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Séance - view document.php?id=87 Document publié le Jeudi 1 juin 2017 par la commune de Nilvange. Lien du pdf (Séance - view document.php?id=87)Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Démocratie, 1

P R OCE S VE R B A L

d u Co n se il M un ic ip al du 2 ma i 2 0 1 7

ETAT DE PRESENCE

CONSEILLERS

MUNICIPAUX

P RESENTS A BSENTS P ROCURATIONS

OBSERVATIONS CONSEILLERS MUNICIPAUX

P RESENTS A BSENTS P ROCURATIONS

OBSERVATIONS CONSEILLERS MUNICIPAUX

P RESENTS A BSENTS P ROCURATIONS

OBSERVATIONS

BRIZZI M. MAIRE X FREGONI A. X NUCERA D. X SCHMITT J. X LIONELLO R. X X JP TOCZEK HIRTH M. X X JM PAQUIN PATERNIERI W. X LISSE J. X PINNA A. X SAVINI M. X PAQUIN J.M. X FORTUGNO J. X TOCZEK J.P. X EYRAUD J. X SCHUTZ S. X PISU D. X KLAINE D. X QUINQUETON P. X X A. PINNA FRANCO N. X HIRTH C. X X N. FRANCO DA ROCHA SOARES A. X SCHMITT M. X PIOVESAN M. X GULINO G. X HAAS S. X X M. BRIZZI FREGONI R. X AZEVEDO GONCALVES MH X

SECRETAIRE DE SEANCE : JACQUELINE LISSE

NOMBRE DE MEMBRES EN EXERCICE : 27

NOMBRE DE MEMBRES PRESENTS : 21

NOMBRE DE SUFFRAGES EXPRIMES : 26

En application de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Madame LISSE est désignée secrétaire de séance au début de la réunion.

Entendu les explications du maire, les conseillers, à l’unanimité, l’autorisent à ajouter à l’ordre du jour un point relatif à la création d’un poste en contrat aidé à temps complet à compter du 1er juin 2017.

Vincent ORMASTI, président de l’association « Vos yeux plein d’étoiles », présente un diaporama du projet dont l’association est à l’initiative.

I- PRESENTATION DU PROJET

Ce projet a pour but de permettre au public de découvrir, à travers une visite ludique, pédagogique et amusante, l’univers magique du cirque côté piste, et surtout côté coulisses (chaque panneau sera décrit en trois langues : français, allemand, anglais).

Un lieu que l’on peut visiter entre amis et en famille du plus petit au plus grand. Ce projet se veut non seulement culturel et divertissant, mais aussi multi-générationnel et cosmopolite.

1. Ajout d’un point à l’ordre du jour.

2. Présentation du projet « Vos yeux plein d’étoiles ».2

Il est porté par l’association « VOS YEUX PLEIN D ’ETOILES », représentée par Monsieur Vincent ORMASTI, son président, et une équipe de bénévoles de 6 à 70 ans et soutenu par différents professionnels du cirque (Sergio, célèbre M. LOYAL, Régina BOUGLIONE, Claude BRUNEL, Annick ZAVATTA, veuve d’Achille, Stéfane AGNESSEN, PDG du Festival du cirque de Liège).

La Ville de NILVANGE met à disposition le Château et son parc et a accordé à l’association une aide financière de 10 000 euros pour l’aménagement du Château.

La Communauté d’agglomération du Val de Fensch a accordé une aide financière de 20 000 euros pour l’aménagement extérieur.

SAMEDI 13 MAI 2017 : Inauguration de Vos Yeux Plein d’Etoiles Histoires et Vies au Cirque.

DIMANCHE 14 MAI 2017 : Ouverture au public – Parade dans les rues – Spectacle familial du Cirque Loyal Show.

TARIF : Entrée du Parc Gratuite – Entrée du Château : Adulte / 4 € - Enfant / 2 € - Groupe à partir de 10 personnes / 3 €.

