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Déliberation - 8. 20230126 Page de garde
Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Legé.
Lien du pdf (Déliberation - 8. 20230126 Page de garde)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
2023-00
. REPUBLIQUE FRANÇAISE # Liberté — Egalité - Fraternité
à DEPARTEMENT DE LA LOIRE ATLANTIQUE
Arrondissement de Nantes
VILLE DE LEGE
DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 26 janvier 2023
Mairie de LEGÉ 11 rue de la Chaussée, 44650 LEGÉ Tél! : 02 40 26 35 00 - Fax : 02 40 26 31 84 Le vingt-six janvier deux mille vingt-trois, à vingt heures, le Conseil municipal dûment convoqué
le dix-neuf janvier deux mille vingt-trois, s'est réuni en session ordinaire, en mairie, sous la présidence de
M. GRASSINEAU Thierry, Maire de LEGÉ.
Étaient présents : M. GRASSINEAU Thierry, Mme DELAVAUD Laurence, M. BREMENT Jacky, Mme GOYAUX
Sophie, M. PAROIS Claude, Mme RATIER Isabelle, MM. MOLLON Gérard, LOUBENS Gérard, YVRENOGEAU
Yann, CHARRIAU Denis, Mmes BOSSIS Jacqueline, JAUNET Yveline, LEBRETON Véronique, M. MANDIN
Philippe, Mmes LOQUAY Virginie, LANDAIS Sonia, MORINEAU Soizic, M. PICOT Tanguy, Mme RABILLER
Nathalie, MM. CHAUVE Emmanuel, PICHAUD Grégory, RENAUD Teddy.
Étaient absents et excusés : Mme BIBARD Marie-Hélène, MM. VOINEAU Jean-François, GOUPILLEAU Laurent
(pouvoir donné à M. YVRENOGEAU Yann), Mmes RENAUD Murielle (pouvoir donné à Mme DELAVAUD
Laurence), CHETANEAU Karine (pouvoir donné à Mme MORINEAU Soizic).
Délibérations
Numérotation Objet
2023-001 Recrutement d’un vacataire « agent petite enfance » au multi-accueil
2023-002 Recrutement d’un vacataire à la Maison de l’Enfance du 13 au 24 février 2023
Création d'un poste permanent d’Agent Social Principal de 2ème classe à temps non
complet suite à avancement de grade à compter du 1er février 2023
2023-004 Rapport d'Orientation Budgétaire 2023
2023-005 Fixation du tarif de la représentation théâtrale du mois de février
Demande de subvention pour le projet de réhabilitation de l’ancien presbytère en pôle 2023-006 ss
culturel et touristique
Demande de subvention pour laccompagnement à la rédaction du plan guide
opérationnel Cœur de ville / Cœur de bourg
2023-008 Convention de partenariat 2023-2027 du Relais Petite Enfance
Validation du projet présenté en étude de faisabilité — Réhabilitation des logements
2023-003
2023-007
Sn des Arcades
2023-010 Dénomination de rue du lotissement « As Neves »
2023-011 Dénomination du lotissement et de sa rue, situé rue de la Blinière
LEGÉ, le 27/01/2023 LEGÉ, le 27/01/2023
Le Maire de LEGÉ, Le secrétaire de séance,
M. Thierry GRASSINEAU Mme Laurence DELAVAUD