Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIB 3
Déliberation - LISTE DES DELIB 3
Déliberation - LISTE DES DELIB 26 JUIN 2024 3
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 21 09 2023 3
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 05 JUIN 2025 3
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 26 SEPTEMBRE 2024 3
Déliberation - LISTE DES DELIB 3
Déliberation - LISTE DES DELIB 3
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS ET DELIBERATIONS 3
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 17 NOVEMBRE 2022 3
Déliberation - Liste DES Deliberations 26 FEVRIER 2025 3
Document publié le Mercredi 26 février 2025 par la commune de Plessis-Grammoire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 26 FEVRIER 2025 3)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
LISTES DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 26 FEVRIER – 20H30
Les membres du Conseil Municipal du Plessis-Grammoire, légalement convoqués à 20h30 par le Maire, le 21 février 2025, se sont réunis au lieu habituel de ses séances le mercredi 26 février 2025, sous la présidence de Philippe ABELLARD, Maire.
Nombre de membres : - composant le Conseil : 19 - en exercice : 14
Étaient présents :
À l’ouverture de la séance :
Mme BLANCHARD Bernadette, M. CADEAU Jean-Louis, Mme BODINIER Élodie, M. GOMEZ Ludovic, Adjoints.
Mme LEMOINE Bernadette, M. PELÉ Laurent, M. JURET Didier, Mme SIENISKI Danièle, Mme CLOCHARD Nathalie, M. HANDORIN Pascal, Conseillers Municipaux.
A partir de la délibération n°2, M. GOMEZ Ludovic a quitté l’assemblée.
A partir de la délibération n°3, M. GOMEZ Ludovic a rejoint l’assemblée.
A partir de la délibération n°4, M. Bruno BOHN a rejoint l’assemblée.
Étaient excusés :
À l’ouverture de la séance :
M. FOURNIER Denis, M. MORINIERE Luc, M. BOHN Bruno, Conseillers Municipaux.
Secrétaire : Mme SIENISKI Danièle.
FINANCES
1. Adoption de la convention de collecte de dons avec la Fondation du Patrimoine pour les travaux de restauration de l’église Saint-Etienne.
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
AFFAIRES FONCIERES
2. Adoption d’une convention de cession et son annexe avec la Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural PAYS DE LA LOIRE (S.A.F.E.R) de la parcelle ZI n°0141 d’une superficie de 3048 m².
Délibération adoptée hors de la présence de M. Ludovic GOMEZ à 10 Voix POUR.
INTERCOMMUNALITE
3. Révision du Schéma de Cohérence Territoriale LOIRE ANGERS (S.C.O.T.) – Bilan de la concertation – arrêt de projet : avis du conseil municipal.
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
4. Création d’un groupement de commande – Fourrière Animale – Approbation. Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
QUESTIONS DIVERSES
Arrêtés pris en vertu des articles L. 2122-21 et L. 2122-22 du CGCT.