Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 27def7 8fc0d8723e9445c1bbbb62ac52715ce3
unknown - 27def7 23f18a4c842b4040a4c7905747dfa3e4
Compte-Rendu - 27def7 0b6eae4b53a74846a1fd9220ac68d2bd
Procès Verbal - 27def7 d0db6a21bbd84320af642ebe68d0684a
Ordre du Jour - 27def7 360db5f98526418489bd39443365a642
unknown - 27def7 bc600a757b7747da8e7db77b9f3079a0
Procès Verbal - 27def7 639f43c6fcff40378b6d4d33dd661232
Procès Verbal - 27def7 44d8ac791b124bf9a9ce2c8f8fd8d477
Procès Verbal - 27def7 b368bae074584a0daf82174caff02815
Procès Verbal - 27def7 443f728166db4d7aa8b51749df07f9ec
Procès Verbal - 27def7
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bagnols.
Lien du pdf (Procès Verbal - 27def7)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Logement,
Procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
12
octobre
2023
Se
BAGNOLS
en
Beaujolais
COMMUNE
DE
BAGNOLS
Procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
12
octobre
2023
Date
de
convocation
et d'affichage
: 7 octobre
2023
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
au
jour
de
la séance :
15
Président
: Jean-François
FADY,
maire
Membres
présents
à
la séance
:
Maire
: Jean-François
FADY
Adiointes
et adjoints
: Laurent
GAY,
Audrey
BARON-GUTTY,
Thierry
TRONCY,
Anne
LEROUX.
Conseillères
municipales
et conseillers
municipaux
: Bastien
CARRON,
Agnès
FELLER,
Marine
FLORIMOND,
Ca-
therine
FORTUNE,
Julien
GUTTY,
Patrick
LEGRAIN,
Joëlle
PERRELLE
Membres
absents
excusés
: Richard
BÉGHIN
a donné
pouvoir
à
Patrick
LEGRAIN,
Éloïse
VILLEMAGNE-GUIL-
LARD
a donné
pouvoir
à Anne
LEROUX
Absents
:
Rodolphe
LEBRAVE
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
douze
octobre,
à
vingt
heures,
en
application
des
articles
L.
2121-7
et
L.
2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
s'est
réuni
le Conseil
municipal
de
la Commune
de
BAGNOLS,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean-François
FADY,
Maire.
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
à
20h00.
DÉSIGNATION
DU
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
Audrey
BARON-GUTTY
est désignée
secrétaire
de
séance.
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
31
août
2023
Présentation
des
décisions
prises
par
délégation
et arrêtés
Délibération
pour
la mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
Délibération
pour
le choix
du
titulaire
du
marché
de
concession
Le
Plan
3
Délibération
pour
la mise
en
œuvre
et la signature
d’une
convention
avec
les associations
Informations
des
commissions
Questions
diverses
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
31
août
2023
a
été
transmis
par
courriel
à
l’ensemble
du
Conseil
municipal.
ll est
validé.
COMPTE-RENDU
DES
DÉCISIONS
PRISES
PAR
DÉLÉGATION
ET
DES
ARRÊTÉS
DU
MAIRE
Arrêtés
du
maire
°
Non-opposition
DP
069
017
23
00023
Patrick
LEGRAIN
: couverture
garage
existant
Décisions
prises
par
le
maire
par
délégation
e
Néant
EXAMEN
DES
DÉLIBÉRATIONS
Délibération
20231012-01
: Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
vu
la
loi
n°83-634
du
13
juillet
1983
modifiée,
portant
droits
et
obligations
des
fonctionnaires,
vu
la loi n°84-53
du
26 janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale,
conformément
à
l’article
34
de
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
modifiée,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la collectivité
ou
de
l’établis-
sement. Il appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l'effectif
des
emplois
à
temps
complet
et
à
temps
non
complet
nécessaire
au
fonctionnement
des
services.
