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Document publié le Mercredi 8 septembre 2021 par la commune de Larcat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1663578143 cr cm du 08.09.2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Énergies,
MARIE DE
LARCAT COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 8 SEPTEMBRE 2021
DEPARTEMENT
DE
L'ARIEGE
læcat-maide@orange fr Tét:05615647543
Nombre de conseillers
En exercice : 6
Présents : 6
Votants : 6
L'an deux mille vingt et un, le 8 septembre 2021 à 18 h 30, le Conseil Municipal régulièrement convoqué s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Didier CARBONELL, Maire.
Date de convocation : 31 Août 2021
Présents : Monsieur Didier CARBONELL, Mesdames Jocelyne AUDO, Annie LACUBE, Solenne LAURENT et Monsieur Serge ROUBY..
En visio-conférence : Madame Corinne CARRIERE
Absent : 0
Absent excusé : 0
Secrétaire : Solenne Laurent
Monsieur Le Maire ouvre la séance et procède à l’appel nominal des conseillers, à la nomination de la secrétaire de séance, constate que le quorum est atteint et donne l’ordre du jour. Modification à l’ordre du jour : une délibération portant sur les analyses d’eau de la fontaine du dessus est
ajoutée.
Le compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 26 juin 2021 est soumis à l'approbation du Conseil.
VOTE Pour : 6 Contre : 0 Abstention : 0
à 15
(Délibération N°1)
Monsieur Le Maire rappelle au Conseil Municipal que lors de la précédente séance du 26 juin 2021, le Conseil Municipal a autorisé Monsieur le Maire à prendre contact avec diverses entreprises en vue de l’acquisition et de l’installation d’un poêle à bois au logement l’Oratori et à signer tout document se rapportant à ces travaux.
Deux entreprises ont répondu à notre demande et nous ont remis des devis à savoir : Société Aubert Benoît pour un montant hors taxes de 7 242,49 € et la Société Apte pour un montant hors taxes de
4573€.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres, décide de retenir la Société APTE pour un montant de 4 573 € HT et autorise Monsieur le Maire à signer le devis n°
4327.
VOTE Pour: 6 Contre : 0 Abstention : O (Délibération N°2)
Monsieur Le Maire expose au Conseil Municipal que dans le cadre de l’acquisition et l’installation d’un poêle à bois à l’appartement l’Oratori, il convient de demander une aide aux Services de l’Etat au titre de la DETR 2021.
Au vu du devis d’un montant de 4 573 € H.T., Monsieur le Maire va solliciter les Services de l’Etat
au titre de la DETR 2021 à hauteur de 40 %.
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’approuver le montant de l’aide demandée à savoir : coût de l’opération 4 573 € HT — DETR 2021 de 40 % soit 1 829,20 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité de ses membres approuve le montant
de l’aide demandée.
VOTE Pour: 6 Contre: 0 Abstention : 0
(Délibération N°3)
Monsieur Le Maire expose au Conseil Municipal que dans le cadre de l’acquisition et l’installation d’un poêle à bois à l’appartement l’Oratori, il convient de demander une aide aux Services du Département au titre du FDAL 2021.
Au vu du devis d’un montant de 4 573 € H.T., Monsieur le Maire va solliciter les Services du
Département au titre du FDAL 2021 à hauteur de 20 %.
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’approuver le montant de l’aide demandée à savoir : coût de l’opération 4 573 € HT - FDAL 2021 de 20 % soit 914,60 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité de ses membres approuve le montant
de l’aide demandée.
VOTE Pour : 6 Contre : 0 Abstention : 0
(Délibération N°4)
Monsieur Le Maire expose au Conseil Municipal que dans le cadre de l’acquisition et l’installation
d’un poêle à bois à l’appartement l’Oratori, il convient de demander une aide aux Services du SDE 09.
Au vu du devis d’un montant de 4 573 € H.T., Monsieur le Maire va solliciter les Services du SDE
09 pour une aide à hauteur de 20 %.
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’approuver le montant de l’aide demandée à savoir : coût de l’opération 4 573 € HT — Aide SDE 09 de 20 % soit 914,60 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité de ses membres approuve le montant
de l’aide demandée.
