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Procès Verbal - 27def7 33c1d15edc834249af864c536d2d2e27
Procès Verbal - 27def7 94aee6904c844f7d8fadb86e761f5bf2
unknown - 27def7 8e4db314def2488ebdd48779d806add0
Procès Verbal - 27def7 3c8d41367cfd451aaf2c3a16d68fb09e
Procès Verbal - 27def7 7cd3701c32c04893ad5ac5387baa4355
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unknown - 27def7 23f18a4c842b4040a4c7905747dfa3e4
Procès Verbal - 27def7 218d4e3fe7bb442f92d6dfc15e9fb7d2
Compte-Rendu - 27def7
Document publié le Samedi 15 novembre 2025 à 07h55 par la commune de Bagnols.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 27def7)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Logement, Justice et droit,
CR
de
la séance
du
conseil
municipal
du
4 juin
2020
COMMUNE
DE
BAGNOLS
Compte-rendu
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
4
juin
2020
- Président
de
séance
: Jean-François
FADY,
maire
- Secrétaire
de
séance
élue
: Audrey
BARON-GUTTY
-
Membres
présents
à
la
séance
: 15
; absents
: O
ORDRE
DU
JOUR
-
Fixation
des
indemnités
des
élus
-
Délégation
au
Maire
en
vertu
de
l’article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
-
Constitution
des
commissions
municipales
-
Désignation
d’un
conseiller
municipal
pour
signer
les permis
de
construire
et déclarations
de
travaux
émanant
du
maire
où
d’un
adjoint
-__
Désignation
d’un
conseiller
municipal
en
charge
de
la défense
-
Désignation
des
délégués
: SYDER;
SAVA;
Syndicat
des
eaux;
Syndicat
Rhodanien
du
développe-
ment
du
câble; Commission
consultative
de
l’environnement
de
l’aérodrome
Villefranche-Tarare
;
Maison
Jean
Borel
-
Constitution
du
Centre
communal
d’Action
sociale
>
report
-
Mise
en
non-Valeur
de
loyers
du
restaurant
Le
Petit
Bagnolais
(Situation
COVID-19)
Sur
proposition
du
maire,
le conseil
municipal
accepte
d’ajouter
les
points
suivants
à l’ordre
du jour,
ils
ne
seront
pas
soumis
à
délibération.
-
Lecture
de
la
charte
de
l'élu
local
et
remise
d’un
exemplaire
à
chaque
élu
-
Informations
diverses
Délibération
N°20200601
OBJET
: Fixation
des
indemnités
des
élus
e
Indemnité
du
maire
{non
soumise
à délibération)
: 1567,43
Euros
brut
e
Indemnités
des
adjoints
: 416,17
Euros
brut
Délibération
adoptée
à
l’unanimité.
Délibération
N° 20200602
OBJET
: Délégation
au
Maire
en
vertu
de
l’article
L.
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territo-
riales Le
maire
lit les
délégations
données
au
maire
par
le conseil
municipal
et
prévues
en
vertu
de
l’article
L. 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Délibération
adoptée
à l’unanimité.