Considérant
que
la délibération
modifiant
le
tableau
des
emplois
en
date
du
9
septembre
2021
est
erronée
et ne
reflète
pas
la réalité,
le
maire
propose
au
conseil
municipal,
- __
D'annuler
les
précédents
tableaux
des
emplois Procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
12
octobre
2023
-
D'adopter
le tableau
des
emplois
se
trouvant
ci-après
Les
emplois
permanents
Adjoint
technique
du
poste
8h
Adjoint
technique
polyvalent
Durée
Grade
Cat
hebdo
Poste
Statut
du
poste
[Flère Administrative (service adminitratp —
]
Rédacteur
B
35h
Secrétariat
de
mairie
Titulaire
Adjoint
administratif
2ème
classe
C
16h
Agent
d'accueil
CDI
|Flière Technique (senmce technique)" Adjoint
technique
C
35h
Adjoint
technique
polyvalent
Titulaire
Adjoint
technique
C
35h
Agent
de
maintenance
voirie/espaces
verts |
Titulaire
[Flière Technique (service enfange) "0 Adjoint
technique
C
35h
Adjoint
technique
polyvalent
CDI
Adjoint
technique
C
24h
Agent
de
service
CDI
ASTEM
ere
classe
C
30h
ATSEM
Titulaire
Adjoint
technique
C
20h
Agent
de
service
Vacant
Les
emplois
non
permanents
Durée
Grade
Cat
hebdo
Poste
Statut
CDD
Adjoint
technique
22h45
Adjoint
technique
polyvalent
CDD
Délibération
acceptée
à
l’unanimité
Délibération
20231012-02
: Attribution
de
la
concession
d'aménagement
relative
à
la
réalisation
de
la troi-
sième
phase
du
lotissement
«
Le
Plan
3 »
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
article
L.2121-7
et suivants,
Vu
le
Code
de
l'urbanisme
et
notamment
ses
articles
L.300-1
et
suivants
relatifs
aux
opérations
et
concessions
d'aménagement,
et ses
articles
R.
300-4
et suivants
également
relatifs
aux
opérations
et concessions
d’aménage-
ment, Vu
la délibération
20230126-02
en
date
du
26
janvier
2023,
Vu
l'avis favorable
de
Commission
d'analyse
des
propositions
du
13
septembre
2023,
Vu
les candidatures
et offres
remises
par
les
sociétés
Athelya,
Crédit
Mutuel
Immobilier,
Nexity,
Optimum,
Promo-
val,
Sefi,
Viabilis,
Ytem,
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
l'opération
d'aménagement
en
cause
porte
sur
la
3ème
phase
de
réalisation
du
lotissement
dit
« Le
Plan
3
».
Le foncier
concerné
d'une
superficie
d'environ
15
000
m2
correspond
au
périmètre
de
l'Orientation
d'Aménagement
et
de
Programmation
(OAP)
dite
du
quartier
du
Plan.
La
Commune
est
propriétaire
de
l'intégralité
du
foncier
en
cause. La
réalisation
de
cette
opération
permettra
de
répondre
aux
objectifs
suivants
:
e
Assurer
le
maintien
et
le
renouvellement
de
la population,
e
Optimiser
l'utilisation
des
équipements
et services
de
proximité,
e
Terminer
et organiser
l'urbanisation
de
ce
secteur,
intégrer
le projet
dans
son
environnement,
e
Inscrire
le projet
dans
une
démarche
de
développement
durable.
Le
cahier
des
charges
de
la concession
prévoit
la réalisation
de
18
à 26
lots destinés
à la construction
de
logements
individuels
ainsi
que
la
réalisation
de
logements
à
loyer
modéré
dont
le
nombre
représente
20%
du
nombre
de
logements
individuels.
Outre
ces
constructions,
le
secteur
correspondant
à
l'OAP
dite
du
quartier
du
Plan
sera
viabilisé
et aménagé.
Le
terrain
est
actuellement
en
friche
bien
que
régulièrement
entretenu
par
la Commune.
La
Commune
restera
propriétaire
d'une
partie
des
lots une
fois ces
derniers
aménagés.
Cela
permettra
notamment
d'assurer
un
développement
progressif
de
la
population
notamment
au
regard
des
services
publics
présents.
La
cession
progressive
des
différents
lots
sera
en
outre
source
de
revenus
pour
la collectivité.
Considérant
les
enjeux
et
les
objectifs
de
l'opération
d'aménagement
du
quartier
du
Plan
rappelés
dans
l'exposé
qui
précède,
Considérant
la
proposition
de
Monsieur
le
Maire
de
désigner
comme
concessionnaire
de
l'aménagement
de
la
phase
3 du
quartier
du
Plan
le Crédit
Mutuel
Aménagement
Foncier. Procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
12
octobre
2033
Considérant
l'avis
favorable
de
la Commission
d'analyse
des
propositions
du
13
septembre
2023,
Vu
le projet
de
traité
de
concession
ci-après
annexé,
Entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
décide :
Article
1 : d'attribuer
la concession
d'aménagement
de
la
phase
3
du
quartier
du
Plan
au
Crédit
Mutuel
Aménage-
ment
Foncier.
Article
2
: d'approuver
la concession
d'aménagement
à conclure
avec
le Crédit
Mutuel
Aménagement
Foncier.
Article
8
: d'autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
la convention
d'aménagement
la phase
3 du
quartier
du
Plan
avec
le concessionnaire
retenu.
Article
4
: d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à accomplir
tous
actes,
formalités
et à signer
tous
les
documents
afférents
qui
seraient
la suite
où
la conséquence
de
la présente
délibération.
