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Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune de Champs-sur-Tarentaine-Marchal.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1687278185 PV CM 27 Mars 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Procès-verbal
de
la séance
du
lundi
27
mars
2023
à 20
heures
Présents
: Daniel
CHEVALEYRE,
Isabelle
DANIS,
Thierry
FONTY,
René
GOULESQUE,
Stéphanie
GUILLOT,
Fabienne
JUILLARD,
Bernard
LACOUR,
Martine
MONCOURIER,
Georges
PASQUET,
Claire
SERRE,
Marie-Anaïs
VALETTE,
Patrick
WESPISSER,
Gilles
BLANQUET
Absents
:
Représentés
: Thomas
FRAISSE
par
Fabienne
JUILLARD,
Elodie
BRUNNER
par
Daniel
CHEVALEYRE
Désignation
Secrétaire
de
séance
: Martine
MONCOURIER
Approbation
du
PV
du
CM
du
09
Mars
2023.
M.
le Maire
soumet
à l'approbation
de
l’Assemblée
le Procès-Verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
09
Mars
2023.
* Il
faut
rectifier
l'heure
de
fin
de
séance
et
noter
22h50.
* Mme
jUILLARD
Fabienne
dit
qu'il
n'est
pas
noté
son
intervention
concernant
:
- les
différents
estimatifs
pour
les
travaux
du
local
de
chasse
- le
fait
qu'elle
n'est
pas
été
conviée
à la
réunion
de
la commission
des
travaux
du
9 mars
2023
avec
l'architecte
chargé
du
dossier
du
local
de
chasse.
il en
est
de
même
pour
M.
PASQUET
Georges.
* M.
WESPISSER
Patrick
intervient
sur
le point
concernant
l'acquisition
du
terrain
pour
l'assainissement
de
Marchal,
|| revient
sur
le vote
concernant
la demande
de
DETR
faite
lors
du
CM
du
27
janvier
2021
alors
qu’il
y avait
très
peu
de
présent
ce
jour
là et
de
ce
fait
ne
parait
pas
légitime.
M.
le Maire
dit
qu’il
y avait
le quorum
et
que
c’est
bien
connu
« les
absents
ont
toujours
tort
». M.
WESPISSER
estime
que
le dossier
qu’il
a en
sa
possession
n’est
pas
correct
puisque
pour
lui,
l'attestation
de
maîtrise
du
foncier
n’est
pas
juste.
Il se
pose
la question
et
émet
des
doutes
sur
la signature
de
cette
attestation,
C'est
pourquoi
il demande
le retrait
des
délégations
et
la démission
de
Mme
MONCOURIER
Martine
pour
les
raisons
suivantes
:
-
Entrave
aux
fonctionnement
des
commissions
Mme
MONCOURIER
lui
demande
quelles
commissions
?
‘
-
Abus
de
faiblesse
-
Faux
et
usage
de
faux
=
Recel
de
biens
publics
Mme
MONCOURIER
lui
demande
: quelles
preuves
a-t-il
? M.
le Maire
dit
que
ce
n’est
pas
le moment
de
faire
ce
genre
d'intervention
qui
n’a
aucun
lien
avec
l’approbation
du
contenu
du
PV
du
09
mars
2023.
Mme
VIDAL
Isabelle,
secrétaire
de
mairie,
rappelle
que
cette
intervention
n'étant
pas
l’objet
mis
en
délibéré
elle
n’apparaîtra
pas
sur
la délibération
mais
sera
noté
sur
le procès-verbal.
Le
Conseil
municipal
approuve
le procès-verbal
de
la réunion
du
CM
du
09
Mars
2023.
POUR
8 : CHEVALEYRE
Daniel,
GOULESQUE
René,
MONCOURIER
Martine,
BLANQUET
Gilles,
GUILLOT
Stéphanie,
LACOUR
Bernard,
BRUNNER
Elodie,
DANIS
Isabelle
CONTRE
7 :
FONTY
Thierry,
WESPISSER
Patrick,
VALETTE
Marie
Anaïs,
JUILLARD
Fabienne,
SERRE
Claire,
PASQUET
Georges,
FRAISSE
Thomas
Vote
du
compte
administratif
2022
- Champs
sur
Tarentaine-Marchal
Le
Conseil
Municipal
réuni
sous
la présidence
de
M.