Délibération
N°
20200603
OBJET
: Constitution
des
commissions
municipales
La
mairie
—
«
Au
service
du
collectif
»
e
Personnel
communal
-
Jean-François
FADY,
Richard
BÉGHIN,
Marine
FLORIMOND,
Laurent
GAY
e
Finances
et Budget
— Jean-François
FADY,
Marine
FLORIMOND,
Rodolphe
LEBRAVE,
Patrick
LEGRAIN
e
Information
et
communication
— Audrey
BARON-GUTTY,
Marine
FLORIMOND
e
Organisation
et suivi
des
réunions
municipales
- Audrey
BARON-GUTTY,
Marine
FLORIMOND
e
Relation
avec
les
associations
—
Anne
LEROUX,
Joëlle
PERRELLE
e
Gestion
des
salles
communales
— Anne
LEROUX,
Joëlle
PERRELLE
e
Projet
« Aménagement
du
cimetière
» - Audrey
BARON-GUTTY,
Julien
GUTTY
e
Projet
«
Numérotation
et
nommage
des
rues
» — Thierry
TRONCY,
Bastien
CARRON
e
Relations
Extérieures
— Jean-François
FADY,
Patrick
LEGRAIN
Page
1
sur
3 CR
de
la séance
du
conseil
municipal
du
4 juin
2020
Le
cadre
de
vie
—
«
Vivre
bien
»
e
Urbanisme
-—
Jean-François
FADY,
Audrey
BARON-GUTTY,
Bastien
CARRON,
Laurent
GAY,
Julien
GUTTY,
Rodolphe
LEBRAVE,
Thierry
TRONCY
e
Affaires
agricoles
-
Laurent
GAY,
Bastien
CARRON,
Julien
GUTTY
°
Voirie
et entretien
des
bâtiments
communaux
et des
espaces
publics
— Laurent
GAY,
Richard
BÉG-
HIN,
Bastien
CARRON,
Julien
GUTTY,
Joëlle
PERRELLE,
Catherine
FORTUNE
+
Aménagement
des
bâtiments
communaux
et
des
espaces
publics
— Thierry
TRONCY,
Marine
FLO-
RIMOND,
Richard
BÉGHIN,
Rodolphe
LEBRAVE
e
Gestion
des
déchets
—
Laurent
GAY,
Bastien
CARRON,
Julien
GUTTY,
Éloïse
VILLEMAGNE-GUILLARD
e
Fleurissement
—
Laurent
GAY,
Joëlle
PERRELLE,
Catherine
FORTUNE
L’'humain
—
«
Créer
du
lien
»
e
Affaires
scolaires
et
périscolaires
—
Anne
LEROUX,
Agnès
FELLER,
Rodolphe
LEBRAVE,
Patrick
LE-
GRAIN,
Joëlle
PERRELLE
°
Action
sociale
— Anne
LEROUX,
Joëlle
PERRELLE,
Agnès
FELLER,
Catherine
FORTUNE
°
Animation
et
événements
municipaux
— Anne
LEROUX,
Joëlle
PERRELLE,
Éloïse
VILLEMAGNE-GUIL-
LARD,
Julien
GUTTY
e
Culture
et
patrimoine
- Audrey
BARON-GUTTY,
Catherine
FORTUNE
e
Sécurité
—
Laurent
GAY,
Patrick
LEGRAIN,
Éloïse
VILLEMAGNE-GUILLARD
e
Tourisme
et développement
économique
— Thierry
TRONCY,
Bastien
CARRON,
Julien
GUTTY,
Éloïse
VILLEMAGNE-GUILLARD,
Rodolphe
LEBRAVE
Les
projets
— « Agir
pour
l'avenir
»
°
Rénovation
de l’Église Saint-Blaise - Audrey
BARON-GUTTY,
Richard
BÉGHIN,
Catherine
FORTUNE
e
Démocratie
participative
— Audrey
BARON-GUTTY,
Agnès
FELLER
e
Développement
durable
-— Thierry
TRONCY,
Bastien
CARRON,
Anne
LEROUX,
Catherine
FORTUNE,
Julien
GUTTY,
Éloïse
VILLEMAGNE-GUILLARD
e
Projet
de
construction
sur
le terrain
communal
du
Plan
(3ème
phase)-
Jean-François
FADY,
Audrey
BARON-GUTTY,
Laurent
GAY,
Rodolphe
LEBRAVE
Délibération
adoptée
à l’unanimité.
Délibération
N°
20200604
OBJET
: Désignation
d’un
conseiller
municipal
pour
signer
les
permis
de
construire
et
déclarations
de
travaux
émanant
du
maire
ou
d’un
adjoint
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
désigne
Éloïse
VILLEMAGNE-GUILLARD. Délibération
adoptée
à
l’unanimité.
Délibération
N°
20200605
OBJET
: Désignation
d’un
conseiller
municipal
en
charge
de
la défense
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
désigne
Marine
FLORIMOND.
Délibération
adoptée
à
l’unanimité.