A PARTIR DU 14 MAI 2017 : Ouverture au public le samedi de 14 heures à 20 heures et le dimanche et jours fériés de 10 heures à 20 heures :

- LE DIMANCHE A 10 HEURES : Ouverture + show mascottes « Bienvenue » - LE SAMEDI DE 14 HEURES A 16 HEURES et LE DIMANCHE DE 11 HEURES A 13 HEURES ET DE 14 HEURES A 16 HEURES : Atelier maquillage

- LE SAMEDI DE 17 HEURES A 20 HEURES ET LE DIMANCHE DE 11 HEURES 30 A 19 HEURES 30 : Ouverture du snack.

LES EVENEMENTS :

JUIN 2017 : Présentation autour d’un bassin d’ornement d’une famille d’otaries en résine (grandeur nature) en partenariat avec le cirque sur l’eau Arena Prod.

JUILLET 2017 :

- Ouverture de la roulotte restaurant - repas sur réservation.

- Dans le parc : espaces jeux gratuits sur le thème du cirque pour les 3 – 12 ans. - Stage d’initiation pour les enfants de 6 à 12 ans aux arts du cirque avec le cirque STEFANO (le samedi, représentation des enfants avec les artistes du cirque sous le chapiteau).

AOUT 2017 :

- DU 12 au 15 AOUT 2017 : Festivités du 15 août sur le thème de l’Italie. - SAMEDI 26 AOUT 2017 : Visite nocturne du Château et cinéma en plein air (diffusion d’un film culte sur le cirque en plein air)

SEPTEMBRE 2017 :

- Dans le cadre de la fête de la diversité, une cuisine orientale sera proposée durant tout le mois. - Les animaux exotiques, dont le chameau (en résine grandeur nature), rejoindront le parc. - Accueil de groupes scolaires – centres de loisirs (sur réservation) : visite du Château et du parc ; à la fin de la visite chaque enfant repartira avec un livret pédagogique.

- Accueil des comités d’entreprise, groupes seniors, CAT, sorties associatives, familles, etc… (sur réservation, possibilité de restauration le week-end ou en soirée).

- SAMEDI – Animations sur réservation (exemple : après-midi « anniversaire pour les enfants » sur réservation de 14h à 17h30. Programme : visite du Château et du parc, atelier maquillage, atelier bricolage et goûter CIRCUS.

OCTOBRE 2017 :

- Espace pédagogique « le Monde des Fauves » : cages de détente et de spectacle, Lion, Lionne et lionceau en résine.3

DU 1ER AU 15 NOVEMBRE 2017 :

- Fermeture complète du parc et du Château pour la mise en place de la Féérie de Noël.

DE MI-NOVEMBRE AU DIMANCHE AVANT NOEL « NOEL AU CIRQUE » - LE CHATEAU ET LE PARC REVETENT LEURS HABITS DE FETE :

- 10 H : Ouverture + show mascottes et Père Noël « BIENVENUE ».

- 11 H – 14 H – 16 H : Atelier maquillage.

- De 11 H 30 à 19 H : Restauration rapide salée et sucrée.

- 11 H – 14H30 – 16 H : Parcours « Cabanes de Fauves ».

- 17 H : Spectacle et illumination du parc et du Château « Fééries de Noël ». - De 12H à 14H30 et de 18H30 à 20H : Roulotte Café du Cirque Bar à Pâtes

JANVIER – FEVRIER 2018 :

- Fermeture complète du parc et du Château pour installer les nouveautés 2018 et le nettoyage des installations.

NOUVEAUTES 2018 :

- Avec le soutien du cirque ROYAL (famille KERWICH), présentation d’un hippopotame en résine. Reproduction de l’hippopotame BOULI, mascotte du cirque ROYAL, transport, conditions de vie, dressage, etc…

- Figurine en résine avec panneau pédagogique - en référence le rhinocéros TSAVO du cirque KRONE.

A PARTIR DU 14 MAI 2017 :

- CARAVANE – MAQUILLAGE POUR ENFANTS : Véritable caravane de cirque visitable, le stand maquillage se situera sous l’auvent.

- ROULOTTE DES GOURMANDISES : Véritable roulotte de forain, crêpes, gaufres, barbe à papa, confiserie, etc…

- ROULOTTE « SNACK » : Petite caravane qui accueillera le snack et la friterie permettant d’offrir une restauration rapide.