GOULESQUE
René,
délibérant
sur
le compte
administratif
de
l'exercice
2022
dressé
par
M.
CHEVALEYRE
Daniel.
Après
présentation,
M.
CHEVALEYRE
Daniel
ne
prenant
pas
part
au
vote,
sort
de
la salle.
Avant
de
prendre
part
au
vote,
M.
FONTY
Thierry
souhaite
expliquer
son
vote
à venir
qui
sera
contre,
En
effet,
un
vote
pour
le compte
administratif
doit
être
sincère
et
loyal
et
il estime
que
ce
n'est
pas
le cas
puisqu'il
n'y
a pas
la trace
de
la vente
du
four
de
Marchal.
I! demande
à chacun
d'en
être
bien
conscient.
Mme
JUILLARD
Fabienne
dit
que
si elle
vote
contre
c’est
pour
la
sincérité.
M.
GOULESQUE
René
procède
au
vote
et
les
résultats
sont
les
suivants
:
POUR
: 6
(GOULESQUE
René,
BLANQUET
Gilles,
MONCOURIER
Martine,
LACOUR
René,
GUILLOT
Stéphanie,
DANIS
Isabelle}
CONTRE
: 7 {FONTY
Thierry,
VALETTE
Marie
Anaïs,
WESPISSER
Patrick,
JUILLARD
Fabienne,
FRAISSE
Thomas,
PASQUET
Georges,
SERRE
Claire}
Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
- Champs
sur
Tarentaine-Marchal
Le
Conseil
Municipal
réuni
sous
ta présidence
de
CHEVALEYRE
Daniel
- après
avoir
entendu
le compte
administratif
de
l'exercice
- statuant
sur
l'affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
- constatant
que
le compte
administratif
fait
apparaître
un
: excédent
de
907
040.31
€
propose
d'affecter
le résultat
de
fonctionnement
comme
suit
:
A.
-EXCEDENT
AU
31/12/2022
907
040.31
Affectation
obligatoire
* À
l'apurement
du
déficit
(report
à nouveau
- débiteur)
Déficit
résiduel
à reporter
à la
couverture
du
besoin
de
financement
de
la section
d'inv.
compte
1068
500
242.47
Solde
disponible
affecté
comme
suit
:
* Affectation
complémentaire
en
réserves
(compte
1068)
* Affectation
à l'excédent
reporté
(report
à nouveau
- créditeur
- Ig
002}
406
797,84 M.
Le
Maire
procède
au
vote
et
les
résultats
pour
l'affectation
du
résultat
sont
les
suivants
:
POUR
: 8 {CHEVALEYRE
Daniel,
BRUNNER
Elodie,
GOULESQUE
René,
BLANQUET
Gilles,
MONCOURIER
Martine,
LACOUR
René,
GUILLOT
Stéphanie,
DANIS
Isabelle)
ABSTENTIONS
: 5 {FONTY
Thierry,
VALETTE
Marie
Anaïs,
JUILLARD
Fabienne,
FRAISSE
Thomas,
SERRE
Claire) CONTRE
: 2 (WESPISSER
Patrick,
PASQUET
Georges)
Vote
du
compte
de
gestion
2022
- Champs
sur
Tarentaine-Marchal
Après
avoir
pris
connaissance
du
compte
de
gestion
2022,
1°
Statuant
sur
l'ensemble
des
opérations
effectuées
du
1er
janvier
2022
au
31
décembre
2022,
y compris
la journée
complémentaire
;
2° Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l'exercice
2022
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
annexes
;
3°
Statuant
sur
la comptabilité
des
valeurs
inactives
;
Après
en
avoir
délibéré
:
- déclare
que
le compte
de
gestion
dressé,
pour
l'exercice
2022,
par
le receveur,
visé
et
certifié
conforme,
n'appelle
ni observation
ni réserve
de
sa
part.
