demandé à Robert Bosson, Yvon Berthier et Fernand Bosson de rencontrer les propriétaires afin de trouver la meilleure solution et de les inciter à se retourner contre leur géomètre car sa responsabilité pourrait être engagée.

8. QUESTIONS DIVERSES

- Subvention du fonds Genevois : il est demandé 13 voix pour, de faire le dossier nécessaire à son obtention.

- Mariage de la fille de M. Jacquard : En égard aux services rendus à la commune lors de ses mandats, il est voté à 12 voix pour et 1 abstention, d’accorder la gratuité de la location de la salle polyvalente lors du mariage de sa fille

- Demande de travaux de M. Pagnod sur Plaine-Joux : Afin de remplir un réservoir pour sa bergerie, M. Pagnod souhaite exploiter une résurgence d’eau sur le plateau de Plaine –Joux. Yvon Berthier, qui s’est rendu sur les lieux, recommande d’accorder cette demande sous réserve qu’il ne monopolise pas la source. Celle-ci doit rester la propriété de la commune et un arrangement est à trouver avec les autres personnes qui pourraient être intéressés par cette eau. 13 voix pour.

- Office de tourisme : Il est voté à 13 voix pour, d’embaucher Mme Anne Jantet à partir du 1er juin pour préparer l’O.T. et de réaliser un balisage des sentiers. Elle s’occupera, en juillet et août, de faire fonctionner l’O.T. .Olivier Bosson et Sophie Faure sont chargés de veiller à la remise en état de l’O.T.

- Achat d’un photocopieur par la mairie pour un montant de 4800 €