- ENFANT….JE REVAIS : C’est dans une petite dépendance que sera présentée une véritable maquette PLAYMOBIL de collection (lumières, musique, etc…).

- ELEPHANT : Un éléphant grandeur nature en résine que les visiteurs pourront découvrir. Celui-ci sera habillé d’un harnachement ayant appartenu à un véritable éléphant de la tournée du cirque Jean Richard de 1972. Ce lieu sera un point photo gratuit pour les visiteurs.

- GIRAFE : Emblème du cirque Arlette Gruss Grandeur Nature.

EXPOSITION :

ESPACE 1 – ORIGINE ET HISTOIRE DU CIRQUE

ESPACE 2 – CIRQUES PINDER ET JEAN RICHARD

ESPACE 3 – CIRQUE KRONE COUP DE CHAPEAU AUX GRANDS CIRQUES ALLEMANDS – MAQUETTE PEDAGOGIQUE

ESPACE 4 – CIRQUE AMAR – HISTORIQUE DU CIRQUE D’HIVER DE PARIS ET DE LA FAMILLE BOUGLIONE – ARTS ET DISCIPLINES DE LA PISTE – HISTORIQUE DE M. LOYAL

ESPACE 5 – HOMMAGE A ACHILLE ZAVATTA

ESPACE 6 – CIRQUE MEDRANO

ESPACE 7 – LES ANIMAUX ARTISTES

ESPACE 8 – LES ARTISTES DE L’OMBRE

ESPACE 9 – CIRQUE ARLETTE GRUSS (LA REFERENCE MONDIALE)

ESPACE 10 – LE MONDE DES CLOWNS ET LE CIRQUE AU CINEMA – ESPACE ENFANTS

Madame PINNA apprécie le projet qu’elle juge très intéressant et dont les tenants et aboutissants n’avaient pas encore été communiqués aux élus. Monsieur le Maire souligne la large ouverture aux scolaires.

Monsieur TOCZEK demande si la venue d’un cirque vivant est prévue. Monsieur ORMASTI répond qu’un grand cirque pourrait s’installer à Nilvange le 1er décembre sur un site à définir.4

A Madame AZEVEDO GONCALVES qui demande des informations complémentaires, Monsieur ORMASTI répond que son association, à but non lucratif, existe depuis deux ans, que l’assemblée générale ne s’est pas encore déroulée, que sa collection vaut 400 000 €, dont 137 000 € d’investissement personnel, et que vingt-sept bénévoles sont investis dans le projet. En outre, le cirque BOUGLIONE a fait don de nombreux costumes, et des personnes âgées lui ont donné des collections.

La SACEM perçoit 1 350 € par an et l’exposition est assurée par l’association. L’objectif en termes d’entrées est fixé à 5 000 pour la première année.

Il ajoute qu’en France existent un musée sur la magie et un sur le cirque ancien. Entre septembre et octobre, une commission européenne visitera le musée nilvangeois, susceptible de bénéficier d’un label « unique en France », voire en Europe.

Madame PINNA s’interroge sur l’idée de projeter un film, projet onéreux. Elle souhaiterait disposer du support de présentation de Monsieur ORMASTI.

Monsieur le Maire remercie Monsieur ORMASTI pour sa présentation.

Le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 23 mars 2017 est approuvé à l’unanimité.

Dans le cadre des attributions que le conseil municipal a accordées au maire le 24 juin 2016, ce dernier a décidé, en application des dispositions de l’alinéa 3 de la délibération, de souscrire un emprunt de 400 000 € auprès de la Banque Postale.

Monsieur SCHMITT précise le taux d’intérêt et la durée du prêt, non affecté, soit 1,53 % sur 15 ans.

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que, le 19 juin 215, le conseil municipal adoptait son règlement intérieur.

Pour des raisons de rigueur et transparence, il propose aux conseillers de modifier son article 28 de la façon suivante :

Article 28 : PROCES-VERBAUX

Article L. 2121-23 du CGCT

La signature du secrétaire de séance est apposée sur la dernière page du procès-verbal de la séance, après l’ensemble des délibérations.