POUR
: 10
(CHEVALEYRE
Daniel,
BRUNNER
Elodie,
GOULESQUE
René,
BLANQUET
Gilles,
MONCOURIER
Martine,
LACOUR
René,
GUILLOT
Stéphanie,
DANIS
Isabelle,
JUILLARD
Fabienne,
FRAISSE
Thomas)
ABSTENTIONS
: 5 {FONTY
Thierry,
VALETTE
Marie
Anaïs,
SERRE
Claire,
WESPISSER
Patrick,
PASQUET
Georges) Vote
du
compte
administratif
2022
- Assainissement
Le
Conseil
Municipal
réuni
sous
la présidence
de
GOULESQUE
René
délibérant
sur
le compte
administratif
de
l'exercice
2022
dressé
par
CHEVALEYRE
Daniel
Avant
de
prendre
part
au
vote,
M.
FONTY
Thierry
souhaite
expliquer
son
vote
à venir
qui
sera
contfe.
En
effet,
un
vote
pour
le compte
administratif
doit
être
sincère
et
loyal
et
il estime
que
ce
n'est
pas
le cas
car
il pense
qu'il
y a
certaines
irrégularités.
1| demande
à chacun
d'en
être
bien
conscient
avant
le vote.
Mme
JUILLARD
Fabienne
dit
que
si elle
vote
contre
c’est
pour
la sincérité.
M.
GOULESQUE
René
procède
au
vote
et
les
résultats
sont
les
suivants
:
POUR
: 6 (GOULESQUE
René,
BLANQUET
Gilles,
MONCOURIER
Martine,
LACOUR
René,
GUILLOT
Stéphanie,
DANIS
lsabelle)
CONTRE
: 7 (FONTY
Thierry,
VALETTE
Marie
Anaïs,
WESSPISSER
Patrick,
JUILLARD
Fabienne,
FRAISSE
Thomas,
PASQUET
Georges,
SERRE
Claire) Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
- Assainissement
Le
Conseil
Municipal
réuni
sous
la présidence
de
CHEVALEYRE
Daniel
- après
avoir
entendu
le compte
administratif
de
l'exercice
- statuant
sur
l'affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
- constatant
que
le compte
administratif
fait
apparaître
un:
excédent
de
13
736.72
€
propose
d'affecter
le résultat
de
fonctionnement
comme
suit
:
A.EXCEDENT
AU
31/12/2021
13
736.72
Afffectation
obligatoire
* A
l'apurement
du
déficit
(report
à nouveau
- débiteur)
Déficit
résiduel
à reporter
à la
couverture
du
besoin
de
financement
de
la section
d'inv.
compte
1068
Solde
disponible
affecté
comme
suit:
* Affectation
complémentaire
en
réserves
(compte
1068)
13
736.72
* Affectation
à l'excédent
reporté
{report
à nouveau
- créditeur
- |g
002)
B.DEFICIT
AU
31/12/2021
0.00
Déficit résiduel
à reporter
- budget
primitif
M.
Le
Maire
procède
au
vote
et
les
résultats
pour
l'affectation
du
résultat
sont
les
suivants
:
POUR
: 8 {CHEVALEYRE
Daniel,
BRUNNER
Elodie,
GOULESQUE
René,
BLANQUET
Gilles,
MONCOURIER
Martine,
LACOUR
René,
GUILLOT
Stéphanie,
DANIS
Isabelle)
ABSTENTIONS
: 5 (PASQUET
Georges,
VALETTE
Marie
Anaïs,
JUILLARD
Fabienne,
FRAISSE
Thomas,
SERRE
Claire} CONTRE
: 2 {FONTY
Thierry,
WESPISSER
Patrick}
Vote
du
compte
de
gestion
2022
- Assainissement
Après
avoir
pris
connaissance
du
compte
de
gestion
2022,
1°
Statuant
sur
l'ensemble
des
opérations
effectuées
du
1er
janvier
2022
au
31
décembre
2022,
y compris
la journée
complémentaire
;
2°
Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l'exercice
2022
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
annexes
;
3°
Statuant
sur
la comptabilité
des
valeurs
inactives
;
Après
en
avoir
délibéré
:
- déclare
que
le compte
de
gestion
dressé,
pour
l'exercice
2022,
par
le receveur,
visé
et
certifié
conforme,
n'appelle
ni observation
ni réserve
de
sa
part.