OBJET
: Désignation
des
délégués
:
Délibération
N°
20200606
e
SYDER
- Thierry
TRONCY,
suppléant
: Patrick
LEGRAIN
Délibération
N°
20200607
e
SAVA
- Laurent
GAY,
Julien
GUTTY,
suppléant
: Rodolphe
LEBRAVE
Délibération
N°
20200608
Page
2
sur
3 CR
de
la séance
du
conseil
municipal
du
4 juin
2020
e
Syndicat
des
eaux
-Laurent
GAY,
suppléant
: Julien
GUTTY
Délibération
N°
20200609
e
Syndicat
Rhodanien
du
développement
du
câble
-Thierry
TRONCY,
suppléant
: Julien
GUTTY
Délibération
N°
20200610
e
Commission
consultative
de
l’environnement
de
l’aérodrome
Villefranche-Tarare
—
Audrey
BA-
RON-GUTTY,
suppléant
: Marine
FLORIMOND
Délibération
N°
20200611
e
EHPAD
Maison
Jean
Borel
- Anne
LEROUX,
suppléant
: Marine
FLORIMOND
Les
délibérations
N°20200606
à 20200611
sont
adoptées
à l'unanimité.
***REPORT
DE
LA
DÉLIBÉRATION
RELATIVE
À
LA
CONSTITUTION
DU
CCAS***
Délibération
N°
20200612
OBJET
: Mise
en
non-valeur
de
loyers
du
restaurant
Le
Petit
Bagnolais
(Situation
COVID-19)
Afin
de
l'aider
dans
la
reprise
de
son
activité
et
de
contribuer
à
la
pérennité
du
dernier
commerce
du
village,
le
maire
propose
de
mettre
en
non-valeur
les
loyers
d'avril
et
de
mai
2020.
Délibération
adoptée
à l’unanimité.
informations
diverses
-
Renouvellement
de
l'occupation
mensuelle
de
la
salle
des
Marronniers
par
l'association
Leche
League
pour
des
ateliers
d'aide
à
la parentalité.
-
Départ
de
Mélanie
LAURENT,
ATSEM
de
l’école
de
Bagnols,
à
compter
du
14
juin
2020.
Un
recrute-
ment
va
être
organisé
pour
une
prise
de
fonction
en
septembre
2020.
-
Concertation
en
cours
avec
l'association
ABC
Bagnols
pour
la
réouverture
de
la
bibliothèque
com-
munale
-
Demande
de
l’ADMR
reçue
pendant
le confinement
pour
occuper
le local
de
la mairie
pour
la vente
de
Fleurs
de
la
Fête
des
Mères.
La
réponse
n’a
pu
être
donnée
que
le
2 juin.
Si
l’association
le
sou-
haite
encore,
elle
pourra
s'installer
devant
le
bâtiment
de
la
mairie.
-
Changement
de
prestataire
pour
la
collecte
des
vêtements
usagés.
Les
bennes
HUMANA
sont
re-
prises
par
SARL
PHILTEX
AND
RECYCLING
(2
points
de
collecte
: parking
de
la
salle
des
Fêtes
et
ZA
des
Bruyères).
-
La
Communauté
de
communes
Beaujolais-Pierres
Dorées
va
présenter
fin
juin
lors
du
conseil
com-
munautaire
un
plan
de
relance
de
l’économie,
basé
sur
des
prêts
et des
subventions.
Le conseil
mu-
nicipal
sera
amené
à
délibérer
sur
la
participation
de
Bagnols
à
cet
effort
solidaire
{participation
envisagée
équivalant
à 2 euros
par
habitant).
4
LÉ
&
,
ff
Audrey
BARON-GUT]
‘
Jean-François
FADY
Le
compte-rendu
de
la séance
du
conseil
municipal
est
affiché
dans
un
délai
d’une
semaine
sur
les pan-
neaux
d'affichage
et
le site
internet
de
la
commune.
Il mentionne,
de
manière
synthétique,
les
questions
abordées
et les
délibérations
adoptées
lors
du
conseil
municipal.
Le procès-verbal,
faisant
apparaître
la nature
de
l’ensemble
des
questions
abordées
au
cours
de la séance
du
conseil
municipal,
les
délibérations
adoptées
et,
de
manière
synthétique,
les
discussions
qui
ont
pré-
cédé
leur
adoption,
est ensuite
rapidement
rendu
public
en
mairie
et sur le site
internet
de
la commune.
Page
3
sur
3