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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Larcat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1663577804 cr cm 19 12 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Économie et finances,
MAIRIE
DE
LARCAT
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
DECEMBRE
2020
srw.larcat.fr
larcat-mairie@orange.fr Tél
: 05.61.64.75.43
DEPARTEMENT DE L'ARIEGE Nombre
de
conseillers
Enexercice
: 6
Présents
: 6
Votants
: 6
L’an
deux
mille
vingt,
le
19
décembre
à 9
h
30,
le
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Didier
CARBONELL,
Maire.
Date
de
convocation
:
14
décembre
2020
Présents
:Monsieur
Didier
CARBONELL,
Mesdames
Jocelyne
AUDO,
Annie
LACUBE,
Corinne
CARRIERE
,Solenne
LAURENT
et
Monsieur
Serge
ROUBY.
Absents
ayant
donné
pouvoir
: 0
Absents
: 0
Absents
excusés
: 0
Secrétaire
: Solenne
LAURENT
Corinne
Carrière
ouvre
la
séance,
sans
présence
de
public
du
fait
des
contraintes
sanitaires
imposées.
Elle
procède
ensuite
à l’appel
nominal
des
conseillers,
à la
nomination
de
la
secrétaire
de
séance
et
constate
le
quorum.
Le
compte-rendu
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
16
novembre
2020
est
soumis
à l’approbation
du
conseil.
VOTE
Pour
: 6
Contre
: 0
Abstention
: 0
Ce
compte-rendu
est
approuvé
à l’unanimité.
Lecture
est ensuite
donnée
de
l’ordre
du jour,
et la parole
est rendue
à M.
Le
Maire. (Délibération N°1)
Dans
l’attente
de
l’adoption
du
Budget
Prévisionnel
2021,
le conseil
municipal
peut
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d’investissements
et de
fonctionnement
dans
la limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de l’exercice
précédent.
Après
discussion,
le conseil
municipal
adopte
l’affectation
de
ces crédits
et le montant
dans
la limite
du
quart
des
crédits
ouverts
en 2020
VOTE
Pour:
6
Contre:
0
Abstention:
0
(Délibération
N°2)
Des
titres
de
recettes
de
loyers
de
2019,
pour
un
montant
total
de
816,85
€
(557,67
€
à la
Cantounade
et 259,18
€ logement
mairie)
ne
peuvent
plus
être
recouvrés,
les poursuites
étant
infructueuses. Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
l’admission
en
non
valeur
pour
ces
titres.
Après
discussion,
le Conseil
Municipal
approuve
le proposition
ci-dessus.
VOTE
Pour:
6
Contre:
0
Abstention:
0
Il est proposé
au
Conseil
Municipal
de
prendre
un
arrêté
pour
nuisances
au
village.
Après
lecture
des
documents,
le Conseil
Municipal
approuve
la proposition
ci-dessus.
VOTE
Pour
: 6
Contre:
0
Abstention
:0
Il est proposé
au
Conseil
Municipal
de
prendre
un
arrêté
pour
divagation
des
chiens
dans
le village.
Après
lecture
des
documents,
le Conseil
Municipal
approuve
la proposition
ci-dessus.
VOTE
Pour
: 6
Contre:
0
Abstention
:0 * EBOULEMENT
MUR
MAISON
GUBBELS
La
déclaration
de
sinistre
a été adressée
à notre
assurance.
Un
courrier
recommandé
a également
été
adressé
à l’entreprise
« Maisons
Lagrange
» pour
rappel
de
tous
les
travaux
en
attente,
celui-ci
s’étant
engagé
à les faire.
M.et
Mme
Gubbels
sont
également
destinataire
de ce courrier.
* PROJET
SIVE
Une
nouvelle
estimation
du
montant
de la participation
des
communes,
selon
des
critères
de
population
et d'endettement
de
chacune
d’elles,
est à l'étude.
* POELE
LOGEMENT
L’ORATORI
Réception
d’un
premier
devis
pour
la fourniture
et pose
d’un
poêle
au
logement
« L’Oratori
»
à la
Cantounade. En
attente
d’un
deuxième
devis.
*
LOGEMENTS
DE
LA
MAIRIE
À
compter
du
1° janvier
2021
: les
deux
appartements
situés
à la mairie
auront
une
facturation
individuelle
pour
les
consommations
d'électricité
et d’eau.
A
ce jour,
la mairie
est intermédiaire
pour
le paiement
des
factures
EDF
et les
consommations
d’eau
ne sont pas
facturées.
* CONVENTION
CCHA
(Communauté
des
Communes
de
la Haute-Ariège)
Signature
de
la convention
annuelle
pour
travaux
par
la CCHA.
En
attente
de
leurs
explications
sur
deux
conditions
notées
au
contrat :
- pour
les travaux
« la CCHA
ne
se
rend
pas
responsable
des
dégradations
suite
à son
intervention
»
-pour
le déneigement
« la CCHA
choisit
de
passer
ou
de
se
désister
».
*
ONF
: Erreur
sur
facturation
2020
Demande
faite
d’une
nouvelle
facture
pour
2020
: 1 000
€ de
travaux
facturés
en
plus.
*
DENEIGEUSE
Réflexion
sur l’achat
de
la déneigeuse
de
M.
Boudou
* PLUJh
(Plan
Local
Urbanisme
Intercommunal
et Habitat)
Lancement
de
la démarche
par la CCHA.
Présentation
du
projet
lors
d’une
réunion
d’information
pour
le conseil
municipal
le
13
janvier
2021.
* GOUDRONNAGE
DES
RUES
Lors
de
la
prochaine
journée
citoyenne,
il
est
prévu
le
rebouchage
de
nids
de
poules
au
quartier
d’In
Canal. * Entretien
des
locaux
de
la mairie
Annie
Lacube
et Corinne
Carrière
se
proposent
pour
un
entretien
régulier
des
locaux.
la séance
est
levée
à
11
h 45
Le Maire,
1% Adjointe
2ÿ%e Adjointe
Didier
Carbonell
Jocelyne
Audo
Annie
Lacube
dE
A
Paz