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Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune de Legé.
Lien du pdf (Déliberation - 8. 20231116 Page de garde SIGNEE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
2023-15
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté — Egalité - Fraternité
DEPARTEMENT DE LA LOIRE ATLANTIQUE
Arrondissement de Nantes
VILLE DE LEGÉ
DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 16 novembre 2023
Mairie de LEGÉ 11 rue de la Chaussée, 44650 LEGÉ Tél : 02 40 26 35 00 - Fax : 02 40 26 31 84 Le seize novembre deux mille vingt-trois, à vingt heures trente, le Conseil municipal dûment convoqué
le dix novembre deux mille vingt-trois, s'est réuni en session ordinaire, en mairie, sous la présidence de
M. GRASSINEAU Thierry, Maire de LEGÉ.
Étaient présents: M. GRASSINEAU Thierry, Mme DELAVAUD Laurence, M. BREMENT Jacky, Mme GOYAUX
Sophie, M. PAROIS Claude, Mme RATIER Isabelle, M. MOLLON Gérard, Mme BIBARD Marie-Hélène,
MM. YVRENOGEAU Yann, CHARRIAU Denis, Mmes BOSSIS Jacqueline, JAUNET Yveline, M. VOINEAU Jean-
François, Mme LEBRETON Véronique, M. GOUPILLEAU Laurent, Mmes RENAUD Murielle, LANDAIS Sonia,
CHETANEAU Karine, M. PICOT Tanguy, Mme RABILLER Nathalie, MM. CHAUVE Emmanuel, PICHAUD Grégory.
Étaient absents et excusés : MM. LOUBENS Gérard (pouvoir donné à Mme JAUNET Yveline), MANDIN Philippe
(pouvoir donné à M. PAROIS Claude), Mmes LOQUAY Virginie (pouvoir donné à Mme BOSSIS Jacqueline),
MORINEAU Soizic, M. RENAUD Teddy (pouvoir donné à Mme LEBRETON Véronique).
Membres en exercice : 27
Membres présents : 22
Pouvoirs : 4
Votants : 26
Madame Yveline JAUNET a été désignée secrétaire de séance.
Délibérations
Numérotation Obiet
2023-106 Recrutement de deux postes de vacataires
2023-107 Approbation de la Convention Territoriale Globale
2023-108 Budget ZAC Basse Parnière : Décision modificative n°3
2023-109 Approbation du Plan guide opérationnel
2023-110 Conférence Régionale de Gouvernance
LEGÉ, le 17/11/2023 LEGÉ, le 17/11/2023
Le Maire de LEGÉ, Le secrétaire de séance, M. Thierry GRASSINEAU Mme Yveline JAUNET