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unknown - Communauté de communes - Pays des Paillons - PV bureau 20 03 17 Document publié le Vendredi 1 janvier 2016 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays des Paillons - PV bureau 20 03 17)Thèmes du document : Famille, Environnement, Humanitaire, RELEVE DE DECISION du BUREAU

SEANCE DU 20 MARS 2017

Etaient présents : Messieurs Edmond Mari, Maurice Lavagna, Francis Tujague, Pierre Donadey, Cyril Piazza, Joël Gosse, Michel Lottier, Michel Calmet, Noël Albin.

Absents excusés : Monsieur Jean-Marc Rancurel, Mesdames Monique Giraud-Lazzari et Edith Lonchampt.

1/ Adoption PV Les projets de PV des séances du 09/11/2016 et du 05/12/2016 n’appellent pas de remarques. Si c’est le cas, il y a toujours moyen de les transmettre et elles seront prises en compte.

2/ Nouveau DGS Monsieur Michel Lottier expose la démarche qui a conduit aux entretiens de 6 personnes, qui ont été reçues pendant une demi-heure chacune. Parmi les 6, deux ont attiré le plus l’attention du jury : un monsieur, actuellement DGS dans une communauté de communes à Pau, et une dame (directrice à l’Ariane). Monsieur Ané a su convaincre 90% du jury par ses réponses aux questions posées et ses connaissances. Il quitte son poste actuel parce que sa communauté de communes a été absorbée et son poste n’est pas maintenu en termes de fonctions. Son salaire sera de 3100 euros (comme celui de Mme Lavenir) avec une proposition de logement sur le territoire (dans le presbytère à Blausasc pour une première période). Au vu de son expérience, c’est quelqu’un qui sera opérationnel dès sa prise de poste (sous deux mois, mais il pourra venir ponctuellement avant).

→ Le bureau acte ce recrutement.

3/ Fond de concours Monsieur Edmond Mari présente le tableau joint à la convocation qui fait état des fonds attribués, actés mais non attribués, et des nouvelles demandes. Il faut savoir si la règle reste la même, à

savoir « pas de fond de concours pour les communes ayant un équipement communautaire », ou si elle peut évoluer.

Un débat a lieu, au cours duquel l’élargissement des fonds de concours à l’ensemble des communes fait l’unanimité, ceci dans un souci de solidarité et de soutien accru à l’action des communes. Il apparaît également indispensable dans ce cadre d’avoir une vision financière à moyen terme avec quelques critères afin de veiller à l’équilibre et au fonctionnement de cette action. L’idée est celle d’aider les projets d’aménagement des communes.

Dans le cadre d’une vision à 3-5 ans et sans oublier la solidarité, il est possible d’aborder le thème lors du prochain conseil communautaire.

→ Le bureau acte la possibilité de faire bénéficier toutes les communes des fonds de concours. Pour cela, il est nécessaire d’avoir une vision à moyen terme. Les communes seront sollicitées par courrier et par mail afin de donner une liste de projets à 3-4 ans. Cette liste permettra d’alimenter la réflexion de la commission finance.

4/ Groupe ad hoc enfance

et jeunesse

M. Edmond Mari rappelle les courriers concernant la composition du groupe « ad hoc » enfance et jeunesse.

M. Pierre Donadey expose sa position. Les autres membres du bureau rappellent les nombreuses réunions qui ont conduit à cette nouvelle organisation de la CCPP, dans laquelle chacun s’y retrouve : chaque commune a pu indiquer les membres qu’elle souhaitait voir intégrés aux groupes « ad hoc », et cela sans qu’il y ait d’opposition.

→ Le bureau acte la composition du groupe « ad hoc » enfance et jeunesse tel que défini précédemment.5/ Questions diverses a) Broyeurs à végétaux : possibilité d’en mettre à la disposition des communes et à la déchetterie de Saint Martin de Peille ?

b) M. Cyril Piazza : groupe « ad hoc » habitat à réunir pour répondre à la problématique de Côte d’Azur Habitat qui demande des loyers pour l’utilisation des salles présentes dans les HLM, ou pour certains logements dont il aurait la propriété mais qui sont à la disposition des communes depuis longtemps.

c) Route du Rémorian : nécessité de rencontrer le BE « TPF Infrastructure » afin de faire le point avec eux sur leur méthodologie et les calculs utilisés qui écarteraient la solution prévue et à laquelle ce même BE avait adhéré.

d) Plan Régional de Gestion des Déchets : proposer M. Nardelli, VP avec cette délégation, comme élu référent sur la CCPP, accompagné de M. F. Daniele.

e) Les indemnités des élus seront abordées lors du prochain Bureau avec les éléments de la commission finances.

f) Il n’y a pas de compétence qui permette de faire une délégation à la

« prospective territoriale ».