Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 2026 T0014 restriction de circulation et stationne
Arrêté - 2024 T0074 restriction de la circulation et statio
Arrêté - 2024 T0086 restriction de la circulation et statio
Arrêté - 2024 T0067 Restriction temporaire de circulation f
Arrêté - 2024 T0031 restriction de la circulation et statio
Arrêté - 2024 T0102 restriction de la circulation et statio
Arrêté - 2024 T0002 restriction de la circulation et statio
Arrêté - 2024 T0003 restriction de la circulation et statio
Arrêté - 2024 T0077 restriction de la circulation et statio
Arrêté - 2024 T0082 restriction de la circulation et statio
Arrêté - 2024 T0014 restriction de la circulation et stationnement Brocante
Document publié le Dimanche 5 mai 2024 par la commune de Boran-sur-Oise.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 T0014 restriction de la circulation et stationnement Brocante)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
ARRÊTÉ N°2024/T-0014
Portant restriction temporaire de circulation et de stationnement
à l'occasion d'une Brocante, le 05 mai 2024
Le Maire de Boran-sur-Oiîse
VU le Code de la Route,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L. 2212-1 et L. 2213-1
à L. 2213.5,
VU la loi n°82-213 du O2 Mars 1982 modifiée et complétée par la loi n°82-623 du 22 Juillet 1982 relative aux droits et Libertés des communes des départements et des régions,
VU la loi n° 83-8 du 7 janvier 1983 modifiée relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements et les régions de l'Etat,
VU le Code de la Sécurité Intérieure - Article L. 132-1,
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière,
CONSIDERANT que l'intérêt majeur de la sécurité et de la tranquillité publique justifie
pleinement la limitation ainsi apportée au libre usage des voies,
CONSIDERANT que la circulation des véhicules motorisés et la traversée du territoire
communal ne s'en trouve pas empêchées par ailleurs, compte tenu des autres voies existantes ouvertes à la circulation publique,
CONSIDERANT que cette manifestation organisée par le Comité des Fêtes nécessite un aménagement de circulation dans certaines rues de la Commune,
ARRETE
Article 1‘:
La circulation sera interdite le dimanche 05 mai 2024 de 05h00 à 20h00 :
- Rue du Château (sens descendant rue de Précy jusqu'au n° 33 rue du Château) - Rue du Pilori (sens descendant rue du Château jusqu'à la rue J.T. Courtois)
Article 2 :
La circulation et le stationnement seront interdits le dimanche le dimanche 05 mai 2024 de 05h00 à
20h00 :
- Rue J.J. Courtois (sens montant de la rue du Pilori jusqu'au numéro 17)
- Rue J.J. Courtois (du numéro 17 jusqu'à la place Alfred Bourgeois)
- Place Alfred Bourgeois
- Place de l'Eglise
- Rue de la Comté jusqu'au numéro O1
- Passage allant à l'école maternelle ainsi que le parking devant l'établissement scolaire
- Rue de la Serpette
Article 3 :
La circulation provenant de Chantilly et allant vers Beaumont-sur-Oise sera déviée par la rue du Pilori et rue de Précy, dans le sens montant comme mentionné dans l'article 1%.
Article 4 :
Pendant la durée de la manifestation et uniquement pour les riverains du Clos du Château, le sens unique de la rue du Château sera supprimé. Article 5 :
Le stationnement de tout véhicule sera interdit rue de Beaumont, à partir du numéro 11 jusqu'à la place de
l'Eglise des deux côtés de la chaussée.
Article 6 :
La circulation sera interdite à partir du numéro 25 rue de Beaumont jusqu'à l'intersection de la rue du
Moulin et déviée par la rue Lucien Lheurin, pour la circulation venant de Bruyères-sur-Oise. Les usagers venant de la rue du Moulin pourront emprunter en sens unique la rue de Beaumont à partir du
numéro 11 jusqu'à l'intersection rue Lucien Lheurin.
Article 7 :
Un véhicule des Sapeurs-Pompiers sera mis en place pour la sécurisation du périmètre de la brocante à
Savoir aux trois entrées principales définies ci-après :*
- Rue de Beaumont
- Rue J.T. Courtois
- Rue de la Comté
Article 8 :
Le non-respect des dispositions prévues aux articles précédents sera condidéré comme gênant au sens
de l'article R. 417-10 du Code de la Route et passible de la mise en fourrière des véhicules, en
infraction.
Article 9 :
Les déviations seront mises en place par les Services Techniques de la commune et le Comité des Fêtes, dès le début de la manifestation.
Article 10 :
Les infractions aux instructions du présent arrêté seront poursuivies et réprimées conformément au
règlement en vigueur.
Article 11 :
Ampliations du présent arrêté seront adressées à :
- Monsieur le commandant de brigade de la Gendarmerie de Saint Leu d'Esserent, - Monsieur le chef de centre de secours de Précy-sur-Oise,
- Monsieur le Chef de service de Police Municipale,
- Monsieur le Chef du CP.I de Boran sur Oise,
- Monsieur le responsable des services techniques de la commune de Boran-sur-Oise,
- Madame la Présidente du Comité des Fêtes.
Sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Boran sur Oise, le 22 février 2024