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Déliberation - 8. 20230928 Page de garde
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Legé.
Lien du pdf (Déliberation - 8. 20230928 Page de garde)
Thèmes du document : Consommateurs, Famille, Institutions publiques,
2023-4139
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté — Egalité - Fraternité
DEPARTEMENT DE LA LOIRE ATLANTIQUE
Arrondissement de Nantes
VILLE DE LEGÉ
DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 28 septembre 2023
Mairie de LEGÉ 11 rue de la Chaussée, 44650 LEGÉ Tél : 02 40 26 35 00 - Fax : 02 40 26 31 84 Le vingt-huit septembre deux mille vingt-trois, à vingt heures trente, le Conseil municipal dûment convoqué
le vingt-et-un septembre deux mille vingt-trois, s'est réuni en session ordinaire, en mairie, sous la présidence
de M. GRASSINEAU Thierry, Maire de LEGÉ.
Étaient présents: M. GRASSINEAU Thierry, Mme DELAVAUD Laurence, M. BREMENT Jacky, Mme GOYAUX
Sophie, M. PAROIS Claude, Mme RATIER Isabelle, M. MOLLON Gérard, MM. LOUBENS Gérard, CHARRIAU
Denis, Mmes BOSSIS Jacqueline, LEBRETON Véronique, MM. MANDIN Philippe, GOUPILLEAU Laurent, Mmes
LOQUAY Virginie, LANDAIS Sonia, CHETANEAU Karine, MORINEAU Soizic, MM. PICOT Tanguy, PICHAUD
Grégory.
Étaient absents et excusés : Mme BIBARD Marie-Hélène (pouvoir donné à Mme DELAVAUD Laurence),
M. YVRENOGEAU Yann (pouvoir donné à M. GOUPILLEAU Laurent}, Mme JAUNET Yveline (pouvoir donné à
M. LOUBENS Gérard), M. VOINEAU Jean-François, Mmes RENAUD Murielle (pouvoir donné à Mme LANDAIS
Sonia), RABILLER Nathalie (pouvoir donné à Mme GOYAUX Sophie), MM. CHAUVE Emmanuel (pouvoir donné
à Mme LEBRETON Véronique), RENAUD Teddy
Délibérations
Numérotation Objet
Création d’un poste d'ATSEM contractuel à 24,5/35èe 2023-092 . nr pour accroissement temporaire d'activité
2023-093 Création d’un poste d’adjoint d'animation contractuel à 32,50/35î"e
pour accroissement temporaire d’activité
2023-094 Recrutement de trois postes de vacataires
2023-095 Tarifs de la Maison des Jeunes
2023-096 Tarifs séjour ski -Maison des Jeunes
2023-097 Tarifs du restaurant scolaire — Ajout des tarifs PAI (Projet d'Accueil Individualisé)
2023-098 Tarifs Assainissement 2024
2023-099 Budget ZAC Colonne 2023 -— Décision modificative N°2
Avenant à la convention de partenariat pour la gestion du Relais Petite Enfance 2023-
DENIS (2023- 2027)
2023-101 Lancement du marché de travaux — Espace Jules Ferry
2023-102 Lancement de l'appel d'offre pour le marché des assurances
2023-103 Lancement du marché de prestations intellectuelles pour le futur contournement Est
2023-104 Echange sans soulte de terrain — Cession de délaissé communal — La Jaubretière
(Abrogation de la délibération DCM 2022-122 du 27 octobre 2022)
2023-105 Engagement de la procédure de déclassement de terrain communal
(Abrogation de la délibération DCM 2022-058 du 16 juin 2022)
LEGÉ, le 29/09/2023 LEGÉ, le 29/09/2023
Le Maire de LEGÉ, La secrétaire de séance,
M. Thierry GRASSINEAU Mme Isabelle RATIER