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Document publié le Jeudi 30 janvier 2020 par la commune de Beaune.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 30 01 2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Associations, ONG et mouvements politiques, Consommateurs,
CONSEIL MUNICIPAL
DU 30 JANVIER 2020
1. Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 12 Décembre 2019
2. Rapports et Annexes
N° OBJET RAPPORTEUR
RAPPORT HORS COMMISSION
1 Délégation au Maire en vertu de l’article L-2122.22 du Code général des collectivités territoriales A. SUGUENOT
2 Motion de soutien à la filière Vigne et Vin A. SUGUENOT
RAPPORT SOUMIS AUX COMMISSIONS
3
Rapports et Bilans d’activités 2018 de l’Office du Tourisme & BEAUNE
PAYS BEAUNOIS et du SIVOUBEM
(Les annexes sont consultables sur le site de la Ville de BEAUNE, dans
l’espace réservé aux Elus et à la Direction Générale des services)
A. SUGUENOT
4 Gestion des Ressources Humaines ML. RAKIC
5
Programme Local de l’Habitat 2020-2026 : Avis de la Commune de
BEAUNE
(Les annexes sont consultables sur le site de la Ville de BEAUNE, dans
l’espace réservé aux Elus et à la Direction Générale des services)
P. BOLZE
6
Fonds de concours de la Communauté d’Agglomération dans le cadre
de la mise à disposition de locaux municipaux : Château d’Evelle et
Locaux bâtiment Lorraine
JL. BECQUET
7
Mise à disposition par la Communauté d’Agglomération au profit de
la Ville de BEAUNE du module d’instruction des demandes
d’autorisation du droit des sols
JL. BECQUET
8 Déclassement et cession d’une portion de terrain à ORVITIS Rue Marie Noël pour l’installation d’une chaufferie JL. BECQUET
9
Cité des Vins : Programme pour l’aménagement du parc paysager
(Les annexes sont consultables sur le site de la Ville de BEAUNE, dans
l’espace réservé aux Elus et à la Direction Générale des services)
A.SUGUENOT
N° OBJET RAPPORTEUR
10 Subvention exceptionnelle à l’Association Sportive du Lycée Clos Maire JB. VUITTENEZ
11 Adhésion au fichier partagé de la demande en logement à loyer modéré V. LONGIN
12 Organisation de manifestations lucratives par des associations dans les locaux ou des espaces municipaux T. GLOAGUEN
13 Soutien à la vie associative : répartition des subventions
A.CAILLAUD
ML. RAKIC
T. GLOAGUEN
P. BOLZE
PH. ROUX
JB. VUITTENEZ
14 Cession foncière Lot 3 ZAC Porte de Beaune Domaine GUITON JF. CHAMPION
15 Cessions foncières ZAC Porte de BEAUNE JF. CHAMPION
16 Groupement de commande pour l’achat de produit et de matériels d’entretien JF. CHAMPION
17 Groupement de commande pour l’achat de mobilier – Avenant 1 JF. CHAMPION
18
Relations contractuelles Ville/Communauté d’Agglomération :
Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des
Charges Transférées (CLECT) : Transfert de la compétence « Gestion
des Eaux Pluviales
JF.CHAMPION
19 Taxes et produits irrécouvrables – Admission en non-valeur JF.CHAMPION