VOTE Pour: 6 Contre: 0 Abstention : 0
2 (Délibération N°5)
Monsieur Le Maire expose au Conseil Municipal que dans le cadre de la location de la salle
communale il est nécessaire de fixer les tarifs applicables.
Monsieur Le Maire propose au Conseil Municipal un tarif de 50 € pour toutes demandes de location
par les larcatoises et larcatois et un tarif de 100 € pour toutes demandes de location par les personnes extérieures au village.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité de ses membres approuve les
montants des locations.
VOTE Pour: 6 Contre: 0 Abstention : 0
(Délibération N°6)
Monsieur Le Maire expose au Conseil Municipal qu’à ce jour nous ne savons pas si l’eau de la Fontaine du Dessus est potable. De plus en plus de touristes en saison estivale se désaltèrent à ce point d’eau et il serait souhaitable de faire effectuer des analyses pour en connaître la qualité.
Monsieur Le Maire propose au Conseil Municipal de procéder à l’analyse par les Services
compétents.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité de ses membres approuve la réalisation
d’analyses d’eau.
VOTE Pour : 6 Contre: 0 Abstention : 0
* STOCKAGE BOIS DE CHAUFFAGE A LA CANTOUNADE
Propositions seront faites aux locataires de La Cantounade pour le lieu de stockage du bois. * ÉLECTRIFICATION DU CHÂTEAU D'EAU
Les poteaux pour l’électrification sont implantés. Prochaine étape : livraison des machines pour le traitement
de l’eau. Fin des travaux prévue par le SMDEA pour la fin de l’année 2021. * DEMANDE DE LOCATION DU LOGEMENT « LA PRADE » Demande pour création d’un atelier par un artiste peintre — Les conditions de location seront proposées. * TERRAIN ET MUR CHEMIN DE LAGARDEILLE
Un seul devis reçu à ce jour — Contact sera pris pour un deuxième devis. * CIMETIERE
Un seul devis reçu à ce jour — Contact sera pris pour un deuxième devis. * TERRAINS POUR L’EURO SYMBOLIQUE
Un propriétaire propose pour l’euro symbolique 4 parcelles de terrain agricole. Etude sur les frais notariés. * INVENTAIRE DES BATIMENTS COMMUNAUX PAR LE PNR Prochaine visite par le PNR dans le cadre du développement de l’énergie solaire.
* JARDINS FAMILIAUX
Nous avons reçu une demande d’un habitant pour l’octroi d’une parcelle. * CHEMIN DE RANDONNÉE CHAPELLE SAINT-BARTHELEMY Une partie de mur s’écroule. Dossier en cours pour le classement du chemin en « chemin de randonnée »
3 permettant ainsi le financement à 100 % des travaux par la CCHA et le PDIPR.
* PROPOSITIONS AMELIORATIONS CADRE DE VIE AU VILLAGE Plusieurs suggestions sont faites par Corinne Carrière et seront mises en application d’ici l’été prochain. * REUNION CCHA -— 14.09.2021
Lors de la prochaine réunion, présentation par chaque Maire du ressenti de la commune sur le fonctionnement de la CCHA.
* FESTIVITES ÉTÉ 2021
Bilan des festivités et rappel de l’annulation de l’apéritif dinatoire du 8 août suite à la décision à l’unanimité du Conseil Municipal et du Président du Comité des Fêtes. Toutes les autres manifestations prévues ont été
annulées par le Président du Comité des Fêtes.
* REUNION AFP— 11.09.2021
Présentation pour avis du projet de règlement intérieur qui sera soumis par la Mairie à la réunion.
la séance est levée à 20 h 20
Le Maire, 1€ Adjointe 2ème Adjointe
Didier Carbpnell
ct
Jocelyne Audo Annie Lacube
A
L'AT)
4 Place de la Mairie — 09310 Larcat Siret : 210 901 559 00018 - Ape : 8411Z Ouvert au public Mardi de 17 h à 19 h/ Vendredi de 8h à 12h/ Samedi des semaines paires de 10h à 12h sur Rendez-vous
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