POUR
: 10
{CHEVALEYRE
Daniel,
BRUNNER
Elodie,
GOULESQUE
René,
BLANQUET
Gilles,
MONCOURIER
Martine,
LACOUR
Bernard,
GUILLOT
Stéphanie,
DANIS
Isabelle,
JUILLARD
Fabienne,
FRAISSE
Thomas)
ABSTENTIONS
: 5 {FONTY
Thierry,
VALETTE
Marie
Anaïs,
SERRE
Claire,
WESPISSER
Patrick,
PASQUET
Georges) Voyage
scolaire
Demande
subvention
exceptionnelle
de
l'Amilcale
des
Parents
d'Elèves
L'Amicale
des
Parents
d’Elèves
sollicite
la commune
pour
une
subvention
exceptionnelle
concernant
le voyage
scolaire
de
cette
année.
Le
voyage
en
Val
de
Loire
est
du
25
au
28
avril
2023
pour
33
élèves
(CP
au
CM2)
pour
un
montant
de
11
700
€.
La
commission
cadre
de
vie
propose
la somme
de
3 000.00
€.
Le
conseil
Municipal
à l'unanimité
décide
d'accorder
la somme
de
3 000.00
€ (correspondant
au
coût
du
transport)
Subventions
aux
associations
Ilest
voté
à l’unanimité
la répartition
pour
un
total
de
26
414€.
Association
Montant
2023
Groupe
vulgarisation
agricole
60,00
€
Secours
catholique
100,00
€
Secours
populaire
Bort
100,00
€
ADAPEI
100,00
€
Comice
agricole
canton
150,00
€
Atelier
des
peintres
200,00
€
Thèâtre
"Le
bastringue"
250,00
€
Marchal'aise
300,00
€
Parole
de
tilleuls
300,00
€
Anciens
combattants
300,00
€
Société
d'aviculture
300,00
€
Club
« Mieux
vivre
en
Artense
»
300,00
€
Terralha
300,00
€
Restos
du
cœur
300,00
€
Anciens
d'Algérie
400,00
€
Gym'
Artense
400,00
€
Don
du
sang
400,00
€
Comité
d'initiative
des
4 saisons
400,00
€
Par
monts
et
par
champs
450,00
€
Comité
des
fêtes
Embort
500,00
€
Comité
des
fêtes
Champs
500,00
€
Ecole
de
football
500,00
€
AAPPMA
Pêche
500,00
€ ACCA
500,00
€
GERAM
500,00
€
Les
amis
de
Léon
Gerbe
. 500,00
€
AS
Champs
Pétanque
650,00
€
L'oasis
d'à
côté
800,00
€
GRAMAC
.
1 300,00
€
FCA
1 500,00
€
Association
"Marché
de
pays"
1 500,00
€
Amicale
sapeurs
pompiers
1 500,00
€
Bien
vioure
via
marsa
(dont
1 800
€ participation
feu
d'artifice)
2 800,00
€
Radio
Bort
Artense
(2,8/habitant)
2 954,00
€
APE
(dont
3 000€
voyage
scolaire
primaire)
4 500,00
€
Badminton
300,00
€
Intervention de Gilles
BLANQUET
pour
le club
de
foot
et
pose
la question
des
associations
déficitaires
? Quelles
interventions
peut
avoir
la Mairie
? Fabienne
compare
le budget
de
Mauriac
pour
les
associations
avec
celui
de
Champs.
