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Arrêté - Duez rue Lallier 26 05 2026
Procès Verbal - PV DU 26 05 2025
Document publié le Lundi 24 mars 2025 par la commune de Cambrai.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 26 05 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
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PROCÈS-VERBAL . ~. / ' . Etaient présents
Mme DELEV ALLÉE Maire
Mme GAILLARD ; MME LABADENS ; M. MOAMMIN
Mme DROBINOHA ; M. L. WIART ; Mme WIART ;
M. SIMEON; M. DOBREMETZ Adjoints au Maire;
M. BA VEN COFFE ; Mme BILBAUT , M. DEVILLERS ; Mme POMBAL ;
Mme CARDON ; Mme LIÉNARD , M. BARTKOWIAK ; Mme CAFEDE;
Mme SA YDON; M. FLAMEIN; Mme CHARPENET, M. LAURENT; M. TRANOY; Mme BRJQUET ; Mme BERTELOOT ; M. SIEGLER ; Mme FRANÇOIS,
M. DERASSE; M. MAURJCE; Mme BURLET;
M. LEROUGE ; M. PHILIPPE
Absents excusés
M. P.A VILLAIN qui a donné procuration à M. MOAMMIN;
Mme DEMONFAUCON qui a donné procuration à M. BA VENCOFFE;
M. SIMPERE qui a donné procuration à M. L. WIART
M. F. WIART qui a donné procuration à Mme DELEV ALLÉE;
Mme CHATELAIN qui a donné procuration à Mme WIART.
M. VAILLANT qui a donné procuration à Mme GAILLARD
Mme DESSERY qui a donné procuration à M. LEROUGE
Mme DESMOULIN excusée
Le quorum est atteint, le conseil municipal peut valablement délibérer
!NOMINATION DU SECRÉTAIRE POUR LA SÉANCE
Madame Angélique FRANÇOIS est nommée secrétaire de séance.
APPROBATION DES PROCÈS VERBAUX DES RÉUNIONS DES 24 MARS 2025 ET 12 MAI 2025
Rapporteur: MME LE MAIRE
Les vérifications et remarques sollicitées par Messieurs MAURICE et DERASSE, lors du conseil municipal du 26 mai 2025, concernant les procès-verbaux des séances du conseil municipal des 24 mars et 12 mai 2025, ont été prises en compte et intégrées.
i DÉTERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS
Rapporteur: MME LE MAIRE
Lors de la séance du conseil municipal du 12 mai 2025, le conseil municipal avait décidé à l'unanimité de porter le nombre des adjoints à 11.
Le conseil municipal décide à l'unanimité d'annuler la délibération du 12 mai 2025 portant à 11 le nombre d'adjoints, et de décider que les adjoints seront au nombre de 10.
1 ÉLECTION DES ADJOINTS
Rapporteur: MME LE MAIRE
La liste « Union Pour Cambrai» ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, les personnes figurant sur la liste reprise ci-dessous sont élues Adjoints.
- Mme Dominique GAILLARD
- M. Pierre-Antoine VILLAIN
- Mme Sylvie LABADENS
- M. Brahim MOAMMIN
- Mme Nathalie DROBINOHA
- 1'v1r Laurent WIART
- Mme Virginie WIART
- M. Nicolas SIMEON
- Mme Sylviane LIENARD
- M. Alban DOBREMETZ
6 bulletins blancs
MARCHÉS PUBLICS. COMMISSION D'APPEL D'OFFRES. REMPLACEMENT D'UN MEMBRE TITULAIRE
Rapporteur: MME LE MAIRE
Élue Maire le 12 mai 2025, Mme Marie-Anne DELEVALLÉE devient Présidente de
droit de cette commission. Il convient donc de la remplacer en qualité de membre titulaire.
Mme Sylviane LIÉNARD est désignée, à l'unanimité des votants, membre titulaire de la Commission d'Appel d'Offres .
.Abstentions : M. LEROUGE
MmeBURLET
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC. COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX.
