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Déliberation - 2022 015 Delib Budgetprimitif2022communedAlzon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Alzon.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 015 Delib Budgetprimitif2022communedAlzon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Industrie,
Es > À
Envoyé
en
préfecture
le
11/04/2022
01
5
2
0
?
2
Reçu
en
préfecture
le
11/04/2022
or
EEE
Affiché
le
DELIBERATION
DU
CONSEIL
DE
LA
COMMUNE
D’ALZON
SEANCE
DU
7 AVRIL
2022
RRRRRR
ER ER RER
RER RER
RER RER
RER RARE
RER
RE
ER ER RER ER RER ER ER
ERERER
L'an
deux
mille
vingt-deux,
jeudi
7
avril,
à
20
heures
30,
le
Conseil
Nombre
de
conseillers :
:
à
;
;
ner
:
|
a
Municipal
d’Alzon
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
Salle
En
exercice
:
8
de
la
bibliothèque,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Roger
LAURENS,
Présents :
8
Maire.
Votants :
8
Présents:
Elodie
BRUN,
Odile
COLOMB,
Marie
Hélène
DISPARD
Date
de
convocation:
.
de
VIVENS,
Gérard
ABRIC,
Alain
BOUTONNET,
Dominique
CAUVAS,
31
mars 2022
Roger
LAURENS,
Patrick
REILHAN.
Date d'affichage :
Secrétaire
de séance
: Patrick REILHAN.
31
mars
2022
OBJET
: BUDGET
PRIMITIF
2022
-
M
14
>
COMMUNE
Le
maire
rappelle
à
l'assemblée
qu'il
y
a
lieu
de
se
prononcer
sur
le
budget
2022,
dont
la
balance
tant
en
dépenses
qu’en
recettes
s'établit
comme
indiqué
ci-dessous
après
le
vote
chapitre
par
chapitre :
Une
fois
le
Budget
Primitif
voté,
le
Maire,
l’ordonnateur,
est
autorisé
à
effectuer
les
opérations
de
recettes
et
de
dépenses
inscrites
au
budget
pour
l’année.
Pour
2022,
les
sections
s’équilibrent
comme
suit :
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
ES
568
557,00
€
SECTION
D'INVESTISSEMENT
268
123,00
€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
ADOPTE
le
Budget
Primitif
2021
et
autorisent
le
maire
à
effectuer
les
opérations
de
recettes
et
de
dépenses
inscrites
au
budget
2022.
Le
Maire,
Roger
LAURENS
Monsieur
le Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe
que
la
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Nîmes
dans
le délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
transmission
auprès
du
représentant
de
l'Etat
et de
sa
publication.
Certificat
d'affichage
du
au
:
Envoi
au
contrôle
de
légalité
le
:
ID
: 030-213000094-20220407-22
15 BP22CNEAL-BF