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Compte-Rendu - 1693575591 CR DU 30.06.2023
Document publié le Vendredi 30 juin 2023 par la commune de Larcat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1693575591 CR DU 30.06.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
MATRIE DE
LARCAT
PROCÈS VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 30 JUIN 2023 à 18 h 00
Salle du conseil municipal DEPARTEMENT
DE
L'ARIEGE
.
larcat-mairie@orange.fr
Tél:05.61.64.75.43
L’an deux mille vingt trois, le 30 juin à 18 h 00, le Conseil Municipal de la Commune dûment
convoqué, le 26 juin 2023, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur
Didier Carbonell, Maire.
Membres en exercice et convoqués : 7
Présents : 7
M. Didier CARBONELL, Mme Jocelyne AUDO, M. Guillaume CHASSEUIL, Mme Solenne
LAURENT, Mme Véronique MUSIALOWSKA-MATON, Mme Danièle RODRIGUEZ, M. Serge
ROUBY.
Secrétaire de séance : Mme Solenne LAURENT
Président de séance : M. Didier CARBONELL
Le Maire procède à l’appel nominal. Le quorum étant atteint, la séance est ouverte.
Mme Solenne Laurent est désignée secrétaire de séance.
Ordre du jour :
- Délibération portant sur la suppression d’un poste d’adjoint.
- Désignation d’un délégué suppléant au sein du SMDEA
- Désignation d’un délégué au sein de l’AFP du Haut-Tarasconnais
- Désignation d’un délégué suppléant au sein de l’AFP Larcat Saint-Barthélémy - Questions diverses et Informations
1 — Délibération n° 014 - 2023 : portant sur la suppression du poste de deuxième adjoint.
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que dès lors que le nombre minimum fixé à l’article L.2122-1 du Code Général des Collectivités Territoriales est respecté, à savoir au moins un adjoint, le Conseil Municipal peut en effet, lorsqu’un poste d’adjoint devient vacant à la suite d’une démission, décider de ne pas le remplacer.
Monsieur le Maire propose donc au Conseil Municipal d’approuver la suppression du poste de deuxième
adjoint et cela par suite de la vacance du poste par démission.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
VOTE
Pour: 3 Contre: 4 Abstention: 0
Conseil Municipal du 30 juin 2023 1 2 - Délibération n°_015 - 2023 : Portant désignation d’un délégué suppléant au sein du SMDEA.
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la gestion de l’eau et de l’assainissement a été confiée au SMDEA.
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que la commune de Larcat est représentée auprès de cette instance par un membre titulaire et un membre suppléant, désigné par le Conseil Municipal. Le poste de membre titulaire ayant déjà été attribué lors de l’installation du Conseil Municipal, il convient de désigner un membre suppléant.
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’approuver la nomination au poste de délégué suppléante de Madame Danielle RODRIGUEZ.
3 - Délibération n° _016- 2023: Portant désignation d’un délégué au sein de l’A.F.P. du Haut- Tarasconnais
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la Mairie de Larcat fait partie intégrante de 1’ AFP du Haut-Tarasconnais et qu’à ce titre elle est représentée par trois délégués.
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’approuver la nomination au poste de délégué à l’ AFP du Haut-Tarasconnais de Monsieur Guillaume CHASSEUIL
4 - Délibération n° _017- 2023: Portant désignation d’un délégué suppléant au sein de l’A.F.P. Larcat Saint-Barthélémy
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la Mairie de Larcat fait partie intégrante de l’ AFP de Larcat Saint-Barthélémy et qu’à ce titre elle siège au Conseil d’Administration.
Monsieur le Maire, étant membre de droit, propose au Conseil Municipal d'approuver la nomination d’un membre suppléant, qui représentera la mairie au Conseil d’ Administration en cas de son absence à l’AFP Larcat Saint-Barthélemy, de Madame Véronique MUSIALOWSKA-MATON
QUESTIONS DIVERSES
- Absence de l’employé communal suite à accident du travail : en attente de l’avis des conseillers pour continuité des travaux d’entretien.
- Goudronnage : suite aux intempéries, les travaux de goudronnage initialement prévus entre l’abri bus scolaire et le pas canadien seront transférés sur la portion de route entre le pas canadien et les bergeries.
- ACCA : autorisation de dépôt temporaire de tuyaux au-dessus de la cabane des chasseurs.
- Travaux de voirie : trou bouché sur rue d’En Canal, suite au passage de la fibre.
- Congés d’été : fermeture des bureaux de la mairie du 14 au 24 juillet et du 5 au 21 août.
Conseil Municipal du 30 juin 2023 2 L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18 h 40.
Le Maire La secrétaire de séance
Didier Carbonell
N°
DÉLIBÉRATION | OBJET
014-2023 Suppression du poste de deuxième adjoint
015-2023 Désignation délégué suppléant au sein du SMDEA
016-2023 Désignation d’un délégué au sein de |’ AFP du Haut-Tarasconnais
017-2023 Désignation d’un délégué suppléant au sein de l’AFP Larcat Saint-Barthélémy
Conseil Municipal du 30 juin 2023 3