Délibération
acceptée
à
l'unanimité
Délibération
20231012-03
: Signature
d’une
convention
avec
les
associations
bagnolaises
fixant
les
moda-
lités
de
mise
à
disposition
des
salles
communales
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l’activité
des
associations
communales
et
leur
besoin
de
disposer
de
salles
communales
pour
y
exercer
leur
activité, Considérant
que
la mise
à disposition
des
sailes
communales
aux
associations
doit
être
décrite
dans
un
document
faisant
foi,
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
municipal
que
les
associations
communales
utilisatrices
des
salles
commu-
nales
signent
une
convention
fixant
les règles
de
mise
à disposition
de
ces
salles
aux
associations.
Les
conventions
avec
les
associations
concernées
seront
annexées
à cette
délibération.
Délibération
acceptée
à
l'unanimité
INFORMATIONS
DES
COMMISSIONS
Point
effectué
par
Jean-François
FADY
°
Présentation
du
rapport
annuel
2022
du
Service
Déchets
de
la CCBPD
+
La
commune
va
contacter
Groupama
qui
propose
un
accompagnement
pour
la
réalisation
du
plan
com-
munal
de
sauvegarde.
Point
effectué
par
Audrey
BARON-GUTTY
-
Le
bulletin
municipal
2024
est
en
cours
de
préparation.
17
annonceurs
ont
répondu
positivement
à
l'appel
de
la
commune.
La
commission
Information
Communication
a
contacté
les
associations
pour
qu'elles
transmettent
des
photos
et
des
articles
relatifs
à
leurs
activités.
Elle
sollicite
également
les
membres
du
conseil.
Un
concours
photo
a
été
lancé
auprès
des
habitants,
les
photos
reçues
seront
présentées
dans
le
bulletin
2024.
-
Les
Journées
européennes
du
Patrimoine
ont
rencontré
un
franc
succès
avec
une
visite
du
village
à
la
tombée
de
la nuit.
Elles
ont
donné
de
la visibilité
à la souscription
publique
en
faveur
de
la restauration
de
l'église.
Des
bons
de
souscription
ont
été
distribués
dans
les
boites
aux
lettres.
À
ce
jour,
21
donateurs
ont
donné
3990
euros.
La
commune
recherche
activement
des
entreprises
mécènes.
-
La
reprise
de
concessions
se
poursuit
avec
des
travaux
prévus
à
la fin de
l’année
et début
2024.
-
Le
CCE
pour
l'aérodrome
de
Villefranche-Tarare
se
tiendra
le 10
novembre.
Après
discussion,
les
élus
ne
proposent
pas
de
position
commune
à
ce
sujet.
Point
effectué
par
Anne
LEROUX
- _
CCAS
: repas
intercommunal
des
Aînés
— dimanche
21
janvier
; le
CCAS
prend
en
charge
le
repas
pour
les
70
ans
et +
; pour
les
personnes
de
75
ans
et +,
il est
proposé
de
choisir
entre
le
repas
ou
un
colis.
-
Ecole :
réflexion
cantine/périscolaire
active
avec
des
immersions
de
membres
de
la commission
scolaire
sur
les
temps
périscolaires
; réflexion
pour
passer
en
liaison
froide
Point
effectué
par
Laurent
GAY
- _
SAVA
: changement
canalisations
entre
le
lotissement
du
Plan
et
la station
d'épuration
-__
Nettoyage
des
chemins
effectué
-
Commission
générale
pour
discuter
de
l'entretien
des
espaces
publics
-
Demandes
de
marquage
pour
délimiter
certains
chemins
communaux
Point
effectué
par
Thierry
TRONCY
-
SYDER
: démarche
performancielle
en
cours
pour
passage
en
LED
et changement
des
luminaires
-
Travail
avec
le
SYDER
pour
résoudre
la
panne
d'éclairage
sur
les
parkings
de
la
salle
des
2 Joseph
qui
pose
problème
en
termes
de
sécurité
-
Quinzaine
du
développement
durable
: samedi
30
septembre
: animation
autour
de
l’eau
et
mercredi
4
octobre,
fresque
du
numérique
-
Problème
de
l’assèchement
des
étangs
des
Bruyères
; appel
à
expertise
-__
Projet
analyses
de
l'eau
de
la source
de
Saint-Aigues
et de
La
Pompe Procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
12
octobre
2023
QUESTIONS
DIVERSES
e
Prochaine
séance
du
Conseil
municipal
: jeudi
30
novembre
20h
+
Vendredi
19
janvier
2024
— Vœux
de
la municipalité
19h
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22h30.
Audrey
BARON-GUTTY
Jean-François
FADY
Secrétaire
de
séance
À