Le procès-verbal est tenu à la disposition des membres du conseil municipal qui peuvent en prendre connaissance quand ils le souhaitent.

Chaque procès-verbal de séance est mis aux voix pour adoption à la séance qui suit son établissement. Les membres du conseil municipal peuvent intervenir à cette occasion pour des rectifications à apporter au procès- verbal. Les rectifications éventuelles sont enregistrées au procès-verbal suivant.

Les procès-verbaux sont intégralement transcrits au registre des délibérations.

3. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 23 mars 2017.

4. Décisions.

5. Modification du règlement intérieur du conseil municipal.5

Madame AZEVEDO GONCALVES souhaiterait un délai de transmission du procès-verbal plus long, soit entre dix et quinze jours, ce qui semble relativement difficile en termes administratif, notamment en période budgétaire.

Madame PINNA renchérit : le délai de trois à quatre jours qui leur est accordé pour apporter des corrections est trop court.

Unanimité.

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que, par délibération en date du 10 février 2017, le conseil municipal a décidé de verser à l’Ecole de Musique de la Vallée de la Fensch une avance sur la participation financière 2017 de la Commune correspondant à 25 % de la participation 2016, soit 3 390 €.

La participation 2017 de la Commune au fonctionnement de l’Ecole de Musique s’élève à 13 569,47 €.

A l’unanimité, les conseillers autorisent le maire à verser le solde de cette participation, soit 10 179,47 €.

A l’unanimité, les conseillers autorisent le maire à signer la convention formalisant la mise à disposition du Château à l’association « Vos yeux plein d’étoiles » dans le cadre de la manifestation « Vos yeux plein d’étoiles », dont le projet était annexé à la note de synthèse.

A Monsieur FORTUGNO qui demande si les sentiers du parc du Château, qui étaient impraticables, ont fait l’objet de travaux, Monsieur TOCZEK répond que les seuls travaux réalisés sont ceux liés à l’assainissement.

Monsieur le Maire précise que la réfection des allées est un investissement lourd pour la Commune, pour lequel des subventions doivent être recherchées.

A Madame PINNA qui se demande si l’association fera des travaux suite à la subvention de 20 000 € versée pour l’achat des animaux en résine, il est répondu que ces subventions ne concernent que le projet cirque et en aucun cas l’aménagement du parc.

Madame PINNA et Monsieur FORTUGNO se demandent si, pour des raisons de sécurité, d’autres manifestations, telles que la chasse aux œufs par exemple, pourront être organisées au parc et au Château pendant la présence du musée du cirque

Madame PISU les rassure en indiquant que la présence du musée du cirque ne gêne en rien l’organisation des autres manifestations.

Madame SCHMITT précise toutefois que la chasse aux œufs n’a pas été possible cette année pour des raisons de sécurité. Elle a été déplacée au gymnase rue Victor Hugo. Le rallye citoyen sera ainsi au Château. Et les visites au Château et dans son parc se poursuivent, en dépit de la qualité des chemins. En outre, il ne faut pas oublier la disponibilité de la salle en L du Centre Albert Camus et du gymnase Hugo. Enfin, elle signale que, depuis un an et demi, elle travaille avec Pascal CAYETANOT sur le sentier pédagogique, opérationnel à partir de septembre 2017. Ce sentier sera sécurisé.

Monsieur PATERNIERI répond à Monsieur FORTUGNO et à Madame DA ROCHA SOARES que la sécurité des manifestations organisées par les associations, quel que soit le lieu où elles se déroulent, est assurée par ladite organisation. Elle ne relève pas de la Commune.

Il est précisé à Madame PINNA que l’installation des animaux en résine, mobilier temporaire, n’est pas soumise à autorisation de l’Architecte des Bâtiments de France.

6. Participation à l’Ecole de Musique de la Vallée de la Fensch – Solde 2017.

7. Convention de mise à disposition du Château pour la manifestation « Vos yeux plein d’étoiles ».6

Madame PINNA souligne encore l’importance de l’investissement au regard de la durée relativement courte de la manifestation et se demande si une reconduction est envisageable.