Vote
: 14
POUR
Abstention
: 1 BLANQUET
Gilles
Ouverture
ALSH
Champs/Saignes
2023
A l'unanimité
: Ouverture
du
10
Juillet
au
18
Août.
3 premières
semaines
à Saignes
et
les
3
suivantes
à Champs.
Fabienne
JUILLARD
rappelle
que
l’ALSH
va
devenir
intercommunal
à partir
du
1%
janvier
2024
et
conteste
le fait
que
tout
soit
concentrer
sur
la commune
de
Ydes
alors
que
champs
pouvait
proposer
ses
infrastructures
comme
évoquer
au
départ
du
projet.
TARIFS
ALSH
CHAMPS/SAIGNES
Année
2023
il y
a lieu
de
fixer
les
tarifs
de
l’A.LS.H.
Champs
/ Saignes
pour
la saison
2023
en
tenant
compte
des
barèmes
de
la CAF
du
Cantal.
Tranches
de
quotient
familial
Tarifs
à la
demi-journée
Tarifs
à la
journée
sons
repas
Tarifs
à lo
journée
avec
repas
QF<427€
2,80
4,30
6,70
428€
3,50
4,60
7.10
519
€ <<
OF
< <
660
€
440
5,90
8.20
661E€
5.40
7.90
11.00
1046
€
< 1397
€
6.30
950
12.00
1398€
7.10
10.40
12,70
1834€SQFs<2202€
7.90
11.70
1480
QF22203€
8.80
13.80
17.10 Eclairage
et
sécurisation
du
Stade
Gilles
BLANQUET
rappelle
ce
qu'il
a été
dit
en
commission
des
travaux
concernant
le
besoin
de
mettre
en
sécurité
l'éclairage
du
stade
obsolète
et
dangereux.
Après
étude
par
le
Syndicat
départemental
d'Energie,
2 choix
possibles
:
- une
réalisation
homologuée
: 76
920.00
€ avec
un
reste
à charge
de
la commune
de
54
485.00
€. -une
réalisation
non
homologuée
: 54
960.00
€ avec
un
reste
à charge
de
la commune
de
38
930.00
€.
Dans
le premier
cas,
bien
que
plus
chère,
une
aide
financière
de
la Fédération
Française
de
Football
peut
être
obtenu.
Il rappelle
aussi,
qu'il
serait
souhaitable
de
prévoir
l'éclairage
du
terrain
annexe
qui
s'élèverait
à 21
120.00
€ dont
65
% serait
à la
charge
de
la commune.
Georges
PASQUET
relève
que
d'autres
travaux
sont
plus
urgents
sur
les
vestiaires
(toit,
portes
etc...)
Gilles
répond
que
la sécurisation
électrique
est
urgente.
Patrick
WESPISSER
souligne
que
l'économie
sur
la consommation
sera
restreinte.
Thierry
FONTY
demande
une
vision
globale
des
investissements.
Le
Maire
propose
de
reporter
la décision
(pour
se
donner
un
temps
de
réflexion
et
le budget
ne
pouvant
être
voté)
Avis
droit
de
préemption
Monsieur
le Maire
informe
qu'il
a été
saisi
d'une
demande
de
Droit
de
Préemption
Urbain
pour
le bâtiment
situé
au
6 route
de
sarran
pour
un
montant
de
10
000
€. Ce
bâtiment
avait
été
ciblé
dans
le cadre
de
la réflexion
sur
l'ORT.
1! souhaite
avair
l'avis
du
CM
avant
de
donner
sa
réponse.
Le
CM
estime
à l’unanimité
qu'il
n'est
pas
souhaitable
de
préempter
sur
ce
bâtiment.
Avenant
au
bail
emphytéotique
Cantal
Habitat
pour
Lotissement
de
l'Artense
La commune
avait
confié
à l'office
HLM
la construction
de
4 pavillons
locatifs
sociaux
au
lotissement
de
l’artense
et
ce
dans
un
cadre
emphytéotique
qui
prend
fin
le 30
avril
2023.
