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Déliberation - 8. 20230427 Page de garde
Document publié le Jeudi 27 avril 2023 par la commune de Legé.
Lien du pdf (Déliberation - 8. 20230427 Page de garde)
Thèmes du document : Dialogue social, Travail et emploi, Budget,
Mairie de LEGÉ 11 rue de la Chaussée, 44650 LEGÉ Tél : 02 40 26 35 00 - Fax : 02 40 26 31 84
DEPARTEMENT DE LA LOIRE ATLANTIQUE
Arrondissement de Nantes
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté – Egalité - Fraternité
VILLE DE LEGÉ
DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 27 avril 2023 Le vingt-sept avril deux mille vingt-trois, à vingt heures, le Conseil municipal dûment convoqué le vingt et un avril deux mille vingt-trois, s'est réuni en session ordinaire, en mairie, sous la présidence de M. GRASSINEAU Thierry, Maire de LEGÉ.
Étaient présents : M. GRASSINEAU Thierry, Mme DELAVAUD Laurence, M. BREMENT Jacky, Mme GOYAUX Sophie, M. PAROIS Claude, Mme RATIER Isabelle, MM. MOLLON Gérard, YVRENOGEAU Yann, CHARRIAU Denis, Mmes BOSSIS Jacqueline, JAUNET Yveline, LEBRETON Véronique, MM. MANDIN Philippe, GOUPILLEAU Laurent, Mmes RENAUD Murielle, LOQUAY Virginie, MORINEAU Soizic, RABILLER Nathalie, MM. PICHAUD Grégory, RENAUD Teddy.
Étaient absents et excusés : Mme BIBARD Marie-Hélène (pouvoir donné à M. MOLLON Gérard), M. LOUBENS Gérard (pouvoir donné à Mme JAUNET Yveline), M. VOINEAU Jean-François, Mmes LANDAIS Sonia, CHETANEAU Karine (pouvoir donné à Mme MORINEAU Soizic, MM. PICOT Tanguy (pouvoir donné à M. PAROIS Claude), CHAUVE Emmanuel (pouvoir donné à Mme LEBRETON Véronique).
Membres en exercice : 27
Membres présents : 20
Pouvoirs : 5
Votants : 25
M CHARRIAU Denis a été désigné secrétaire de séance.
Délibérations
Numérotation Objet
2023-033 Création d’un poste d’adjoint technique saisonnier à temps complet
2023-034 Création d’un poste d’animateur saisonnier à temps complet à la Maison de l’Enfance
2023-035 Création d’un poste d’adjoint d’animation territorial contractuel à temps complet
2023-036 Création d'un poste d’Auxiliaire de Puériculture à temps non complet 28/35 à compter du 1er mai 2023
2023-037 Recrutement de deux postes de vacataires
2023-38 Protocole d’accord sur l’aménagement du temps de travail Abrogation de la délibération n°2021-123 du 25 novembre 2021
2023-039 Reprise en gestion interne de l’activité de restauration scolaire du Chambord et transfert des salariées au 1er septembre 2023
2023-040 Approbation des comptes de gestion 2022
2023-041 Approbation du compte administratif 2022 - Principal
2023-042 Approbation du compte administratif 2022 - Assainissement
2023-043 Approbation du compte administratif 2022 - ZAC de la Basse-Parnière - Colonne
2023-044 Affectation des résultats 2022
2023-045 Budget Principal 2023 : Budget supplémentaire
2023-046 Budget ZAC Basse Parnière – Colonne 2023 : Budget supplémentaire 2023-047 Autorisation de programme et crédits de paiements 2023 (AP/CP)
2023-048 Participations 2023 aux organismes extérieurs – Complément CAUE
2023-049 Tarifs sortie pédagogique - Maison de l’Enfance au parc « Astérix »
2023-050 Fixation du prix de location du bâtiment place du marché (partie commerciale)
2023-051 Subvention exceptionnelle école du Chambord
2023-052 Demande de subvention pour le projet de réhabilitation de l’ancien presbytère en pôle culturel et touristique
LEGÉ, le 28/04/2023 LEGÉ, le 28/04/2023
Le Maire de LEGÉ, Le secrétaire de séance, M. Thierry GRASSINEAU M. Denis CHARRIAU
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