Il lui est répondu qu’à l’issue de la convention, la manifestation sera évaluée conjointement avec Vincent ORMASTI et une réflexion sera menée sur l’opportunité d’une éventuelle reconduction et, le cas échéant, sur de nouveaux objectifs.

Madame AZEVEDO GONCALVES souhaite disposer de l’état des lieux de l’immeuble dressé avant l’entrée en jouissance de l’association.

Il lui est également indiqué que l’association a souscrit une assurance responsabilité civile pour la durée de la convention, qu’elle assure le gardiennage de ses collections, que le coût de la consommation électrique n’a encore pu être estimé et que la subvention de 10 000€ versée par la Commune a été affectée à l’acquisition de mobilier. Il est rappelé que l’association dispose librement de l’utilisation des subventions dont elle bénéficie, dans le respect des objectifs qu’elle a définis.

Monsieur QUINQUETON souhaite que l’ensemble des aides accordées à l’association soit valorisé, ce qui peut être problématique pour une association, particulièrement dans le cadre de partenariats.

Monsieur PATERNIERI félicite toutes les personnes qui s’investissent dans de telles animations.

VOTE : unanimité

Afin d’améliorer la communication entre la collectivité et ses citoyens, Monsieur le Maire propose de contractualiser avec la société LIPIXEL sur 12 mois pour la réalisation de vidéos pour un coût annuel de 4 200 € (non soumis à TVA).

Sollicité par Madame PINNA, le maire explique que la Commune souhaite encourager deux jeunes qui se sont lancés dans l’aventure de la création d’entreprise et veulent lancer leur projet sur Nilvange. Leur prestation vise un public plus large que celui touché par le site internet de la Ville, par exemple des vidéos sur YouTube, pour une meilleure communication et une plus grande diffusion de l’information. L’entreprise LIPIXEL n’entre pas en compétition avec l’association LOREINA TV. Elle est actuellement la moins-disante en termes de tarifs, vraisemblablement pour entrer sur le marché de la communication audiovisuelle. Ce tarif est proposé pour une année et potentiellement à renégocier.

Madame PINNA ne comprend pas pourquoi la commune, contributrice de Régivision, ne la sollicite pas pour des prestations similaires, ce à quoi le maire oppose le rayon d’action : Régivision est locale, alors que LIPIXEL publie sur YouTube.

Madame PINNA rétorque que Méga Info est également sur Facebook ou YouTube. Ce contrat est un doublon. Monsieur PIOVESAN, délégué au SIVOM, lui rappelle que Pierre, le cameraman est débordé par le travail et qu’il n’a pas le don d’ubiquité. Les prestations de LIPIXEL et de Régivision sont donc complémentaires. Madame PINNA estime tout de même qu’en période de contraintes budgétaires, les dépenses ainsi versées pour la communication sont excessives.

Monsieur le Maire estime quant à lui que l’outil développé par LIPIXEL contribue démocratie participative. Ainsi, pourquoi ne pas filmer les séances du conseil municipal ?

Madame AZEVEDO GONCALVES demande si, dans la mesure où le projet est mené par des jeunes, il ne pourrait entrer dans le cadre de l’appel à projets. Monsieur le Maire lui répond qu’ils ont bénéficié de ce dispositif l’an dernier.

Madame PINNA rebondit sur le terme de démocratie participative. Elle regrette que l’opposition ne puisse s’exprimer sur le site internet de la ville, et espère que, conformément à la loi, l’opposition aura le droit de s’exprimer sur le site de présentation de LIPIXEL.

8. Contrat réalisations audiovisuelles – Société LIPIXEL.7

Vote : 20 voix pour et 6 abstentions (PINNA A., FORTUGNO J., QUINQUETON P., DA ROCHA SOARES A., GULINO G., AZEVEDO-GONCALVES M.H.).

Afin de compléter l’effectif du service espaces verts, le maire demande l’autorisation de créer un poste en contrat aidé à temps complet, à compter du 1er juin 2017. Il s’agit de remplacer un agent qui a sollicité une mise en disponibilité.

Un agent sera recruté pour une durée déterminée.

Accord unanime.

La séance est levée à 20h35.

9. Création d’un poste en contrat aidé.