REMPLACEMENT DE M FRANÇOIS-XAVIER VILLAIN
Rapporteur: MME LE MAIRE
M. Alban DOBREMETZ est désigné, à l'unanimité des votants, en qualité de
représentant du conseil municipal au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux en remplacement de M. François-Xavier VILLAIN
Abstentions : M. LEROUGE
Mme BURLET
2 SIAC. SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DE CAMBRAI. REMPLACEMENT DE M. FRANÇOIS-XAVIER VILLAIN
Rapporteur: MME LE MAIRE
Mme Sylvie LABADENS est désignée, à l'unanimité des votants, membre titulaire du Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Cambrai en remplacement de M. François-Xavier VILLAIN.
Abstentions : M. LEROUGE
MmeBURLET
SIDEC. SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L'ÉNERGIE DU CAMBRÉSIS. COMITÉ SYNDICAL. REMPLACEMENT DE M FRANÇOIS-XAVIER VILLAIN
Rapporteur: MME LE MAIRE
Mme Sylviane LIÉNARD est désignée, à l'unanimité des votants, membre titulaire du Syndicat Intercommunal de !'Énergie du Cambrésis en remplacement de M. François-Xavier VILLAIN
Abstentions : M. LEROUGE
MmeBURLET
SYNDICAT INTERCOMMUNAL À VOCATION UNIQUE« MURS MITOYENS». REMPLACEMENT DE M FRANÇOIS-XAVIER VILLAIN
Rapporteur: MME LE MAIRE
Madame DELEVALLÉE est désignée, à l'unanimité des votants, membre titulaire du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique« Murs mitoyens» en remplacement de M. François Xavier VILLAIN et Mme Sylviane LIENARD est désignée membre suppléant.
Abstentions : M. LEROUGE
MmeBURLET
ASSOCIATION CAMBRÉSIENNE D'INSERTION PAR L'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE (ACIAE) REMPLACEMENT DE M. FRANÇOIS-XAVIER VILLAIN
Rapporteur: MME LE MAIRE
Mme DELEVALLÉE est désignée, à l'unanimité des votants, en qualité de représentante du conseil municipal au sein de l'Association Cambrésienne d'Insertion par !'Activité Economique en remplacement de M. François-Xavier VILLAIN.
Abstentions : M. LEROUGE
MmeBURLET
3 INSTALLATION D'UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE EN REMPLACEMENT DE M. FRANÇOIS-XAVIER VILLAIN
Rapporteur: MME LE MAIRE
Monsieur Alban DOBREMETZ, est installé en qualité de conseiller communautaire en remplacement de Monsieur François-Xavier VILLAIN.
Le conseil municipal prend acte de cette installation
QUESTION ORALE DE M. MAURICE
A l'issue de l'examen de l'ordre du jour, les membres du Conseil Municipal peuvent poser des questions orales ayant trait aux affaires de la commune. Les questions orales doivent, dans tous les cas, faire l'objet d'une transmission écrite au préalable au Maire au plus tard 24 heures avant la séance du Conseil Municipal. Si l'objet de la question orale le justifie, le Conseil Municipal peut décider de la transmettre pour examen à la commission compétente.
Monsieur MAURICE a fait parvenir une question à Madame le Maire, ou son représentant, concernant les procédures en cours au nom de la Ville qtù justifient le montant de 204 000 € sur la ligne du budget« Frais d'actes et contentieux».
Madame le Maire indique qu'il s'agit d'un changement de numéro de compte.
Le compte 6227 de 2025 d'un montant de 204 500 € correspond aux comptes 6228, 615 et 6226 de 2024.
Comme chaque année, il s'agit de provisions pour frais d'acte et contentieux. Il y a eu un contentieux l'an dernier concernant une ancienne salariée de l'ESAC. Pour résumer, le compte 6227 de 2025 regroupe les comptes 6268, 6228 615 de 2024 et on constate en fait une stabilité des frais d'actes et contentieux.
AUCUNE AFFAIRE NE RESTANT ,4 TRAITER LA SÉANCE EST LEVÉE
Marie-Anne DELEVALLEE
La secrétaire de séance
4