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Déliberation - 8. 20230316 Page de garde
Document publié le Jeudi 16 mars 2023 par la commune de Legé.
Lien du pdf (Déliberation - 8. 20230316 Page de garde)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Industrie,
2023-0253
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté — Egalité - Fraternité
DEPARTEMENT DE LA LOIRE ATLANTIQUE
Arrondissement de Nantes
VILLE DE LEGÉ
DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 16 mars 2023
Mairie de LEGÉ 11 rue de la Chaussée, 44650 LEGÉ Tél: 02 40 26 35 00 - Fax : 02 40 26 31 84 Le seize mars deux mille vingt-trois, à vingt heures, le Conseil municipal dûment convoqué le dix mars deux
mille vingt-trois, s'est réuni en session ordinaire, en mairie, sous la présidence de M. GRASSINEAU Thierry,
Maire de LEGÉ.
Étaient présents: M. GRASSINEAU Thierry, Mme DELAVAUD Laurence, M. BREMENT Jacky, Mme GOYAUX
Sophie, M. PAROIS Claude, Mme BIBARD Marie-Hélène, MM. LOUBENS Gérard, CHARRIAU Denis,
Mmes BOSSIS Jacqueline, JAUNET Yveline, LEBRETON Véronique, M. GOUPILLEAU Laurent, Mmes LOQUAY
Virginie, LANDAIS Sonia, CHETANEAU Karine, RABILLER Nathalie, MM. CHAUVE Emmanuel, PICHAUD Grégory.
Étaient absents et _excusés: Mme RATIER Isabelle (pouvoir donné à Mme DELAVAUD laurence),
MM. MOLLON Gérard (pouvoir donné à M. BREMENT Jacky), YVRENOGEAU Yann, VOINEAU Jean-François
MANDIN Philippe (pouvoir donné à M. PAROIS Claude}, Mmes RENAUD Murielle (pouvoir donné à
Mme BIBARD Marie-Hélène), MORINEAU Soizic (pouvoir donné à Mme CHETANEAU Karine), M. PICOT Tanguy
{pouvoir donné à M. CHARRIAU Denis), RENAUD Teddy (pouvoir donné à Mme LEBRETON Véronique)
Délibérations
Numérotation Objet
2023-017 Création poste adjoint administratif contractuel à temps complet 2023-018 Recrutement d'un poste de vacataire
2023-019 Budget primitif 2023- Principal
2023-020 Budget primitif 2023- Assainissement
2023-021 Budget primitif 2023 - ZAC Basse Parnière - Colonne Commerces
2023-022 Budget primitif 2023- Lotissement As Neves
2023-023 Fiscalité directe - Vote des Taux 2023
2023-024 Subventions aux associations 2023
2023-025 Participations municipales aux restaurants scolaires
2023-026 Participations scolaires 2023
2023-027 Subvention au Centre Communal d'Action Sociale
2023-028 Détermination du coût de l'élève pour l'année
2023-029 Contrat d'association école Notre Dame - Fixation de la participation 2023
2023-030 Participations 2023 aux organismes extérieurs
2023-031 Demande de subvention auprès de la FIPDR pour la vidéoprotection
2023-032 Recrutement de deux postes de vacataire
LEGÉ, le 17/03/2023 LEGÉ, le 17/03/2023
Pour le Maire de LEGÉ absent, Le secrétaire de séance,
Mme Laurence DELAVAUD, Mme LOQUAY Virginie 1° Adjointe < Gi R
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