ILest
proposé
par
un
avenant
de
proroger
de
10
ans
ce
bail.
Le
Conseil
Municipal,
à l'exception
de
Patrick
WESPISSER
qui
s'abstient
:
- valide
la proposition
d'avenant
au
bail
emphytéotique
pour
une
durée
de
10
ans
soit
jusqu'au
30
avril
2033.
Suggestions
: revoir
les
préconisations
pour
l’avenir,
faire
le point
sur
travaux
éventuels
du
parc
locatif. Approbation
de
l'assiette
des
coupes
2023
ONF
pour
les
forêts
relevant
du
régime
forestier
ilest
rappelé
par
Bernard
LACOUR
et
Thierry
FONTY
les
éclaircissements
qui
ont
été
apportés
par
Mr
Pigeon
de
l'ONF
lors
de
la réunion.
Cela
concerne
le programme
de
coupe
de
la forêt
sectionale
de
sarran.
Approbation
de
l'assiette
de
coupe
2023
à l'unanimité. Convention
d'exploitation
Forêts
sectionale
de
Champs
Le
Conseil
Municipal
est
informé
de
la proposition
de
l'ONF
pour
l'exploitation
des
bois
secs
en
forêt
sectionale
de
Champs.
Pour
ce
faire,
il est
nécessaire
d'établir
une
convention
entre
les
2 parties
pour
formaliser
le fait
que
la collectivité
met
les
bois
encore
sur
pieds
à disposition
de
l'ONF,
afin
qu'ils
soient
vendus
façonnés
dans
le cadre
de
ventes
groupées.
M.
WESPISSER
Patrick
insiste
sur
la nécessité
de
prévoir
un
état
des
lieux
avant
et
après
exploitation
avec
remise
en
état
des
chemins.
Mr
FONTY
insiste
sur
la coupe
sanitaire
nécessaire
mais
trop
chère
alors
que
ce
bois
pourrait
servir
à alimenter
la chaufferie
bois.
Les
transactions
avec
l'ONF
sont
une
catastrophe,
sur
16
000€
de
revenu
seul
3 000€
reviennent
à la
Commune
Le
Conseil
Municipal
à l'exception
de
Thierry
FONTY
qui
s'abstient
:
- Valide
la convention
d'exploitation
avec
l'ONF
concernant
l'exploitation
de
la forêt
sectionale
de
Champs.
Pour
information
la commune
est
engagée
avec
l'ONF
jusqu’en
2027.
Consultation
Entreprises
Travaux
Pâtisserie
de
Champs
Lancement
de
la procédure
de
consultations.
Mr
JUILLARD
a renvoyé
les
estimatifs
avec
les
modifications
demandées
: réajustement
sur
le matériel,
soit
une
économie
de
22
000€
{il avait
été
demandé
que
le coût
du
matériel
ne
dépasse
pas
30
000€)
ce
qui
a été
vu
avec
le porteur
de
projet
et
les
modifications
sur
l'étage.
Questions
diverses
:
e Mme
JUILLARD
Fabienne
demande
que
les
containers
du
cimetière
soient
changés
de
place
(trop
proche
du
colombarium.
° Point
sur
les
travaux
d’électrification
? Travaux
d'enfouissement
aux
Ourdières
et
Fournols
suite
aux
différents
travaux
suite
à réunion
avec
Mr
Filaire
du
syndicat
électrique.
° Pour
info
: le
CIT
pour
la voirie
réunion
le vendredi
34
Mars
à 14h.
Autres
thèmes
qui
seront
abordés,
le fleurissement,
les
encombrants,
les
travaux
sur
la départementale...
e Mme
MONCOURIER
Martine
demande
ce
qu’il
en
est
pour
le tilleul.
Il y
a urgence
et
dégage
sa
responsabilité
s’il
y a
un
problème.
Fin
de
la
séance
23h25.
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Martine
MONCOURIER
Daniel
CHEVALEYRE
Approuvé par le Conseil
Municipal
du
25
mai
2023,