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Déliberation - dlibrations 01 02 2024
Document publié le Vendredi 1 juillet 2022 par la commune de Bouloc.
Lien du pdf (Déliberation - dlibrations 01 02 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Logement,
LISTE DES DELIBERATIONS
Depuis le 1er juillet 2022, de nouvelles règles de publicité sont en vigueur : en lieu et place du compte rendu du conseil municipal sont publiés le procès-verbal et la liste des délibérations votées.
Délibérations de la séance du Conseil Municipal du 01/02/24
Numéro de
délibération
Objet Vote
2024/01/01 ALSH : tarifs des sorties et activités exceptionnelles à compter du 1er Mars 2024
Approuvée à
l’unanimité
2024/01/02 Signature d'une convention avec Réseau 31 pour les dépenses réglées à tort par la commune
Approuvée à
l’unanimité
2024/01/03 Détermination des zones d'accélération des énergies renouvelables
Approuvée à
l’unanimité
2024/01/04 Délégation de signature de M. le Maire - Permis de construire du Complexe culturel
Approuvée à
l’unanimité
2024/01/05 SDEHG : rénovation des appareils de type "boule"- 2ème tranche
Approuvée à
l’unanimité
2024/01/06 Création d'un emploi de direction adjointe au service animation de la commune à temps complet à partir du 1er février 2024
Approuvée à
l’unanimité